nombre de personnes destinées à occuper le logement : Quelles règles ?

[nirrti]

Bonjour,

Je viens de signer un compromis de vente et j'éspère obtenir un ptz + en début d'année prochaine. (Je sais on ne connais pas encore tous les détials mais je ne pense pas que beaucoup de choses changent sur mon point d'interrogation).

J'achète un appartement avec mon mari et j'envisage d'héberger mon frère quelques temps. Nous serions donc 3 à être destinés à occuper l'appartement, mais puis-je compter mon frère sachant qu'il aura surement déménagé d'ici un à deux ans ? Ce qui est sûr c'est qu'il ne restera pas avec nous 25 ans !!!

En, bref, si le nombre de personnes destinées à habiter le logement change pendant le pret, il y a t il une correction/pénalité qui s'applique ?

(Avec le simulateur actuel du ptz+, prendre en compte mon frère nous donne le droit à une somme plus importante).

Merci d'avance pour votre réponse.

 

[Vanille95]

Bonjour,

En, bref, si le nombre de personnes destinées à habiter le logement change pendant le pret, il y a t il une correction/pénalité qui s'applique ?

Heureusement que non ! Si toutefois il n’y a pas de fraude (une personne qui prétendrait habiter avec vous et qui habiterait ailleurs, par exemple).
La famille peut parfaitement évoluer au cours du temps (naissance d'un enfant, étudiant qui prend son indépendance, parent que l'on héberge,...).

Il est possible (mais pas certain) que le banquier demande à votre frère d’être co-emprunteur avec votre conjoint et vous. Y avez-vous pensé ?

 

[nirrti]

Merci pour cette réponse rapide. En fait ce serai vraiement du temportaire un an / deux ans maximum et je n'ai pas vraiement envire d'embarquer mon frère dans le crédit sans compter qu'il faudrai refaire le compromis de vente en l'incluans comme acquéreur.
Il est en ce moment hébergé par mes parents et mon nouveau domicile se rapprochera de son lieu de travail .. cet hébergement à pour but de lui permettre de metre de l'argent de coté pour à son tour accéder à la propriétée ... donc lui faire acheter même une toute petite part ne lui permettrai pas de bénificier du ptz dans quelques années (si tant est qu'il existe toujours).

 

[Vanille95]

cet hébergement à pour but de lui permettre de metre de l'argent de coté pour à son tour accéder à la propriétée ... donc lui faire acheter même une toute petite part ne lui permettrai pas de bénificier du ptz dans quelques années (si tant est qu'il existe toujours).

Oui, vous avez raison.
Je comprends bien votre démarche ; j'attire seulement votre attention sur le fait que la banque pourrait demander que votre frère soit co-emprunteur (dans le cas où la banque ne comprendrait pas quel est votre objectif en hébergeant temporairement votre frère).
Dans ce cas, vous pouvez demander à plusieurs banques d'étudier votre dossier...

 

[Kenko822]

Votre frère sera quant à lui embêté lorsqu'il devra justifier de sa primo accession quand fera sa demande de PTZ++++++ dans deux ans. Dites-lui de bien garder ses quittances de mutuelles, d'assurances, et de votre côté n'égarez pas vos avis de taxes foncières.

 

[hargneux]

Vous risquez une remise en cause du fisc, parce que votre frère n'habite pas actuellement avec vous, l'opportunité qu'il a de se rapprocher de son lieu de travail rsique d'être assimilé à une opportunité pour vous d'obtenir un meilleur financement.
Cela aurait été différent s'il habitait déjà avec vous et qu'il continue dans le nouveau logement.
Le fisc est tellement soupçonneux!

 

[ZRR_pigeon]

surtout que le frere ne pourra pas beneficier a son tour du ptz pour lui-meme plus tard.