Dammael
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Bonjour tout le monde,
Nous sommes une fratrie de 3 frères et mes parents souhaitent commencer à nous transmettre leur patrimoine (mon père approche de ses 61 ans).
Le patrimoine est composé de:
- deux résidences familiales d'une valeur de 150 000€ chacune environ mais avec une forte valeur sentimentale (dans la famille depuis toujours).
- un appartement en région parisienne acheté en 1998 dont le crédit est complètement remboursé dans lequel vit ma grand mère. Il a été acheté 191 000€ (en francs à l'époque) et est évalué à 850 000€ récemment.
Mes parents sont allés voir un notaire pour discuter de l'intérêt de créer une SCI à l'IR avec un objectif de transmission.
Le notaire leur a parlé d'impôts sur la plus value de l'appartement (il doit rester 8% de PS sur la plus value) mais surtout de frais d'apports à la SCI de l'ordre de 5% de la valeur totale des biens.
Ce qui m'interpelle, c'est que l'apport de biens immobiliers sans crédit restants à une SCI a l'IR est un apport en titre pur et simple pour moi et donc sans frais d'apport.
Je ne sais pas si le notaire a fait sa simulation à la va-vite en prenant un apport à titre onéreux par défaut.
Étant novice, je suis preneur d'une confirmation/information et surtout d'explications si j'ai tord.
Cela étant, on doit rediscuter de l'intérêt d'une SCI vs. Nom propre, je pense surtout à l'augmentation du nombre d'indivisaires avec la génération suivante.
Je ne pense jamais vendre les maisons familiales mais je ne peux pas en dire autant de l'appartement parisien, je pense que la meilleure option serait de ne pas le mettre dans la SCI si on prend cette voie.
Ma deuxième question est la suivante: quelles sont les spécificités/difficultés de la vente d'un bien immobilier détenu par une SCI a l'IR ?
Merci de m'avoir lu
Nous sommes une fratrie de 3 frères et mes parents souhaitent commencer à nous transmettre leur patrimoine (mon père approche de ses 61 ans).
Le patrimoine est composé de:
- deux résidences familiales d'une valeur de 150 000€ chacune environ mais avec une forte valeur sentimentale (dans la famille depuis toujours).
- un appartement en région parisienne acheté en 1998 dont le crédit est complètement remboursé dans lequel vit ma grand mère. Il a été acheté 191 000€ (en francs à l'époque) et est évalué à 850 000€ récemment.
Mes parents sont allés voir un notaire pour discuter de l'intérêt de créer une SCI à l'IR avec un objectif de transmission.
Le notaire leur a parlé d'impôts sur la plus value de l'appartement (il doit rester 8% de PS sur la plus value) mais surtout de frais d'apports à la SCI de l'ordre de 5% de la valeur totale des biens.
Ce qui m'interpelle, c'est que l'apport de biens immobiliers sans crédit restants à une SCI a l'IR est un apport en titre pur et simple pour moi et donc sans frais d'apport.
Je ne sais pas si le notaire a fait sa simulation à la va-vite en prenant un apport à titre onéreux par défaut.
Étant novice, je suis preneur d'une confirmation/information et surtout d'explications si j'ai tord.
Cela étant, on doit rediscuter de l'intérêt d'une SCI vs. Nom propre, je pense surtout à l'augmentation du nombre d'indivisaires avec la génération suivante.
Je ne pense jamais vendre les maisons familiales mais je ne peux pas en dire autant de l'appartement parisien, je pense que la meilleure option serait de ne pas le mettre dans la SCI si on prend cette voie.
Ma deuxième question est la suivante: quelles sont les spécificités/difficultés de la vente d'un bien immobilier détenu par une SCI a l'IR ?
Merci de m'avoir lu