Expat Pays-Bas: quelle fiscalité pour une SCI à l’IR?

Enoki

Contributeur
Bonjour à tous, pour du locatif, est-ce le montage le plus optimal vs une SCI à l'IS en LMNP?

Un associé résidant en France possède 30%, avec une TMI à 30%, l’autre associé résidant les pays-bas (70% des parts) n’a pas de revenu en France donc déclare jusqu'ici 0.
=> quelle est le statut le plus optimal, SCI à l'IR ou à l'IS?
 
Enoki a dit:
Bonjour à tous, pour du locatif, est-ce le montage le plus optimal vs une SCI à l'IS en LMNP?

Un associé résidant en France possède 30%, avec une TMI à 30%, l’autre associé résidant les pays-bas (70% des parts) n’a pas de revenu en France donc déclare jusqu'ici 0.
=> quelle est le statut le plus optimal, SCI à l'IR ou à l'IS?
Bonsoir
De toute façon pour de la location meublée la SCI à l'IR est impossible donc si SCI ça sera IS ou IS. Choisissez bien !
 
Kizzo a dit:
Bonsoir
De toute façon pour de la location meublée la SCI à l'IR est impossible donc si SCI ça sera IS ou IS. Choisissez bien !
Je reformule, pardon si ce n'était pas clair.
Quand on est résident fiscal des Pays-Bas sans autre revenu en France, lequel est le plus optimal si on détient majoritairement une SCI en France:
=> SCI à l'IR en nu OU
=> SCI à l'IS en meublé?

C'est difficile de trouver des infos précises sur les conventions fiscales etc
 
Enoki a dit:
Je reformule, pardon si ce n'était pas clair.
Quand on est résident fiscal des Pays-Bas sans autre revenu en France, lequel est le plus optimal si on détient majoritairement une SCI en France:
=> SCI à l'IR en nu OU
=> SCI à l'IS en meublé?

C'est difficile de trouver des infos précises sur les conventions fiscales etc
Ben ça dépend de votre projet, de votre besoin de distribuer des revenus ou pas...
On ne fait pas un projet par rapport à la fiscalité, elle n'est qu'une variable parmi d'autres. Il y a des biens hyper rentables en nu, des secteurs où le meublé ne rencontre pas son public, et inversement.
Regardez quel bien vous souhaitez acheter, quel est le marché local, et ensuite vous regarderez le cadre de l'investissement.

Ce qui est vrai pour l'un des associés pourrait ne pas l'être pour l'autre en plus.
 
Merci. Pas besoin de revenu sur le court ou moyen terme, c'est un investissement patrimonial. A priori la durée détention serait de 10-15 ans.
Le bien est en banlieue proche parisienne, une commune avec bcp d'entreprises. Il y aura de la demande en nu (quasiment pas d'offre sur le marché) et en meublé.
La question de l'option fiscale la plus avantageuse se pose compte tenu de cette situation spécifique qui est de vivre aux Pays-Bas
 
Enoki a dit:
Merci. Pas besoin de revenu sur le court ou moyen terme, c'est un investissement patrimonial. A priori la durée détention serait de 10-15 ans.
Le bien est en banlieue proche parisienne, une commune avec bcp d'entreprises. Il y aura de la demande en nu (quasiment pas d'offre sur le marché) et en meublé.
La question de l'option fiscale la plus avantageuse se pose compte tenu de cette situation spécifique qui est de vivre aux Pays-Bas
Mais vous êtes 2 sur le projet, il faut tenir compte de la situation de chacun...
Je ne peux pas avoir d'avis précis en l'état
 
Enoki a dit:
SCI à l'IR en nu OU
=> SCI à l'IS en meublé?
Il est aussi tout a fait possible de faire du nu en Sci IS.
Enoki a dit:
Le bien est en banlieue proche parisienne
Effectivement, il y aura de la demande pourvu d'être au prix.
La location meublée demande plus de travail.c'est à prendre en compte.
 
Je ne pense pas que votre question et votre situation puissent appeler une réponse simple et qui plus est ici du type : ce sera l'un ou ce sera l'autre.

Il faudrait plutôt voir un avocat fiscaliste un peu pointu.

Vous avez de nombreux sujets à prendre en compte et à mettre dans la balance :

- le quotidien (loyers, charges, amortissements, type de location)
- la sortie de dividendes (si IS)
- la vente du bien (éventuelle)
- la vente des parts sociales (éventuelle)
- la liquidation de la société (éventuelle)
 
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