Besoin conseil pour établir une clause AV démembrée entre grand parents et petit enfants

[Pendragon]

Besoin de conseil d'autant que je ne sais même pas si cela peut s'appliquer pour ce cas.

Je suis bénéficiaire de deux AV de ma mère : une AV de 145k versements avant 70 ans et une de 30k après 70 ans.

A son décès je recevrais donc 175k hors frais de succession.

Pas certain d'avoir besoin de cet argent.

Ma mère peut elle rédiger une clause démembrée m'attribuant l'usufruit du contrat et la NP à un de mes enfants ?

Car si je perçois ces 175k, ils rentreront dans la succession pour mes enfants.

- Quel gain attendre si par exemple ma mère décède avant que j'ai 71 ans (usufruit 40%) ? J'aurai besoin que l'on m'explique car mon petit cerveau a du mal à comprendre le processus.

- On est bien d'accord que quel soit la clause beneficiare (normale ou démembrée) , au décès de l'assuré, le capital est transmis, et que le seule façon de transmettre un contrat sans le dénouer serait de faire un contrat de capi ?

MERCI !!

 

[Sans]

Alors là simplissime !
2 solutions sans besoin de clause démembrée.
La plus simple ta mère met ses petits enfants bénéficiaires de ces contrats d'assurance vie .
Si tu veux garder la possibilité d'être le bénéficiaire au cas où tu aurais besoin d'encore plus d'argent que tu n'as déjà et si finalement tu décides que tu n'en as pas besoin , Il suffit que tu renonces à être bénéficiaire d'une ou des 2 AV au moment du décès de ta mère et si les clauses bénéficiaires ont été correctement rédigées, ces assurances vie iront à tes enfants ou même tes petits enfants si leurs parents y renoncent également .

P.s. : Tu trouveras facilement des rédactions de clause bénéficiaire allant en ce sens

Mais pourquoi faire compliqué quand on peut faire simple 🙄

Sauf erreur de ma part, si contrat de capitalisation il sera soumis aux droits de succession, à moins d'avoir transmis la NP par donation .

 

[Pendragon]

Merci vous êtes trop fort.

Si j'ai bien compris la solution de @Sans. Ma mère me met bénéficiaire puis un de mes enfants et au décès de ma mère, j'ai le choix de renoncer à l'assurance et c'est donc l'autre enfant qui bénéficiera de l'abattement de 152 cas et 30k sans droit de succession.

L'avantage de la clause démembrée comme l'indique @Membre67285 c'est de ne pas renoncer complètement à l'argent au décès de ma mère sachant que la np de l'enfant sera lui aussi couvert par les abattements de 152 et 30 partagés entre le quasi usufruitier et le nue-propriétaire.

Ai je bien compris ?

Excellente soirée

 

[Sop74]

Merci vous êtes trop fort.

Si j'ai bien compris la solution de @Sans. Ma mère me met bénéficiaire puis un de mes enfants et au décès de ma mère, j'ai le choix de renoncer à l'assurance et c'est donc l'autre enfant qui bénéficiera de l'abattement de 152 cas et 30k sans droit de succession.

L'avantage de la clause démembrée comme l'indique @Membre67285 c'est de ne pas renoncer complètement à l'argent au décès de ma mère sachant que la np de l'enfant sera lui aussi couvert par les abattements de 152 et 30 partagés entre le quasi usufruitier et le nue-propriétaire.

Ai je bien compris ?

Excellente soirée

pourquoi un seul enfant. Ça ne peut être plusieurs?

 

[Sans]

pourquoi un seul enfant. Ça ne peut être plusieurs?

Bien-sûr que oui !
C'est au choix .... Vous pouvez choisir qui vous voulez : enfants , petits enfants, neveux ... ou n'importe qui d'autres , même une association ...
Et même repartir différemment entre plusieurs bénéficiaires...
Après, libre à eux de contester si ils sont héritiers et en désaccord avec vos choix , mais vous ne serez plus là pour assister à la "guéguerre" .

 

[Pendragon]

pourquoi un seul enfant. Ça ne peut être plusieurs?

Je réponds... C'est spécifique à mon cas... Ma mère pourrait designer son jardinier.

 

[Pendragon]

Last Question.

Si ma mère rédige une clause démembrée : Moi Usu et Enfant NP.

A son décès pourrai je également renoncer à l'usufruit pour que l'enfant bénéficie immédiatement de la PP des 2 av avec les abattements correspondants ?

 

[Pendragon]

Oui, mais si et seulement si la clause est bien rédigée.

J'ai rendez vous avec mon notaire et avec ma banque privée.

BP+ notaire + forum = Source Sûre.

 

[moietmoi]

Une clause bénéficiaire peut aussi contenir des montants ou des % ..

BP+ notaire + forum = Source Sûre

En tout cas normalement cela diminue les risques, si on est bien à l'écoute et que la compréhension est réciproque

 

[paraton]

La question m'intéresse aussi, et j'ai trouvé ces différents documents :

> celui-ci pour les explications, l'intérêt de ce type de clause, les points de vigilance :
[lien réservé abonné]

> celui-là pour l'exemple chiffré :
[lien réservé abonné]

> un modèle de rédaction :
[lien réservé abonné]

Bref, pas si compliqué que ça quand on a compris le fonctionnement, mais lourd à rédiger et pas forcément aisé à faire tenir dans le petit espace imparti à la clause bénéficiaire sur la plupart des contrats

 

[moietmoi]

Bref, pas si compliqué que ça quand on a compris

Bonjour,
Il y a tout de même assez souvent des litiges avec des avocats qui défendent des points de vue opposés.
Mon avis
Toujours faire relire et soumettre à critique la clause à personne neutre.