Bénéficiaires assurance vie

[john2]

Bonjour

J’aurais besoin de conseils pour rédiger une clause bénéficiaire de contrat d'assurance vie.

Ma situation :
Je suis divorcé, sans enfants, sans héritier direct, un frère un peu plus âgé.

Ce que je souhaiterais à mon décès :
Que le capital de mes contrats assurances vie soit transmis à :
mon neveu, ma nièce, et à une autre personne (mineure) ne faisant pas partie de ma famille, par parts égales.

Que dois je écrire précisément ?
Leurs noms, lieux et dates de naissance, adresses actuelles ? répartitions en % ? un ordre de priorité ? autres choses ?
Faut il préciser, des "à défaut de l'un" ... pour la répartition du capital en cas de pré-décès de l'un ou autres soucis ?
Faut il rajouter au final "à défaut mes héritiers" ?, une autre clause ? une autre mention ?

Bref je suis un peu perdu sur comment rédiger au mieux.

Que faut il joindre au courrier (manuscrit ?) ; copie CNI, autres documents ?
Mon assureur n'a pas de documents types adaptables ... , ne conseille pas

Je suis un peu perdu parce que les clauses "standard" de mes contrats ne correspondent pas à ma situation : pas de conjoint, pas d'enfants, pas d'héritier direct (juste un frère)
Et que donc si je n'adapte pas ces clauses standard, tout ce patrimoine retombera dans la succession (avec ces frais désastreux hors ligne directe)

Un modèle, un conseil ?

Merci par avance
John

 

[Buffeto]

il faut désigner le bénéficiaire avec précision de manière à ce qu'il soit identifiable sans erreur.
donc le nom , le prénom , la date de naissance , éventuellement ton lien de cousinage .

par exemple : mon cousin octave Ergébel né le 17 091950 à chateauroux ( 36) à défaut ses descendants par représentation , ma cousine marie-catherine Dipfrot née le 25 12 1987 à Calvi ( corse ) à défaut ses descendants par représentation , par parts égales.

 

[paal]

Bonjour
J’aurais besoin de conseils pour rédiger une clause bénéficiaire de contrat d'assurance vie.
....
Ce que je souhaiterais à mon décès :
Que le capital de MES contrats assurances vie soit transmis à :
mon neveu, ma nièce, et à une autre personne (mineure) ne faisant pas partie de ma famille, par parts égales.

Tout d'abord, il s'agit de savoir de combien de contrats il est question, et de l'importance relative de chacun d'entre eux ....
Dans ce genre de situation, j'aurais plutôt tendance à rédiger un contrat par bénéficiaire, car les choses peuvent évoluer dans le temps, et la répartition entre les bénéficiaires aussi ; ce qui est aujourd'hui une évidence, peut ne pas durer à l'avenir, et il s'agit donc d'être souple ...

Que dois-je écrire précisément ?
Leurs noms, lieux et dates de naissance, adresses actuelles ?
Répartitions en % ? un ordre de priorité ? autres choses ?

Pour l'identification des bénéficiaires, ce que vous mentionnez me semble adapté

Par contre, et pour ce qui concerne les priorités et modalités de partage, c'est à vous de les décider ; par exemple, et pour une raison qui vous est propre, pourquoi y aurait-il une modalité de priorité de perception entre les bénéficiaires, ce qui peut entrainer alors une clause du genre
- Monsieur XX sans filiation (identification), A DÉFAUT
- Madame YY, ma nièce (identification - éventuel nom marital, nom de jeune fille), A DÉFAUT
- Monsieur ZZ, mon neveu (identification, A DÉFAUT
mes héritiers (disposition balai !)

- Soit vous reproduisez cette clause sur chacun de vos contrats, mais il faut alors prévoir une éventuelle modification, et sur chacun de ces contrats ...

- Soit vous souscrivez / adaptez autant de contrats qu'il y a de bénéficiaires, et vous n'aurez ensuite plus qu'à moduler le contrat sur lequel, toujours pour une raison qui vous est propre, vous souhaitez apporter des modifications (par exemple en terme de montant si vous souhaitez modifier votre volonté d'origine ...)
Bien entendu, si vous souhaitez alimenter ces libéralités de façon fréquente, cela peut conduire à effectuer un versement par contrat individuel, au d'un versement collectif ...

Faut il préciser, des "à défaut de l'un" ... pour la répartition du capital en cas de pré-décès de l'un ou autres soucis ?
Faut il rajouter au final "à défaut mes héritiers" ?, une autre clause ? une autre mention ?

Prenons l'exemple du pré-décès de l'un (ou plusieurs) des bénéficiaires (mais non simultanés)

En adoptant une clause individuelle pour un contrat, la solution me semble simplifiée, car les contrats des survivants restent en vigueur tels qu'ils sont, alors que celui du pré-décédé n'aura plus lieu d'être ...

Il vous suffit alors de procéder au rachat plus ou moins progressif de ce contrat, quitte à reverser tout ou partie de ce rachat sur les contrats restant en vigueur ...

Que faut il joindre au courrier (manuscrit ?) ; copie CNI, autres documents ?
Mon assureur n'a pas de documents types adaptables ... , ne conseille pas
Un modèle, un conseil ?

Pour savoir quoi joindre à votre désignation bénéficiaire, il faut prendre attache auprès de votre assureur, pour connaître les modalités de la modification bénéficiaire ...

Pour proposer/conseiller un modèle, il faudrait traiter les problématiques précédentes ...

 

[john2]

Bonjour
Merci pour ces indications et avis, je vais reflechir a un modele que je posterai ici

 

[Winxptm]

J'aurais une question qui peut aller dans le même sujet je pense, est-ce qu'il est possible d'ouvrir une assurance vie au nom de quelqu'un (neveu) ? Ou alors il faut l'ouvrir à son nom et le mettre comme bénéficiaire unique?

Merci

 

[Buffeto]

J'aurais une question qui peut aller dans le même sujet je pense, est-ce qu'il est possible d'ouvrir une assurance vie au nom de quelqu'un (neveu) ? Ou alors il faut l'ouvrir à son nom et le mettre comme bénéficiaire unique?

la deuxième solution est la bonne.

 

[Winxptm]

la deuxième solution est la bonne.

merci

 

[john2]

Voici donc pour modèle si besoin ce que j'ai écrit

> Rappel en entête des références du contrat AV, coordonnées souscripteur et date d'envoi


Objet : Demande de modification de bénéficiaire(s) en cas de décès (assurance-vie)


Je souhaite modifier la clause bénéficiaire de mon contrat ci-dessus référencé et en cas de décès je nomme bénéficiaires :

Madame "nom", "prenom1", "prenom2", née le 11 mai 20xx à ville xx (38)
Mademoiselle "nom", "prenom1", "prenom2", née le 24 mars 19xx à ville xx (15)
Monsieur "nom", "prenom1", "prenom2", né le 20 août 19xx à ville xx (24)

par parts égales entre eux, à défaut de l'un sa part sera versée par parts égales entre les autres, à défaut les survivants, à défaut les héritiers de l'assuré.


Je vous remercie de faire le nécessaire et de m'adresser par retour la confirmation des modifications demandées.

Dans cette attente, je vous prie de croire, Madame, Monsieur, à l'expression de mes sincères salutations.

M.X


Pour le moment je n'ai pas encore reçu la réponse de mon assureur, qui doit donc valider ces clauses ou le cas échéant me conseiller si nécessaire.

 

[Buffeto]

du coup si l'un de tes bénéficiaires est prédécédé , tu exclus ses propres descendants .

est ce ce que tu souhaites ?

 

[paal]

Objet : Demande de modification de bénéficiaire(s) en cas de décès (assurance-vie)
Je souhaite modifier la clause bénéficiaire de mon contrat ci-dessus référencé et en cas de décès je nomme bénéficiaires :

Madame "nom", "prenom1", "prenom2", née le 11 mai 20xx à ville xx (38)
Mademoiselle "nom", "prenom1", "prenom2", née le 24 mars 19xx à ville xx (15)
Monsieur "nom", "prenom1", "prenom2", né le 20 août 19xx à ville xx (24)

Deux petites remarques :
- il serait utile d'indiquer le lien de relation entre chaque bénéficiaire et le souscripteur assuré (en supposant que le souscripteur et l'assuré sont la même personne)
- pour les "dames", et si l'on se réfère à une date et lieu de naissance, de mentionner le nom de jeune fille, éventuellement complété par "épouse XXX"

par parts égales entre eux, à défaut de l'un sa part sera versée par parts égales entre les autres, à défaut les survivants, à défaut les héritiers de l'assuré.

C'est bien alambiqué, cette formule, alors que vous souhaitez de fait ne gratifier que les survivants de ces personnes, sans que leur descendance éventuelle ne soit concernée (comme le souligne Buffeto)

Je suggérais donc que la mention soit allégée en indiquant :
au(x) survivant(s) des bénéficiaires désignés ci-dessus par parts égales, à défaut les héritiers de l'assuré par parts égales.

Se pose la question de savoir si l'un (ou plusieurs) des bénéficiaires ne sont pas héritiers du souscripteur assuré ...

Pour le moment je n'ai pas encore reçu la réponse de mon assureur, qui doit donc valider ces clauses ou le cas échéant me conseiller si nécessaire.

Votre conseiller, il doit être en train de préparer la trêve des confiseurs ...

 

[john2]

Bonjour

Merci de vos analyses.

1. Pour assurer la descendance de ces 3 personnes, que faudrait il mettre en plus ? ("vivant ou représenté" ?)
Je souhaiterai quand même que les parts entre ces 3 héritiers restent les mêmes, descendance éventuelle comprise.

2. Pour autant ces personnes étant jeunes, j’avoue ne pas avoir trop réfléchi non plus à une future descendance ...

3. Vu le contexte financier actuel, je ne sais pas si je laisserai beaucoup d'argent sur ces contrats AV.

Je me suis déjà retiré de la clause standard de ces contrats (à mon conjoint, mes héritiers, etc) qui renvoyait tout fiscalement en succession, n'étant pas concerné ... un bon premier pas il me semble.

 

[paal]

1. Pour assurer la descendance de ces 3 personnes, que faudrait il mettre en plus ? ("vivant ou représenté" ?)
Je souhaiterai quand même que les parts entre ces 3 héritiers restent les mêmes, descendance éventuelle comprise.
2. Pour autant ces personnes étant jeunes, j’avoue ne pas avoir trop réfléchi non plus à une future descendance ...
Je me suis déjà retiré de la clause standard de ces contrats (à mon conjoint, mes héritiers, etc) qui renvoyait tout fiscalement en succession, n'étant pas concerné ... un bon premier pas il me semble.

Dans le modèle que vous nous avez présenté, j'ai eu le sentiment (peut-être à tort) que l'on pouvait y voir un conjoint et 2 enfants ...
Ainsi, et s'il y a de jeunes personnes, la mention vivant ou représenté serait effectivement utile ; se poserait ensuite la question d'un bénéficiaire qui sera resté célibataire, et un autre qui, marié aurait 3 enfants ; dans votre volonté transmissive, cela serait - il de nature à changer quelque chose ?

Ensuite, et sur le plan du principe, ce sera une modification de clause bénéficiaire valide en 2016, mais vous aurez ultérieurement toute faculté de la modifier, en fonction de l'évolution des évènements ...

3. Vu le contexte financier actuel, je ne sais pas si je laisserai beaucoup d'argent sur ces contrats AV.

Y aurait-il plusieurs contrats concernés ?

Le(s) contrat(s) est ouvert, et dès à présent, comme il s'agit d'une volonté transmissive, autant le renforcer progressivement et le gérer dès à présent ...

Maintenant, il continuera de se poser la question de savoir si les bénéficiaires seront également héritiers en cas de décès de l'assuré et dans quelle mesure il y a lieu de renforcer ces contrats ...

 

[john2]

Dans le modèle que vous nous avez présenté, j'ai eu le sentiment (peut-être à tort) que l'on pouvait y voir un conjoint et 2 enfants ...

Bonjour Paal
Non, il s'agit d'une nièce, d'un neveu, d'une autre personne dont je suis seulement le parrain (mais pas de parenté), comme présenté dans mon premier post

Ainsi, et s'il y a de jeunes personnes, la mention vivant ou représenté serait effectivement utile ; se poserait ensuite la question d'un bénéficiaire qui sera resté célibataire, et un autre qui, marié aurait 3 enfants ; dans votre volonté transmissive, cela serait - il de nature à changer quelque chose ?

Non justement je souhaiterai :
1. Que les parts restent les mêmes entre ces 3 personnes (ou donc ces 3 "foyers" en incluant la descendance), mais comment l'écrire ?
2. Et qu'à défaut de l'un (de ces foyers donc), cette part manquante soit réattribuée aux autres (foyers) dans la même proportion (et ne tombe pas en succession)

Ensuite, et sur le plan du principe, ce sera une modification de clause bénéficiaire valide en 2016, mais vous aurez ultérieurement toute faculté de la modifier, en fonction de l'évolution des évènements ...

Oui c'est pour moi déjà un premier changement, pour sortir de cette clause standard qui ne correspond à rien me concernant (pas de conjoint, pas de descendance), et je ne profitais d'aucun des avantages AV successoral jusqu'à présent.

Y aurait-il plusieurs contrats concernés ?

Le(s) contrat(s) est ouvert, et dès à présent, comme il s'agit d'une volonté transmissive, autant le renforcer progressivement et le gérer dès à présent ...

Maintenant, il continuera de se poser la question de savoir si les bénéficiaires seront également héritiers en cas de décès de l'assuré et dans quelle mesure il y a lieu de renforcer ces contrats ...

Oui plusieurs petits contrats, que je peux donc moduler entre ces personnes si besoin.
Mais globalement je voudrais répartir mon héritage total entre ces 3 personnes (ou foyers) par parts égales sans trop me préoccuper de la valeur évolutive de chacun de ces contrats ...

A priori donc non, pas d'héritiers directs (pas d'enfants), pas de conjoint non plus.

 

[Buffeto]

Oui plusieurs petits contrats, que je peux donc moduler entre ces personnes si besoin.
Mais globalement je voudrais répartir mon héritage total entre ces 3 personnes (ou foyers) par parts égales sans trop me préoccuper de la valeur évolutive de chacun de ces contrats ...

A priori donc non, pas d'héritiers directs (pas d'enfants), pas de conjoint non plus.

le plus simple : tu ouvres 3 contrats que tu abondes chacun dans les mêmes proportions et tu désignes UN seul bénéficiaire par contrat .

 

[john2]

le plus simple : tu ouvres 3 contrats que tu abondes chacun dans les mêmes proportions et tu désignes UN seul bénéficiaire par contrat .

Bah ça me semble plus compliqué, car cela m'astreint à gérer ces sommes qui devraient rester égales (avec des contrats différents aux niveaux qualités de rendement déjà, et que je fais donc évoluer aussi fréquemment, ... et je profite aussi de cet argent pour moi même : retraits, versements, avances ...)
et puis le gros problème aussi : ça retombe en succession si la personne héritière de CE contrat décède

Je souhaiterai donc que ce qui reste de ma vie "financière" aille sur ces 3 personnes (ou foyers), sans me prendre la tête à passer mon temps à répartir entre contrats (peut être que j'aurais aussi tout dépensé à terme, je ne le souhaite pas, mais je n'en sais rien)

Serait il plus simple de confier cette succession à un notaire ?
J'avoue ne pas trop aimer ces personnages ...

Je vais essayer de prendre contact avec un conseiller AV, et voir ce qu'il me propose de son côté.

 

[Buffeto]

Bah ça me semble plus compliqué, car cela m'astreint à gérer ces sommes qui devraient rester égales (avec des contrats différents aux niveaux qualités de rendement déjà, et que je fais donc évoluer aussi fréquemment)

tu ouvres 3 fois le MEME contrat

et puis le gros problème aussi : ça retombe en succession si la personne héritière de CE contrat décède

clause bénéficiaire : Mr X à défaut ses enfants nés ou à naitre , à défaut MmeY et MR Z par parts égales .

 

[paal]

Bonjour Paal
Non, il s'agit d'une nièce, d'un neveu, d'une autre personne dont je suis seulement le parrain (mais pas de parenté), comme présenté dans mon premier post

Voilà qui précise un peu votre situation, puisque :
- vous n'avez ni conjoint ni enfant
- vous avez (ou avez eu ?) des frères et sœurs, lesquels vont devenir vos héritiers, alors que, semble-t-il, vous ne souhaitez pas particulièrement les avantager, puisque vous souhaitez que TOUT votre patrimoine aille à vos 3 bénéficiaires choisis, parmi lesquels ils ne sont pas ...

Cela présente le risque que ces frères ou soeurs attaquent les contrats souscrits au profit de ces 3 bénéficiaires, et il serait plus avisé de les rendre bénéficiaire pour un montant inférieur, ce qui éluderait l'argument selon lequel ils auront été ÉCARTÉS de la succession ...

Non justement je souhaiterai :
1. Que les parts restent les mêmes entre ces 3 personnes (ou donc ces 3 "foyers" en incluant la descendance), mais comment l'écrire ?
2. Et qu'à défaut de l'un (de ces foyers donc), cette part manquante soit réattribuée aux autres (foyers) dans la même proportion (et ne tombe pas en succession)

Buffeto, vous recommandait la clause bénéficiaire de chacun des 3 contrats :
clause bénéficiaire :
- Mr X
- à défaut ses enfants nés ou à naitre,
- à défaut MmeY et MR Z par parts égales (les 2 autres bénéficiaires)
Et cela me semble une bonne solution, qui vous conduira à vérifier, périodiquement l'équilibre entre ces 3 contrats ...

Oui plusieurs petits contrats, que je peux donc moduler entre ces personnes si besoin.
Mais globalement je voudrais répartir mon héritage total entre ces 3 personnes (ou foyers) par parts égales sans trop me préoccuper de la valeur évolutive de chacun de ces contrats ...

Il me semble que pour cela la proposition de Buffeto n'est pas mauvaise du tout, sauf que vous entendez continuer à gérer toute cette clause à l'intérieur d'un même contrat, ce qui vous permet en passant de continuer à gérer (plus ou moins activement votre contrat, avec arbitrages, retraits, etc ...)

Dans ce cas, vous ouvrez un contrat pour chacune des personnes (un par neveu, nièce et filleul), avec une clause bénéficiaire qui prévoit la clause proposée par Buffeto ...
- sans oublier quand même la clause balai, à savoir à défaut mes héritiers ...

En procédant ainsi, toute évolution concernant l'un des 3 bénéficiaires principaux est indépendante de celles des autres bénéficiaires qui disposent d'un contrat distinct ...

Reste la question de continuer à gérer vos avoirs, et il faudrait que vous ayez alors un quatrième contrat, qui serait votre contrat principal sur lequel vous allez pouvoir effectuer vos opérations de gestion personnelle, et cela sans avoir à vous soucier des 3 autres contrats individuels, si ce n'est d'avoir à les renforcer de façon similaire, lorsque vous le souhaitez approprié ...

 

[john2]

Merci de vos analyses et suggestions, je vais y réfléchir.

Mais ouvrir de nouveaux contrats, cela m’ennuie quand même car je redémarre ainsi une période de 8 ans pour antériorité fiscale.
Répartir entre contrats ... : j'ai parfois la plus grande peine à le faire : voir mon post sur une AV Boursorama ... long, lent, paperasses sans fin

Je vais cogitez tout cela, et en attendant :
Passez de bonnes fêtes, et encore merci pour ce forum et vos avis

 

[paal]

Merci de vos analyses et suggestions, je vais y réfléchir.

Pas de problème, car vous avez quand même du temps devant vous ...

Mais ouvrir de nouveaux contrats, cela m’ennuie quand même car je redémarre ainsi une période de 8 ans pour antériorité fiscale.

Sauf que l'ancienneté fiscale, cela sert essentiellement pour effectuer des retraits avec une fiscalité avantageuse ; mais comme ce n'est pas l'objectif, je ne vois pas en quoi cela gène ...

Répartir entre contrats ... : j'ai parfois la plus grande peine à le faire : voir mon post sur une AV Boursorama ... long, lent, paperasses sans fin

Pas si compliqué que ça quand même ; souscrire le contrat et lui mettre un bénéficiaire en cas de décès (avec la clause qui va bien), puis y faire un premier versement, prélevé sur vos économies ou en provenance d'un retrait sur votre contrat actuel, lequel continuera à vous servir pour vos opérations courantes ...

Et finalement renouveler l'opération pour le même montant et pour chacun des deux autres bénéficiaires ....

Je vais cogitez tout cela, et en attendant :
Passez de bonnes fêtes, et encore merci pour ce forum et vos avis

Pas de souci, et je sens que les choses vont petit à petit se clarifier ...

Joyeuses fêtes de fin d'année ...