AV purge fiscale

[Turbo-057]

Rien n'interdit la pratique c'est une forme d'optimisation fiscale très courante.
Légalement par interdit moralement comme souvent quand on evite trop d'impots ca rale a outrance et crie au crime de lèse majesté
Maintenant globalement rien ne l'interdit en terme de loi ...

Ici ne Nb de multinationale surfant sur la vague de l'optimisation fiscale poussé à l'extrème pour ne pas dire aggressive est légion
Et ce principe simple d'optimisation d'AV se pratique sans soucis
Globalement on peut racheter une AV a sa guise et au final changer d'avis et réinvestir dedans le lendemain voire l'heure d'après tu peux simplement dire que tu visais un gros cadeau de Noel et finalement non ...

 

[lucienbramard]

Je souligne juste que c'est pas parce que Le revenu Mieux vivre sa richesse et YouTube en parlent qu'une administration fiscale aux abois va se dire "ah mince cet article de presse m'est opposable"

Evidemment, mais ça montre quand même que c'est répandu et pas quelque chose à cacher ou éviter, en tout cas pour l'instant. J'imagine qu'ils ont des services juridiques ou en tout cas qu'ils se renseignent auprès de personnes qualifiées, non ?

Moi je n'utilise pas actuellement cette méthode et je trouve pourtant que ce n'est pas de l'abus. Si on regarde l'exonération d'impôt jusqu'à 5000€ de ventes sur Vinted ou Leboncoin, la plupart des gens restent en dessous de cette somme exprès et attendent l'année d'après pour vendre les autres biens, c'est pas pour autant que c'est abusif...

Il me semble que l'exonération d'impôt de l'AV, elle est là car on finance la dette française via le fonds euro, mais aussi que c'est une épargne qui soutient l'économie réelle etc. En retour on peut profiter chaque année d'une fiscalité allégée

 

[Kizzo]

Rien n'interdit la pratique c'est une forme d'optimisation fiscale très courante.
Légalement par interdit

C'est bien la définition de l'ABUS de droit.
L'acte en lui-meme n'est pas illégal. Mais il peut être considéré abusif...
Bref je pense (j'espère) qu'on se comprend.
Et il y a plein de choses qui ont fait l'objet d'articles de presse, et même de conseils d'avocats fiscalistes... et qui ont été retoqués en justice.

Maintenant je ne suis pas là pour dire si c'est bien ou pas ni pour juger ceux qui le font. Je parle simplement de ce que je vois au quotidien dans des publications juridiques. Libre à chacun de penser que ce que je décris est réel ou relève du fantasme.

Fin du sujet me concernant

 

[luluca]

Si on pousse l’analyse ça la réduit quand même pendant un an puisque même sur une AV de plus de 8 ans et même sous la limite des 4600€ de gains l’assureur va prélever un acompte d’impôt qui sera remboursé seulement un an après. Vous ne pourrez donc pas reverser la même somme que vous avez retirée

On paye les PS sous les 4600 euros ? Les 4600 euros ce n'est que de l'exonération de l'IR ?

 

[Al56]

C'est bien la définition de l'ABUS de droit.
L'acte en lui-meme n'est pas illégal. Mais il peut être considéré abusif...

Vous avez raison, juridiquement parlant.
Mais dans les faits, pour générer à minima 4600 euros de pv tous les ans avec son fond euros, je pense qu'on est sur une minorité de contrat.

 

[Buffeto]

C'est bien la définition de l'ABUS de droit.

pas du tout ...
moi j'ai souscrit uen AV à annuités variables en 2011 ( ne cherche pas elles ne sont plus commercialisées )

arrivée à maturité elle me délivre chaque trimestre une certaine somme qui s'assimile à un rachat partiel .

si je réinvestis cette somme ailleurs c'est un genre de purge des PV annuelles

il n'y aucun abus de droit puisque la base de la base en AV est justement la faculté de faire des rachats partiels à n'importe quel moment

 

[lucienbramard]

On paye les PS sous les 4600 euros ? Les 4600 euros ce n'est que de l'exonération de l'IR ?

L'exonération concerne uniquement l'impôt, pas les PS qui sont dûs dans tous les cas

 

[Axiles]

Bonjour,

Si je peux, il convient de prendre garde. C'est uniquement intéressant si l'AV est investie en fonds en euro, sinon on perd 17,2% de PS sur les UC qui ne capitalisent pas.

Un rappel que je me permets d'appuyer. L'économie, marginale, d'impôt, coûte très cher en coût d'opportunité.

La "purge" des PV est rarement une bonne idée, ou plutôt est la fausse bonne idée des demi-habiles.

A votre point très juste sur le fait qu'il ne faut le faire que sur les fonds €, ne pas oublier aussi que sortir puis re-rentrer fait tourner le compteur des 150k€ de versements post 2017, et donc détériore la fiscalité payée in fine.

 

[lucienbramard]

A votre point très juste sur le fait qu'il ne faut le faire que sur les fonds €, ne pas oublier aussi que sortir puis rerentrer fait tourner le compteur des 150k€ de versements post 2017.

Tu parles uniquement du fait de reverser ce qui était du gain dans le contrat ? Car pour la partie de capital retirée, elle se soustrait aux 150k il me semble

 

[Kizzo]

pas du tout ...
moi j'ai souscrit uen AV à annuités variables en 2011 ( ne cherche pas elles ne sont plus commercialisées )

Allez je rouvre une parenthèse pour toi @Buffeto
Dans ton cas je dirais simplement : contrat spécifique = cadre juridique différent = appréciation différente des rachats et de ce que tu en ferais et du pourquoi du comment.
Je referme la parenthèse !

 

[Sans]

Optimisation fiscale : oui c'est certain et surtout saine gestion de son capital
Abus, non ! Car le motif n'est pas principalement fiscal et encore moins exclusivement !
Surtout si on réinvestit derrière en totalité ou en partie sur un contrat plus récent, avec donc un meilleur rendement potentiel ou encore un bonus , ou encore sur un investissement totalement différent : immobilier, or, bitcoin etc...
Est on encore libre de la gestion de ses placements ou de ses investissements ?
Pourquoi serions nous obliger de laisser végéter un capital à 2% , voir moins, car "vieux" contrat, plus ou moins abandonné par l'assureur, alors qu'il pourrait rapporter 4 ou plus, et donc "rapportera plus de PS à l'état ?
Pourquoi le sortir au bout de 7ans et pas attendre 8ans ? puisque la loi fiscale octroie un abattement au bout de 8 ans !

PS : les PS sont prélevés chaque année sur un fond € , rachat ou pas
Pas d'impôt prélevé par l'assureur au moment du rachat si on choisit l'option IR lors du rachat et qu'on reste sous l'abattement , au moins pour le versements d'avant 27/09/2017
Donc le montant total du rachat est disponible pour un nouvel investissement

Je m'excuse par avance auprès de @Nature , si mon commentaire le "dérange"
Mais là, je n'ai pas pu m'en empêcher désolé

 

[Buffeto]

Mais là, je n'ai pas pu m'en empêcher 🤦

la rechute....

 

[lucienbramard]

Pas d'impôt prélevé par l'assureur au moment du rachat si on choisit l'option IR lors du rachat et qu'on reste sous l'abattement , au moins pour le versements d'avant 27/09/2017 😉
Donc le montant total du rachat est disponible pour un nouvel investissement 😉

Ce n'est apparemment pas le cas pour les produits des primes versées après 2017, l'acompte semble obligatoire :

[lien réservé abonné]

Comprenez-vous comme moi ?

 

[Sans]

Ce n'est apparemment pas le cas pour les produits des primes versées après 2017, l'acompte semble obligatoire :

[lien réservé abonné]

Comprenez-vous comme moi ?

Oui malheureusement

 

[Nature]

Je m'excuse par avance auprès de @Nature , si mon commentaire le "dérange"

Pas du tout, l'ami !

 

[Axiles]

Tu parles uniquement du fait de reverser ce qui était du gain dans le contrat ? Car pour la partie de capital retirée, elle se soustrait aux 150k il me semble

Sauf si le retrait est sur des capitaux versés avant 2017.

 

[Sluwp]

Un rappel que je me permets d'appuyer. L'économie, marginale, d'impôt, coûte très cher en coût d'opportunité.

La "purge" des PV est rarement une bonne idée, ou plutôt est la fausse bonne idée des demi-habiles.

Cela dépend des hypothèses retenues mais en général avant que les intérêts générés par les PS non payés en avance rapportent plus que l'IR économisé par des rachats il faut de l'ordre de 20 ans.
Par contre si la somme est destinée à être transmise la pratique n'est jamais rentable (car pas d'IR de toute façon).

 

[atz]

Intéressant comme question, existe t il un comparatif documenté intérêts composés des PS non prélevés vs économie d'IR ?

 

[Al56]

Intéressant comme question, existe t il un comparatif documenté intérêts composés des PS non prélevés vs économie d'IR ?

Je vois pas trop comment on peut faire un calcul. Tout dépend de : à combien composent les PS non prélevés.

 

[atz]

Je vois pas trop comment on peut faire un calcul. Tout dépend de : à combien composent les PS non prélevés.

Oui, j'entendais par là un simulateur ayant une variable intérêt composés des PS permettant de considérer le rendement global des UC moyenné sur x année, le rendt d'une UC en particulier etc.