Assurance vie et succession

[Aristide]

Bonjour,

Exposé du problème

Un célibataire (A) souscrit une assurance vie et désigne son frére (B) comme bénéficiare.

Le frère (B) a une épouse (C) et ils ont ensemble un enfant (D)

Le frère (B) décède le premier.

A ce stade le contrat d'assurance vie n'est pas modifié et "continue sa vie"

Puis le souscripteur (A) vient aussi à décéder.

Question

Dès lors ne serait-ce pas l'enfant (D) du frère (B) pré décédé qui devient bénéficiaire du contrat souscrit par son oncle (A) en représentation de son père (B)

Ou alors, comme un cas réel semble le démonter, est-ce que l'épouse (C), belle soeur du souscripteur (A) et mère de l'enfant (D) a également droit à une partie (usufruit) de cette assurance vie.

Toute précisions seraient les bien venues, notamment s'il y a des variantes en fonction :
+ De divers choix possibles par le conjoint survivant (C)
+ De la nature du régime matrimonial entre le bénéficiaire (B) initial et son conjoint (C).

Avec mes remerciements.

Cordialement,

 

[ZRR_pigeon]

B est le beneficiaire
En l'absence de B, les heritiers de B deviennent beneficiaires.
Il adviendra de l'assurance vie la meme chose qu'un bien propre de B, suivant le regime matrimonial. En particulier si y'a donation au conjoint survivant, tout irait a la femme C.

Non ? cela semble logique non ? Qu'en disent les juristes ?

c'est pour cela que dans certains contrats, il y a beneficiaire du premier rang et du second rang, et qu'il faut que tous les beneficiaires du premier rang soient morts pour que l'on regarde au second rang.

 

[Vanille95]

Il faut savoir comment la clause relative au bénéficiaire est rédigée.
Cas 1 : bénéficiaire le frère et, en cas de pré-décès de celui-ci les héritiers de l’assuré
Si le décès du frère est antérieur au décès de l’assuré, il faut vérifier qui sont les héritiers de l’assuré.

Cas 2 : bénéficiaire le frère et, en cas de pré-décès de celui-ci une autre personne ou une association,…
Dans ce cas, la famille ne récupère rien.

Il n’est jamais question de représentation en matière d’assurance-vie ; cette technique est réservée au droit des successions… et chacun sait que l’AV reste hors succession (sous réserve d’une action en justice émanant des héritiers réservataires au cours de laquelle un tribunal admettrait qu’il y a eu versement de primes manifestement exagérées).

NB – ni les frères et sœurs, ni les conjoints ne sont héritiers réservataires.

En conséquence, l’épouse du frère décédé n’aura rien puisqu’elle n’est pas héritière de l’assuré.

 

[johnstuart]

bonjour,

si le frère B décède avant l'individu A, son droit à l'assurance vie de A fera-t-elle partie de son héritage ? J'en doute. POur que les héritiers de B mettent la main sur le pactole, il faut à mon avis que B est effectivement hérité de A et dispose effectivement dans son patrimoine de la somme en question.

Léguer un droit à bénéficier d'une assurance vie me semble un peu grotesque.

 

[Aristide]

Il faut savoir comment la clause relative au bénéficiaire est rédigée.
Cas 1 : bénéficiaire le frère et, en cas de pré-décès de celui-ci les héritiers de l’assuré
Si le décès du frère est antérieur au décès de l’assuré, il faut vérifier qui sont les héritiers de l’assuré.

Cas 2 : bénéficiaire le frère et, en cas de pré-décès de celui-ci une autre personne ou une association,...
Dans ce cas, la famille ne récupère rien.

Il n’est jamais question de représentation en matière d’assurance-vie ; cette technique est réservée au droit des successions... et chacun sait que l’AV reste hors succession (sous réserve d’une action en justice émanant des héritiers réservataires au cours de laquelle un tribunal admettrait qu’il y a eu versement de primes manifestement exagérées).

NB – ni les frères et soeurs, ni les conjoints ne sont héritiers réservataires.

En conséquence, l’épouse du frère décédé n’aura rien puisqu’elle n’est pas héritière de l’assuré.

Merci Vanille

Cdt