steph12002
Contributeur régulier
ouimoietmoi a dit:
Taux servi en cas de rachat, pour l'année en cours
steph12002
Contributeur régulier
moietmoi a dit:
trop compliqué pour moi, je ne comprends pas ce que tu veux dire ...MDacier
Contributeur régulier
Pourrais tu préciser ce que ça signifie ?moietmoi a dit:
Aristide
Influenceur
Bonjour,
Supposons donc le cas d’école suivant d’un contrat AV en euros:
+ Versement de 1.000€ avec date d’effet au 01/01/2026
+ Suivant assureur et contrat :
= Taux minimum garanti (TMG)/Taux Technique (TT)/ Taux provisoire (TP) pour 2026 = 0,50%
+ Rachat partiel de 100€ le 15/06/2026 soit 166 jours après la prise d’effet.
+ Fin décembre 2026 décision de l’assureur d’appliquer une « participation aux bénéfices (PB) « au taux de 2% (= soit TMG/TT/TP de 0,50% + 1,50%).
=> Rappels :
+ Les taux indiqués sont des taux actuariel
+ Les calculs sont effectués en capitalisation quotidienne.
NB) Calculs avant frais de gestion, IRPP et prélèvement sociaux.
1) - Valorisation du contrat au TMG/TT/TP à la date du rachat partiel (= 166 jours)
VaC = 1.000€ x ((1+0,50%)^(166 /365)) = 1.002,27€
2) - Valorisation du rachat partiel au TMG/TT/TP à la date du rachat partiel (= 166 jours)
VaR = 100€ x ((1+0,50%)^(166 /365)) = 100,23€
3) - Valorisation - hors rachat partiel - du contrat au taux PB de 2% au 31/12/2026
VaC = 1.000€ x ((1+2%)^(365/365)) = 1.020€
4) - Valorisation - après rachat partiel - du contrat au taux PB de 2% au 31/12/2026
VaC = 1.020€ - 100,23€ = 919,77€.
=> Frais de gestion, IRPP et prélèvement sociaux à déduire
A toutes fins utiles.
Cdt
steph12002 a dit:
Un exemple serait peut-être plus « parlant » ?
Supposons donc le cas d’école suivant d’un contrat AV en euros:
+ Versement de 1.000€ avec date d’effet au 01/01/2026
+ Suivant assureur et contrat :
= Taux minimum garanti (TMG)/Taux Technique (TT)/ Taux provisoire (TP) pour 2026 = 0,50%
+ Rachat partiel de 100€ le 15/06/2026 soit 166 jours après la prise d’effet.
+ Fin décembre 2026 décision de l’assureur d’appliquer une « participation aux bénéfices (PB) « au taux de 2% (= soit TMG/TT/TP de 0,50% + 1,50%).
=> Rappels :
+ Les taux indiqués sont des taux actuariel
+ Les calculs sont effectués en capitalisation quotidienne.
NB) Calculs avant frais de gestion, IRPP et prélèvement sociaux.
1) - Valorisation du contrat au TMG/TT/TP à la date du rachat partiel (= 166 jours)
VaC = 1.000€ x ((1+0,50%)^(166 /365)) = 1.002,27€
2) - Valorisation du rachat partiel au TMG/TT/TP à la date du rachat partiel (= 166 jours)
VaR = 100€ x ((1+0,50%)^(166 /365)) = 100,23€
3) - Valorisation - hors rachat partiel - du contrat au taux PB de 2% au 31/12/2026
VaC = 1.000€ x ((1+2%)^(365/365)) = 1.020€
4) - Valorisation - après rachat partiel - du contrat au taux PB de 2% au 31/12/2026
VaC = 1.020€ - 100,23€ = 919,77€.
=> Frais de gestion, IRPP et prélèvement sociaux à déduire
A toutes fins utiles.
Cdt
Aristide
Influenceur
Bonjour,
ERRATUM
Dans le message ci-dessus j'ai été un peu vite en besogne de telle sorte que la dernière ligne du calcul :
D'abord il faut rappeler que l'hypothèse était :
Mais pour atteindre cet objectif il devient indispensable de prendre en compte les frais de gestion, l'IRPP et les prélèvements sociaux.
Pour simplifier l'on considérera que, dans les calculs, les taux indiqués (0,50% et 2%) sont nets de frais de gestion.
Pour l'IRPP et les prélèvements sociaux l'on supposera que c'est la "flat tax" de 30% qui est appliquée.
Dès lors pour atteindre un rachat partiel net de 100€ il faut que le montant brut soit de 100,07€.
=> Valeur acquise au taux TMG/TT/TP de 0,50% - net des frais de gestion - le 15/06/2026 soit 166 jours après la prise d’effet:
+ 100,07€ x ((1+0,50%)^(166/365)) = 100,30€ (après arrondi monétaire).
=> Intérêts bruts :
+ 100,30€ - 100,07€ = 0,23€ (après arrondi monétaire)
=> Flat tax :
+ 0,23€ x 30% = 0,07€ (après arrondi monétaire)
=> Rachat net versé :
+ 100,07€ - 0,07€ = 100€
=> Sur la première période de 166 jours qui va du 01/01/2026 au 15/06/2026 la valorisation, à cette date, au taux PB comprise de 2% net des frais de gestion des 1.000€ versés au départ aurait dû être :
+ 1.000€ x ((1+2%)^(166/365)) = 1.009,05€ (après arrondi monétaire).
=> Sur la seconde période de 199 jours qui va du 16/08/2026 au 31/12/2026 le capital restant à rémunérer au taux de 2% net des frais de gestion devient 1.009,05€ - 100,07€ = 908,98€
=> Valeur acquise résiduelle au taux de 2% net des frais de gestion sur 199 jours au 31/12/2026 :
+ 908,98€ x ((1+2%)^(199/365)) = 918,85€ (après arrondi monétaire) et non pas 919,77€ comme indiqué initialement......et il convient encore de calculer/régulariser et déduire la flat tax réelle sur tous les intérêts perçus au titre de l'exercice 2026
A toutes fins utiles.
Cdt
ERRATUM
Dans le message ci-dessus j'ai été un peu vite en besogne de telle sorte que la dernière ligne du calcul :
=> est inexacte et conduit à un résultat approximatif.Aristide a dit:
D'abord il faut rappeler que l'hypothèse était :
Dans l'absolu c'est donc bien un rachat net de 100€ qu'il aurait donc fallu considérer et non pas 100,23€.Aristide a dit:
Mais pour atteindre cet objectif il devient indispensable de prendre en compte les frais de gestion, l'IRPP et les prélèvements sociaux.
Pour simplifier l'on considérera que, dans les calculs, les taux indiqués (0,50% et 2%) sont nets de frais de gestion.
Pour l'IRPP et les prélèvements sociaux l'on supposera que c'est la "flat tax" de 30% qui est appliquée.
Dès lors pour atteindre un rachat partiel net de 100€ il faut que le montant brut soit de 100,07€.
=> Valeur acquise au taux TMG/TT/TP de 0,50% - net des frais de gestion - le 15/06/2026 soit 166 jours après la prise d’effet:
+ 100,07€ x ((1+0,50%)^(166/365)) = 100,30€ (après arrondi monétaire).
=> Intérêts bruts :
+ 100,30€ - 100,07€ = 0,23€ (après arrondi monétaire)
=> Flat tax :
+ 0,23€ x 30% = 0,07€ (après arrondi monétaire)
=> Rachat net versé :
+ 100,07€ - 0,07€ = 100€
=> Sur la première période de 166 jours qui va du 01/01/2026 au 15/06/2026 la valorisation, à cette date, au taux PB comprise de 2% net des frais de gestion des 1.000€ versés au départ aurait dû être :
+ 1.000€ x ((1+2%)^(166/365)) = 1.009,05€ (après arrondi monétaire).
=> Sur la seconde période de 199 jours qui va du 16/08/2026 au 31/12/2026 le capital restant à rémunérer au taux de 2% net des frais de gestion devient 1.009,05€ - 100,07€ = 908,98€
=> Valeur acquise résiduelle au taux de 2% net des frais de gestion sur 199 jours au 31/12/2026 :
+ 908,98€ x ((1+2%)^(199/365)) = 918,85€ (après arrondi monétaire) et non pas 919,77€ comme indiqué initialement......et il convient encore de calculer/régulariser et déduire la flat tax réelle sur tous les intérêts perçus au titre de l'exercice 2026
A toutes fins utiles.
Cdt
Dernière modification:
Remy_Thoiry
Contributeur
@Moneypenny75 a souligné dans un message sur la file Garance qu'il convenait de distinguer trois concepts clés pour tirer au clair ces questions : taux minimal garanti, participation aux bénéfices, rendement du fonds en euros. Je me permets de proposer trois essais de définitions, en fournissant mes sources :
taux minimal garanti
Une promesse inscrite dans le contrat, généralement liée au fonds en euros, qui assure à l’épargnant un rendement minimal net de frais de gestion sur une période donnée. Même si la performance réelle des placements de l’assureur est inférieure, ce taux protège le capital investi. Devenu rare ou symbolique depuis les années 2010 (0,10 % voire 0 %), il se distingue de la participation aux bénéfices, qui vient s’ajouter chaque année au rendement servi. C’est le taux minimum qui sera servi sur le fonds euro d’un contrat d’assurance-vie. Il peut être fixé chaque année sans excéder 85 % du rendement des actifs de l’assureur au cours des 2 dernières années.
Sources : [lien réservé abonné] ; [lien réservé abonné] ; [lien réservé abonné]
participation aux bénéfices
Mécanisme légal par lequel les compagnies d’assurance-vie redistribuent à leurs assurés une part minimale de leurs résultats, soit 90 % des bénéfices techniques et 85 % des bénéfices financiers. Cette rémunération, qui s’ajoute au taux minimal garanti, peut être versée immédiatement ou mise en réserve via la provision pour participation aux excédents (PPE), les modalités de distribution étant appréciées au niveau global de chaque assureur.
Sources : [lien réservé abonné] ; [lien réservé abonné]
rendement du fonds en euros
Le rendement d’un fonds en euros correspond à la rémunération annuelle servie aux épargnants sur leur capital investi. Il résulte principalement des revenus des actifs détenus par l’assureur (notamment des obligations) et de la participation aux bénéfices redistribuée aux assurés. Source : [lien réservé abonné]
taux minimal garanti
Une promesse inscrite dans le contrat, généralement liée au fonds en euros, qui assure à l’épargnant un rendement minimal net de frais de gestion sur une période donnée. Même si la performance réelle des placements de l’assureur est inférieure, ce taux protège le capital investi. Devenu rare ou symbolique depuis les années 2010 (0,10 % voire 0 %), il se distingue de la participation aux bénéfices, qui vient s’ajouter chaque année au rendement servi. C’est le taux minimum qui sera servi sur le fonds euro d’un contrat d’assurance-vie. Il peut être fixé chaque année sans excéder 85 % du rendement des actifs de l’assureur au cours des 2 dernières années.
Sources : [lien réservé abonné] ; [lien réservé abonné] ; [lien réservé abonné]
participation aux bénéfices
Mécanisme légal par lequel les compagnies d’assurance-vie redistribuent à leurs assurés une part minimale de leurs résultats, soit 90 % des bénéfices techniques et 85 % des bénéfices financiers. Cette rémunération, qui s’ajoute au taux minimal garanti, peut être versée immédiatement ou mise en réserve via la provision pour participation aux excédents (PPE), les modalités de distribution étant appréciées au niveau global de chaque assureur.
Sources : [lien réservé abonné] ; [lien réservé abonné]
rendement du fonds en euros
Le rendement d’un fonds en euros correspond à la rémunération annuelle servie aux épargnants sur leur capital investi. Il résulte principalement des revenus des actifs détenus par l’assureur (notamment des obligations) et de la participation aux bénéfices redistribuée aux assurés. Source : [lien réservé abonné]
Remy_Thoiry
Contributeur
J'ai tenté d'établir une note sur la base de nos discussions ; la voici. N'hésitez pas à me dire s'il faut corriger.
Sur un fonds euros, le rendement servi chaque année est définitivement intégré à la valeur du contrat (effet cliquet). Lors d'un rachat (partiel ou total) :
è Les intérêts attribués jusqu’au 31 décembre N-1 sont acquis. Ils doivent être inclus dans la valeur de rachat.
Source : [lien réservé abonné]
2. Rendement de l’année en cours
3. Conclusions pour les stratégies de retrait
Sources : article MoneyVox de 2023 ; conditions générales d’assurance-vie (citées dans le tableau), site Web Fortuneo [lien réservé abonné].
Fonds euros : taux de rendement en cas de rachat
Note d’épargnant du dimanche, sans valeur juridique ni de conseil. Préparé par Rémy.
Mise à jour : 20 juin 2026
1. Rendement des années antérieuresNote d’épargnant du dimanche, sans valeur juridique ni de conseil. Préparé par Rémy.
Mise à jour : 20 juin 2026
Sur un fonds euros, le rendement servi chaque année est définitivement intégré à la valeur du contrat (effet cliquet). Lors d'un rachat (partiel ou total) :
è Les intérêts attribués jusqu’au 31 décembre N-1 sont acquis. Ils doivent être inclus dans la valeur de rachat.
Source : [lien réservé abonné]
2. Rendement de l’année en cours
| Type de rachat | Taux de rendement appliqué |
| Rachat total Le rachat total met fin au contrat et entraine le versement anticipé du capital. | Diverses pratiques contractuelles, notamment : 1 : Taux minimum garanti Exemples : Afer Multisupports (cf. Notice 2025 [lien réservé abonné], page 24) ; Suravenir Rendement 2 ou Suravenir Opportunités 2 (site Web Fortuneo [lien réservé abonné], consulté le 20 juin 2026), etc. Attention ! Taux technique, communiqué chaque année, assez faible (voire nul) 2 : Taux forfaitaire calculé sur la base de celui de l'année précédente Suravenir Rendement ou Suravenir Opportunités : 80 % du dernier taux annuel servi (site Web Fortuneo [lien réservé abonné], consulté le 20 juin 2026) Autres : taux provisoire, rendement de l’année passée… |
| Rachat partiel | Habituellement, les sommes ayant séjourné sur le fonds en euros au cours de l'année bénéficient de la participation aux bénéfices au prorata temporis, sous réserve des conditions prévues au contrat. Exemples : BoursoBank (Generali) CG pages 28 & 29 [lien réservé abonné] ; Afer Multisupports, Notice 2025 [lien réservé abonné] ; Fortuneo Suravenir, CG page 7 [lien réservé abonné] ; Linxea (Spirica), CG page 13 [lien réservé abonné]… |
3. Conclusions pour les stratégies de retrait
- Si on doit clôturer le contrat en cours d’année, on peut envisager d’effectuer un gros rachat partiel en N, de conserver un solde minimal, puis de clôturer après le versement de la participation aux bénéfices.
- Sinon, le plus simple est de réaliser le rachat total en tout début d’année, après versement de la participation aux bénéfices.
Sources : article MoneyVox de 2023 ; conditions générales d’assurance-vie (citées dans le tableau), site Web Fortuneo [lien réservé abonné].
moietmoi
Modérateur
Staff MoneyVox
Bonjour,
Je m'arrête au tout début.
L'effet cliquet défini une valeur en dessous de laquelle le contrat ne peut descendre.
Un contrat en fonds euros classique n'a pas cette garantie.
En année 1 rendement 3% net de frais. Les prélèvements sociaux sont prélevés.
Puis 5 ans à 0%...
L'assureur prélèvera les frais de x %sur l'encours chaque année. Par exemple 0,8%.
Ainsi 10 000 euros deviennent 9845 alors qu'en fin d'année 1 le contrat valait 10248 euros.
Lors d'un rachat partiel ou total, il y a une valeur de contrat au moment du rachat.
Tout élément qui concoure à la valorisation à la date du rachat est à prendre en cours, et le rachat se fait sur cette valeur.
Cette valeur est calculée avec 2 termes :
-La valeur au 31 décembre de l'année n-1 est connue.
Et là, je te rejoins:
-Pour la partie courue de l'année du rachat, jusqu'au rachat,chaque assureur à sa méthode de calcul.
Je m'arrête au tout début.
Je ne pense pasRemy_Thoiry a dit:
L'effet cliquet défini une valeur en dessous de laquelle le contrat ne peut descendre.
Un contrat en fonds euros classique n'a pas cette garantie.
En année 1 rendement 3% net de frais. Les prélèvements sociaux sont prélevés.
Puis 5 ans à 0%...
L'assureur prélèvera les frais de x %sur l'encours chaque année. Par exemple 0,8%.
Ainsi 10 000 euros deviennent 9845 alors qu'en fin d'année 1 le contrat valait 10248 euros.
Remy_Thoiry a dit:
Lors d'un rachat partiel ou total, il y a une valeur de contrat au moment du rachat.
Tout élément qui concoure à la valorisation à la date du rachat est à prendre en cours, et le rachat se fait sur cette valeur.
Cette valeur est calculée avec 2 termes :
-La valeur au 31 décembre de l'année n-1 est connue.
Et là, je te rejoins:
-Pour la partie courue de l'année du rachat, jusqu'au rachat,chaque assureur à sa méthode de calcul.
Remy_Thoiry
Contributeur
@moietmoi,
Merci pour le retour. Je ne suis pas tout à fait d'accord...
Les frais de gestion sont bien prélevés sur la valeur acquise du contrat, mais le taux du fonds euros est habituellement communiqué net des frais de gestion (et brut de prélèvements sociaux).
Les intérêts attribués au titre d'une année sont acquis et intégrés à la valeur du contrat : sauf erreur, il y a donc un effet cliquet sur le rendement net de frais de gestion.
Dans ton exemple avec un rendement de 3 % net de frais suivi d'un prélèvement annuel supplémentaire de 0,8 % sur l'encours, cela reviendrait à déduire deux fois les frais de gestion...
C'est vraiment le génie français que de concevoir de telles usines à gaz !
Bon dimanche
Merci pour le retour. Je ne suis pas tout à fait d'accord...
Les frais de gestion sont bien prélevés sur la valeur acquise du contrat, mais le taux du fonds euros est habituellement communiqué net des frais de gestion (et brut de prélèvements sociaux).
Les intérêts attribués au titre d'une année sont acquis et intégrés à la valeur du contrat : sauf erreur, il y a donc un effet cliquet sur le rendement net de frais de gestion.
Dans ton exemple avec un rendement de 3 % net de frais suivi d'un prélèvement annuel supplémentaire de 0,8 % sur l'encours, cela reviendrait à déduire deux fois les frais de gestion...
C'est vraiment le génie français que de concevoir de telles usines à gaz !
Bon dimanche
Pendragon
Top contributeur
Bonjour,
Rémy a raison pour un fonds euros classique et moietmoi a raison de rappeler que la notice contractuelle prime...
Mais l’exemple chiffré de moietmoi avec 0,8 % de frais retirés après un rendement déjà net de frais est, à mon avis, incorrect.
Rémy_Thoiry a raison de dire que l’exemple de moietmoi retire les frais deux fois.
Rémy a raison pour un fonds euros classique et moietmoi a raison de rappeler que la notice contractuelle prime...
Mais l’exemple chiffré de moietmoi avec 0,8 % de frais retirés après un rendement déjà net de frais est, à mon avis, incorrect.
Rémy_Thoiry a raison de dire que l’exemple de moietmoi retire les frais deux fois.
Remy_Thoiry
Contributeur
Oui, moietmoi a raison de m'inviter à être moins péremptoire sur l'effet cliquet...Pendragon a dit:Bonjour,
Rémy a raison pour un fonds euros classique et moietmoi a raison de rappeler que la notice contractuelle prime...
Mais l’exemple chiffré de moietmoi avec 0,8 % de frais retirés après un rendement déjà net de frais est, à mon avis, incorrect.
Rémy_Thoiry a raison de dire que l’exemple de moietmoi retire les frais deux fois.
Bonne journée !
moietmoi
Modérateur
Staff MoneyVox
DésoléPendragon a dit:
Je persiste
Et je reprends mon exemple.
100 ke euros sur une assurance vie fds euros uniquement. Le contrat est à 0,8% de frais de gestion.
Année n 3% net de frais.
Année n+1 à n+5: 0% de rendement.
Fin d'année n 10248 euros
Et les années suivantes :
10 166,41
10 085,08
10 004,40
9 924,36
Ce type de tableau est présent dans tous les contrats d'assurance vie , en général jusqu'à la 8 ème année.
lopali
Modérat'or
Staff MoneyVox
Si le 3% est net de frais, c'est qu'il était à 3,8% brut de frais.moietmoi a dit:
Je n'ai pas vérifié les calculs.moietmoi a dit:
Le 0% semble être brut de frais, sinon le solde ne baisserait pas, il stagnerait.
Donc "net de frais", on doit être à -0,8% de rendement.
moietmoi
Modérateur
Staff MoneyVox
Oui, mais comme tu le sais les assureurs ne communiquent que sur le net de frais pour les fonds euros.lopali a dit:
Ceci n'empêche pas que si le rendement brut de frais est inferieur aux frais,le rendement net soit négatif.
Jusqu'il y a quelques années les assurances vie garantissaient le montant de la prime versée( moins éventuellement des frais d'entrée) sur un fonds euros.
Actuellement les assureurs, contractuellement indique la possibilité de perte sur les primes versées sur les fonds euros. C'est à dire des rendements négatifs.
Pendragon
Top contributeur
Bonjour,
je pense que @moietmoi se refere à cet article paru en 2022
https://www.moneyvox.fr/assurance-v...tif-des-fonds-en-euros?utm_source=chatgpt.com
je pense que @moietmoi se refere à cet article paru en 2022
https://www.moneyvox.fr/assurance-v...tif-des-fonds-en-euros?utm_source=chatgpt.com
Remy_Thoiry
Contributeur
Merci. C'est très intéressant et rappelle combien les circonstances peuvent changer rapidement.Pendragon a dit:
moietmoi
Modérateur
Staff MoneyVox
J'ai souscrit depuis 3 ans plusieurs contrats.Pendragon a dit:
Dans chacun, il y a un tableau avec la baisse du capital sur les fonds euros dans un scénario.
Miles
Contributeur régulier
En conclusion c'est comme pour les rachats, ça dépend des contratsmoietmoi a dit:
Cygne06
Contributeur
Je commence aussi a regarder les rachats pour l'optimisation fiscale annuelle ... ça va pas être "coton" d'évaluer l'impact des rachats avec les boost des fonds Euros qui étaient conditionnés à la rétention de l'investissement jusqu'au 31/12/2026. Sachant aussi que certaines AV conditionnaient le boost a l'achat ou pas d'UC en complément.
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