Ezerian
Contributeur régulier
Bonjour,
SIMULATION (Patrimoine de fiction)
Couple initial : Un homme salarié du privé avec sa femme sans-emploi et 5 enfants.
Il a eu une tranche d'impôt de 30% toute sa vie (notamment la période de versement sur son PER CTO)
Décès de sa femme rapidement vers les 45 ans. Son maigre capital a été transféré à son mari sans aucun droit de succession.
Les 5 enfants ont reçus des présents d'usages régulièrement et des donations de 100 000 € tout les 15 ans.
La dernière donation de 100 000 € chacun remonte à l'âge de 90 ans.
Décès : A l'âge de 95 ans, le père meurt.
Il a versé avant l'âge de 70 ans, la somme de 150 000 € sur une assurance-vie multi support investi en intégralité en UC (ETF Capitalisation), aujourd'hui la plus-value latente est évaluée à 739 734 €. Soit 889 734 €.
Il a versé après l'âge de 70 ans, la somme de 30 500 € sur une assurance-vie multisupport investi en intégralité en UC (ETF capitalisation) aujourd'hui la plus-value latente est estimée à 150 000 €. Soit 180 500 €.
Il a versé durant sa vie dans un CTO sur un ETF Capitalisation, la somme de 150 000 €, aujourd'hui la plus-value latente estimée et de 739 734 €. Soit un total de 889 734 €.
Il a versé avant la retraite dans un PER CTO (Crédit Agricole par exemple), la somme de 3 750 € (lui offrant un crédit d'impôt de 1125 €) pendant une durée de 40 ans sur un ETF Capitalisant. Soit un total de versement de 150 000 € (pour un crédit d'impôt de 45 000 €)
A sa mort, la plus-value latente est évaluée à 739 734 €. Soit une valeur de 889 734 €.
Il possède sur son compte courant, la somme de 889 734 €, suite à la vente de sa maison à 94 ans et son logement en hébergement médicalisé.
Rappel de la succession en ligne directe :
Jusqu'à 8 072 € -> 5%
De 8 073 € à 12 109 € -> 10 %
De 12 110 € à 15 932 € -> 15 %
De 15 933 € à 552 324 € -> 20 %
De 552 325 € à 902 838 € -> 30 %
De 902 839 € à 1 805 677 € -> 40 %
Plus de 1 805 677 € -> 45 %
----
EXERCICE
En sachant que les bénéficiaires des 2 assurances vies sont ses enfants à part égales.
- Pouvez vous donner le montant issue de l'assurance vie souscrire avant 70 ans transmis à chaque enfant ?
Quel part au titre des prélèvements sociaux a été prélevés par l'assureur ?
- Pouvez vous donner le montant issue de l'assurance vie souscrire après 70 ans transmis à chaque enfant hors succession ? Y a t'il une part rapporté à la succession, si oui de combien ? Quel part au titre des prélèvements sociaux a été prélevés par l'assureur ?
Concernant le CTO, quel est le montant rapporté à la succession ?
Concernant le compte courant, quel est le montant rapporté à la succession ?
Concernant le PER CTO, quel est le montant rapporté à la succession ?
En ajoutant les sommes rapportés à la succession, quel est le montant payé par enfant au titre de succession ? Quel est le montant transmis hors succession ? Quel est le montant transmis total ?
Avez vous des idées qui aurait permi de réduire davantage les droits de succession à payer ?
SIMULATION (Patrimoine de fiction)
Couple initial : Un homme salarié du privé avec sa femme sans-emploi et 5 enfants.
Il a eu une tranche d'impôt de 30% toute sa vie (notamment la période de versement sur son PER CTO)
Décès de sa femme rapidement vers les 45 ans. Son maigre capital a été transféré à son mari sans aucun droit de succession.
Les 5 enfants ont reçus des présents d'usages régulièrement et des donations de 100 000 € tout les 15 ans.
La dernière donation de 100 000 € chacun remonte à l'âge de 90 ans.
Décès : A l'âge de 95 ans, le père meurt.
Il a versé avant l'âge de 70 ans, la somme de 150 000 € sur une assurance-vie multi support investi en intégralité en UC (ETF Capitalisation), aujourd'hui la plus-value latente est évaluée à 739 734 €. Soit 889 734 €.
Il a versé après l'âge de 70 ans, la somme de 30 500 € sur une assurance-vie multisupport investi en intégralité en UC (ETF capitalisation) aujourd'hui la plus-value latente est estimée à 150 000 €. Soit 180 500 €.
Il a versé durant sa vie dans un CTO sur un ETF Capitalisation, la somme de 150 000 €, aujourd'hui la plus-value latente estimée et de 739 734 €. Soit un total de 889 734 €.
Il a versé avant la retraite dans un PER CTO (Crédit Agricole par exemple), la somme de 3 750 € (lui offrant un crédit d'impôt de 1125 €) pendant une durée de 40 ans sur un ETF Capitalisant. Soit un total de versement de 150 000 € (pour un crédit d'impôt de 45 000 €)
A sa mort, la plus-value latente est évaluée à 739 734 €. Soit une valeur de 889 734 €.
Il possède sur son compte courant, la somme de 889 734 €, suite à la vente de sa maison à 94 ans et son logement en hébergement médicalisé.
Rappel de la succession en ligne directe :
Jusqu'à 8 072 € -> 5%
De 8 073 € à 12 109 € -> 10 %
De 12 110 € à 15 932 € -> 15 %
De 15 933 € à 552 324 € -> 20 %
De 552 325 € à 902 838 € -> 30 %
De 902 839 € à 1 805 677 € -> 40 %
Plus de 1 805 677 € -> 45 %
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EXERCICE
En sachant que les bénéficiaires des 2 assurances vies sont ses enfants à part égales.
- Pouvez vous donner le montant issue de l'assurance vie souscrire avant 70 ans transmis à chaque enfant ?
Quel part au titre des prélèvements sociaux a été prélevés par l'assureur ?
- Pouvez vous donner le montant issue de l'assurance vie souscrire après 70 ans transmis à chaque enfant hors succession ? Y a t'il une part rapporté à la succession, si oui de combien ? Quel part au titre des prélèvements sociaux a été prélevés par l'assureur ?
Concernant le CTO, quel est le montant rapporté à la succession ?
Concernant le compte courant, quel est le montant rapporté à la succession ?
Concernant le PER CTO, quel est le montant rapporté à la succession ?
En ajoutant les sommes rapportés à la succession, quel est le montant payé par enfant au titre de succession ? Quel est le montant transmis hors succession ? Quel est le montant transmis total ?
Avez vous des idées qui aurait permi de réduire davantage les droits de succession à payer ?