Conseils Sci

[Yhanncircus76]

Bonjour,

Je vient ici car j'ai des soucis de familles, étant propriétaire une sci avec ma mère, moi j'ai 51% , et ma mère 50% et que mon gros problème concerne mes 2 frères avec qui la discussion n'est plus possible je voudrais avoir des conseils pour me couvrir sachant qu'ils on droit a l'héritage de ma maman et qu'ils compte uniquement sur sa pour me faire du mal, je voudrait savoir comment je pourrais me couvrir ou voir comment vendre en-cas que les choses se gâtent je désespère, merci de m'aider

 

[Buffeto]

moi j'ai 51% , et ma mère 50%

déjà, ca part mal ....101% dans une SCI ce n'est pas possible .

 

[Yhanncircus76]

déjà, ca part mal ....101% dans une SCI ce n'est pas possible .

Au désoler erreur de ma part 51 a 49

 

[Buffeto]

Au désoler erreur de ma part 51 a 49

du coup qui a 49 et qui a 51 ?

 

[Yhanncircus76]

Moi 51 ma mère 49

 

[Buffeto]

Moi 51 ma mère 49

bon donc en 1ere analyse rapide , tu détiens la majorité donc en gros c'ets toi qui décide pour les décisions de gestion .

 

[Yhanncircus76]

Donc tu veux dire que rien ne peux etres décidé sans mon accord ?

 

[donk]

Tu as 51% des parts et donc 51% des droits de vote

 

[Yhanncircus76]

Autre question ma mère a tout le dossier de la sci, est ce que je peux demander au notaires un duplicata ?

 

[jmi12]

Il faudrait en effet obtenir un exemplaire des statuts, auprès de votre mère ou du notaire, afin de connaître l'étendue de vos pouvoirs, de vos droits donc et de vos obligations aussi.
Etes-vous gérant de la SCI ?

 

[jmi12]

Quel est l'actif de la SCI ?
Le(s) immeuble(s) possédé(s) par la SCI est(sont)-il(s) loué(s) ?

 

[Yhanncircus76]

Oui en et fait c'est moi le gérant de ma sci mais depuis le début cest mere qui gère et la je me rend compte que mes frères mettre leur nez dedans alors qu'ils on rien a y voir j'ai peur qu'ils fasse des choses derniere mon dos en tout cas merci de vos réponses

 

[jmi12]

Oui en et fait c'est moi le gérant de ma sci mais depuis le début cest mere qui gère et la je me rend compte que mes frères mettre leur nez dedans alors qu'ils on rien a y voir j'ai peur qu'ils fasse des choses derniere mon dos en tout cas merci de vos réponses

En qualité de gérant, vous êtes décisionnaire pour les actes de gestion courante. Pour les actes de disposition, (vente des biens de la sci), il est probable qu'il faille l'accord des minoritaires. Les statuts à jour de la Sci fourniront la réponse à toutes les questions que vous vous posez.
Cdt

 

[Buffeto]

j'ai peur qu'ils fasse des choses derniere mon dos

personne ne peut agir en dehors du gérant .

donc si tu es gérant , majoritaire qui plus est , c'est toi qui contrôle la situation

 

[Yhanncircus76]

Quel est l'actif de la SCI ?
Le(s) immeuble(s) possédé(s) par la SCI est(sont)-il(s) loué(s) ?

Oui il y a des logements louer avec loyer et apl et moi et ma mère on a un logement sur le terrain de la sci en faite cest une grande propriété avec plusieurs logement dessus et mon frère a aussi une maison que ma mère voudrai détacher de la sci mais sans m en parler je les su par un tiers donc voilà pour le résumer de la situation

 

[Buffeto]

ma mère voudrai détacher de la sci mais sans m en parler

il lui est impossible de le faire sans que tu sois au courant et que tu donnes ton aval.

 

[Yhanncircus76]

Ok j'y vois un peux plus Clair je vais aller voir le notaire qui gère la sci lui demander un duplicata du dossier et préciser que la moindre démarche entreprise au sujet de la sci que je doit en être averti aussitôt merci pour vos réponses si j'ai d autre question je reviendrai vers vous merci