AV purge fiscale

[Jaumep]

Bonjour à tous

Je viens de voir sur bfm business une intervention qui évoque une sorte d’astuce qualifiée de « purge fiscale » et qui concerne exclusivement les Assurance Vie de plus de 8 ans.
Le principe est simple et probablement ultra connu mais pour ma part je le découvre, et comme des « comme moi » y’en a certainement d’autres ( on est jamais aussi seul qu’on croit) je partage le truc.
On sait que sur une AV de plus de 8 ans on bénéficie d’un abattement fiscal de 4600 euros ( le double si on est amoureux).
Donc le principe est de racheter chaque fin d’année le maximum de plus valus en restant sous la barre des 4600 euros ( ça peut faire de gros rachats selon la performance des AV) et…de réinvestir aussitôt le rachat dans la même AV.
On a ainsi virginisé une part de la plus value (quelqu’un peut me dire comment on écrit « plus valus »?) et on peu recommencer l’année suivante.
C’est du gagne petit mais sans gros effort.

 

[Kizzo]

le double si on est amoureux

Et/ou qu'on a signé le bon document Pacs/mariage !

le principe est de racheter chaque fin d’année le maximum de plus valus en restant sous la barre des 4600 euros ( ça peut faire de gros rachats selon la performance des AV) et…de réinvestir aussitôt le rachat dans la même AV.
On a ainsi virginisé une part de la plus value

Pratique courante qui frise l'abus de droit fiscal... attendons qu'ils se penchent sur le sujet je pense qu'on va bien rire... c'est comme les donations demembrees de liquidités...

plus valus

Plus-value(s)

 

[Jaumep]

Pratique courante qui frise l'abus de droit fiscal... attendons qu'ils se penchent sur le sujet je pense qu'on va bien rire... c'est comme les donations demembrees de liquidités...

Je plaiderai la bonne foi et le « vu à la télé ».
Non, mais ceci dit, effectivement le procédé est douteux bien que contractuellement valable.

 

[D-Jack]

Bonjour à tous

Je viens de voir sur bfm business une intervention qui évoque une sorte d’astuce qualifiée de « purge fiscale » et qui concerne exclusivement les Assurance Vie de plus de 8 ans.

Oui

Le principe est simple et probablement ultra connu mais pour ma part je le découvre, et comme des « comme moi » y’en a certainement d’autres ( on est jamais aussi seul qu’on croit) je partage le truc.
On sait que sur une AV de plus de 8 ans on bénéficie d’un abattement fiscal de 4600 euros ( le double si on est amoureux).

Et pas de la main gauche

Donc le principe est de racheter chaque fin d’année le maximum de plus valus en restant sous la barre des 4600 euros ( ça peut faire de gros rachats selon la performance des AV) et…de réinvestir aussitôt le rachat dans la même AV.

Ce peut-être l'opportunité pour re-investir les sommes dégagées ailleurs (sur un contrat concurrent par exemple)

On a ainsi virginisé une part de la plus value (quelqu’un peut me dire comment on écrit « plus valus »?) et on peu recommencer l’année suivante.
C’est du gagne petit mais sans gros effort.

Les petits ruisseaux ....

 

[lucienbramard]

Pratique courante qui frise l'abus de droit fiscal... attendons qu'ils se penchent sur le sujet je pense qu'on va bien rire...

J'ai du mal à voir en quoi c'est abusif. La loi ne dit pas qu'on doit dépenser l'argent exonéré d'impôt grâce à l'abattement, elle nous autorise à racheter tous les ans une somme sans impôt. On en fait ce qu'on veut, y compris la reverser sur un contrat d'AV.

Le magazine Le Revenu met régulièrement en avant cette astuce depuis longtemps, c'est vieux comme le monde...

Le véritable souci de cette méthode c'est qu'elle freine de manière considérable les intérêts composés et ce qu'on gagne en impôts, on le perd potentiellement en plus value future.

 

[jodel140]

et…de réinvestir aussitôt le rachat dans la même AV.

Ou sur une autre bien sûr. C'est une opération habituelle pour ma part que je pratique ... comme tous ceux qui gèrent correctement leurs assurances vies.

.. attendons qu'ils se penchent sur le sujet je pense qu'on va bien rire...

... comme s'ils l'ignoraient ... je n'y crois pas beaucoup. Avant que ce soit classé comme "abus fiscal", je pense qu'on a encore de belles années devant nous

 

[jodel140]

on le perd potentiellement en plus value future.

... un tiens vaut mieux que deux ...
Avec l'instabilité qui une des marques caractéristiques de notre fiscalité, je prends quand c'est là ...

 

[D-Jack]

A propos de fiscalité et de stabilité, je lisais quelque part (un extrait écourté des échos je crois), qu'on parlait d'une fenêtre avant la fin du mois pour profiter de la flat tax actuelle sur les plus values réalisées sur CTO, avant un éventuel changement en 2025 ... j'ai un gros doute sur le sujet quant à ce qui sera effectivement applicable (rétroactivité ou pas) .... qu'en pensent les experts des questions fiscales ?

 

[Al56]

Je plaiderai la bonne foi et le « vu à la télé ».
Non, mais ceci dit, effectivement le procédé est douteux bien que contractuellement valable.

C'est de l'optimisation fiscale pas plus, pas moins.

 

[munch]

Bonjour,

Si je peux, il convient de prendre garde. C'est uniquement intéressant si l'AV est investie en fonds en euro, sinon on perd 17,2% de PS sur les UC qui ne capitalisent pas.

 

[D-Jack]

C'est de l'optimisation fiscale pas plus, pas moins.

Optimiser n'est pas frauder

 

[D-Jack]

Attention c'est uniquement intéressant si l'AV est investie en F€, sinon, on perd 17,2% de PS sur les UC qui ne capitalisent pas.

Ah oui pourquoi ?

 

[Al56]

Optimiser n'est pas frauder

Tout à fait. Puis objectivement les montages pour payer moins d'impots c'est courant dans plein d'activités pro. Le particulier n'a pas être le naïf de l'histoire.

 

[Jaumep]

Bonjour,

Si je peux, il convient de prendre garde. C'est uniquement intéressant si l'AV est investie en fonds en euro, sinon on perd 17,2% de PS sur les UC qui ne capitalisent pas.

Vous voulez dire que sur les fonds euros les PS sont de toute manière prélevés au sein de l’AV et que donc on ne réduit en rien la surface productive alors qu’un rachat d’U C sera prélevé des 17,2% ?
C’est bien ça ?

 

[munch]

Vous voulez dire que sur les fonds euros les PS sont de toute manière prélevés au sein de l’AV et que donc on ne réduit en rien la surface productive alors qu’un rachat d’U C sera prélevé des 17,2% ?
C’est bien ça ?

Oui, exactement.
Surface productive, j'aime beaucoup, c'est très parlant.

 

[Al56]

Oui il faut mieux ne pas racheter les fonds en UC sinon on perd l'intérêt de la capitalisation. Ceci-dit le PEA est plus intéressant pour y loger ce genre de produits.

 

[lucienbramard]

Oui, exactement.
Surface productive, j'aime beaucoup, c'est très parlant.

Si on pousse l’analyse ça la réduit quand même pendant un an puisque même sur une AV de plus de 8 ans et même sous la limite des 4600€ de gains l’assureur va prélever un acompte d’impôt qui sera remboursé seulement un an après. Vous ne pourrez donc pas reverser la même somme que vous avez retirée

 

[Jaumep]

Si on pousse l’analyse ça la réduit quand même pendant un an puisque même sur une AV de plus de 8 ans et même sous la limite des 4600€ de gains l’assureur va prélever un acompte d’impôt qui sera remboursé seulement un an après. Vous ne pourrez donc pas reverser la même somme que vous avez retirée

Du coup j’apprends ( encore) quelque chose.

 

[Buffeto]

Oui c'est une pratique courante dont nous avons souvent parlé sur le forum depuis 15 ans
Rien de nouveau la dedans.

 

[Kizzo]

Oui c'est une pratique courante dont nous avons souvent parlé sur le forum depuis 15 ans
Rien de nouveau la dedans.

La nouveauté pourrait être l'évolution de la doctrine fiscale sur la notion de motif PRUNCIPALEMENT fiscal et non plus exclusivement fiscal pour définir un abus de droit. Et c'est radicalement différent

Mais comme toujours il y aura ceux qui pensent comme moi que la pratique peut être considérée en tant que telle potentiellement abusive (mais je ne suis pas juge) et ceux qui le font et diront que pas du tout...
Je souligne juste que c'est pas parce que Le revenu Mieux vivre sa richesse et YouTube en parlent qu'une administration fiscale aux abois va se dire "ah mince cet article de presse m'est opposable"

La doctrine fiscale a évolué. Les outils de contrôle et de détection aussi, et ça n'a pas fini d'évoluer.
Pour le "petit" qui va sauver quelques € de fiscalité une fois tous les X je pense qu'il n'y a rien à craindre
Pour ceux qui vont aller vraiment chercher ça tous les ans... je ne jouerais pas à leur place.