wifer
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Bonjour à tous,
Je voulais savoir si certaines personnes du forum avaient réalisé un prêt intrafamilial dans le but d'optimiser une transmission et partager leur expérience.
DE ce que j'ai pu trouver en faisant des recherches, un prêt intrafamilial fait par un des parents ou les 2 ( communauté ) à un ou plusieurs enfants directs, pour ne pas être requalifié en donation déguisée, doit être consenti avec un taux d'intérêt qui peut être le taux officiel légal voire moins comme le taux du livret A . La grosse astuce consisterait , en faisant établir le contrat de préférence chez un notaire, à stipuler un remboursement "in fine", à savoir capital et intérêts en une seule fois à la fin du délai envisagé , avec une clause ramenant ce prêt dans la succession en diminution de la part de l'emprunteur en cas de décès du ou des prêteurs avant le terme.
Si je soulève ce sujet , c'est que par rapport à mon cas personnel, il sonne comme une évidence. Mes parents ont fait plusieurs donations qui ont utilisé la totalité des abattements disponibles ( 100 K€ par enfant et dons de sommes d'argent ) , ils ont également souscrits des contrats d'AV, mais limités au plafond de 30500 € lié à leur âge lors de la souscription . Le délai des 15 ans pour "la remise à zéro" de l'abattement coure jusque fin 2031 et même si mes parents sont en bonne santé, ils auront quand même un âge avancé à cette date et j'ai donc une petite crainte par rapport à cela
De plus, après avoir réalisé ces donations, ils ont vendu leur résidence principale ( en accord avec mon frère et moi même ) quelques années plus tard et ont de fait des avoirs importants qui fructifient , et qui couvrent largement les besoins éventuels moyens d'une future dépendance et ils ont aussi réduit leurs propres besoins..
J'ai donc aussi une crainte d'ordre plus "philosophique" de voir des sommes importantes qui fructifient et qui ne profiteront à personne pendant peut être 5 ou 10 ans, à une date où mon frère et moi même auront atteints ou dépassé la soixantaine... ( mais je pense qu'au vu de l'augmentation de l'espérance de vie , ce sujet devient assez courant pour les gens de notre génération )
Merci de vos retours
Je voulais savoir si certaines personnes du forum avaient réalisé un prêt intrafamilial dans le but d'optimiser une transmission et partager leur expérience.
DE ce que j'ai pu trouver en faisant des recherches, un prêt intrafamilial fait par un des parents ou les 2 ( communauté ) à un ou plusieurs enfants directs, pour ne pas être requalifié en donation déguisée, doit être consenti avec un taux d'intérêt qui peut être le taux officiel légal voire moins comme le taux du livret A . La grosse astuce consisterait , en faisant établir le contrat de préférence chez un notaire, à stipuler un remboursement "in fine", à savoir capital et intérêts en une seule fois à la fin du délai envisagé , avec une clause ramenant ce prêt dans la succession en diminution de la part de l'emprunteur en cas de décès du ou des prêteurs avant le terme.
Si je soulève ce sujet , c'est que par rapport à mon cas personnel, il sonne comme une évidence. Mes parents ont fait plusieurs donations qui ont utilisé la totalité des abattements disponibles ( 100 K€ par enfant et dons de sommes d'argent ) , ils ont également souscrits des contrats d'AV, mais limités au plafond de 30500 € lié à leur âge lors de la souscription . Le délai des 15 ans pour "la remise à zéro" de l'abattement coure jusque fin 2031 et même si mes parents sont en bonne santé, ils auront quand même un âge avancé à cette date et j'ai donc une petite crainte par rapport à cela
De plus, après avoir réalisé ces donations, ils ont vendu leur résidence principale ( en accord avec mon frère et moi même ) quelques années plus tard et ont de fait des avoirs importants qui fructifient , et qui couvrent largement les besoins éventuels moyens d'une future dépendance et ils ont aussi réduit leurs propres besoins..
J'ai donc aussi une crainte d'ordre plus "philosophique" de voir des sommes importantes qui fructifient et qui ne profiteront à personne pendant peut être 5 ou 10 ans, à une date où mon frère et moi même auront atteints ou dépassé la soixantaine... ( mais je pense qu'au vu de l'augmentation de l'espérance de vie , ce sujet devient assez courant pour les gens de notre génération )
Merci de vos retours
