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Assurance Vie et personne morale
gambetta
Membre
Quelqu'un saurait il si une personne morale (une SCI en l'occurence) peut souscrire une assurance vie (dans le cadre de la SCI bien sûr) ?
gambetta
Membre
J'ai trouvé la réponse, c'est oui pour souscripteur et bénéficiaire.
Je donne la réponse si par hasard cela intéresse quelqu'un d'autre.
neilum
Membre
A ma connaissance c'est possible sous réserve que la personne morale sous soumise à l'IR et seulement sous la forme d'un bon de capitalisation et pas sous la forme d'un contrat d'assurance-vie classique.