Arrangement à l'amiable suite succession.

[Corxa]

Bonjour,

suite à une succession ou vos avis m'on aider, j'ai une dernière demande

je vais donc donner une part pour dédommager le fait qu'une des parties à été désavantager, suite à une donation avec avance d'hoirie

quelle type de lettre puis je utiliser? pour que tous soit marqué au propre, le notaire m'a juste dis que c'était le mieux et pas de frais à payer.

Cdlt

 

[moietmoi]

Bonjour,

suite à une succession ou vos avis m'on aider, j'ai une dernière demande

je vais donc donner une part pour dédommager le fait qu'une des parties à été désavantager, suite à une donation avec avance d'hoirie

quelle type de lettre puis je utiliser? pour que tous soit marqué au propre, le notaire m'a juste dis que c'était le mieux et pas de frais à payer.

Cdlt

je ne sais pas si il y a un type de lettre, le notaire doit savoir, mais de toute façon je ne comprends pas tout à fait; car dans la succession règlée par le notaire il a normalement du faire la "réduction" rapport de la donation à la masse successorale puis établir les parts en soustrayant la donation déjà faite pour équilibrer les parts;

 

[Corxa]

je ne sais pas si il y a un type de lettre, le notaire doit savoir, mais de toute façon je ne comprends pas tout à fait; car dans la succession règlée par le notaire il a normalement du faire la "réduction" rapport de la donation à la masse successorale puis établir les parts en soustrayant la donation déjà faite pour équilibrer les parts;

lors du précédent notaire, une note avait été écrite à se sujet, mais rien n'avait été fait.

 

[Corxa]

Si quelqu'un avait un type de modèle de lettre, pour un remboursement manuel en espece du à une avance d'hoirie.

merci à vous.

 

[paal]

Si quelqu'un avait un type de modèle de lettre, pour un remboursement manuel en ESPECES dû à une avance d'hoirie.
Merci à vous.

Là, il y a franchement une espèce de mot qui pique les yeux !

Et je suppose que, dans le cadre d'une opération successorale, vous attendez de ce document qu'il soit estampillé par un notaire !

On m'avait pourtant dit qu'il semblait révolu le temps où le notaire avait toujours une envie pressante à un instant donné !

Autant il peut exister un arrangement à l'amiable pour corriger un manque d'équité, autant il faudrait que la modalité correctrice devienne tout ce qu'il y a de transparente ....