Bonsoir,
Ce n'est pas impossible mais il faut rappeler que la réglementation CEL impose un plafond d'encours en prêt CEL de 23.000€ et que ce plafond s'applique sur :
=> La tête de chaque emprunteur
+ Si vous êtes mariés sous le régime de la communauté les banques vous demanderons certainement d'être co-emprunteurs solidaires et ce plafond s'appliquera alors à vous deux réunis.
=> Le logement objet des travaux
+ Ainsi, par exemple, si le premier projet porte sur 15.000€ de dépenses, le second ne pourra pas être financés en prêt CEL à plus de 8.000€.
=> Tant pour le respect du ratio de risques ( = taux endettement) que pour le respect dudit plafond, vous devrez donc bien informer chacune des baques intervenantes du prêt existant chez sa concurrente.
Inutile de vous rappeler que ces prêts réglementés font l'objet de contrôles par la SFGAS.
Mais la pratique la plus générale est cependant une seule banque intervenante la réglementation concernée prévoyant, dans ce cas, que c'est à la banque où le plus de droit a été acquis qu'il revient de consentir les prêts CEL sur la base des attestations de droits acquis dans les deux banques.
Mais ce n'est pas une obligation si les parties en sont d'accord.
Et c'est une bonne idée de prévoir deux dossiers au lieu d'un seul car c'est par projet que la prime CEL peut être perçue.
Cdt
