DONATION DE TITRES DE CTO

[Vidal33]

Bonsoir
j 'envisage d'ouvrir un CTO dans une néo banque(TR) en vue d' une donation à des petits enfants jumeaux en bas àge .
Je voudrais dans un délai de 15 ans donner les titre en purgant les PV.
Mais on me dit que la plupart des brokers ne gèrent pas ces donations.
Quelles autres solutions me préconisez vous?
Merci
Cordialement
VIDAL

 

[chrisbosz]

Bonjour, j'ai été confronté à ce même problème et vous confirme que la plupart des néo brokers ne proposent pas les donations de lignes CTO. J'avais contacté Saxo, Degiro et TR il y a quelques mois... Sans succès.

Je n'ai trouvé que Boursobank qui propose ce service de donation gratuitement et qui propose des ETF Ishares sans frais de transaction. J'ai opté pour le Ishares MSCI ACWI en DCA chaque mois. Cette solution me semble de loin la plus pertinente ( 0 frais contrairement à l'assurance vie...) pour aider ses enfants ou petits enfants à moyen / long terme.

Bonne journée

 

[Vidal33]

Merci pour votre réponse détaillée et correspondant à ma situation actuelle.
Vous n'avez pas du tout de frais chaque mois ?
Ils ont d'autres etf je suppose.
Cordialement
Vidal

 

[mvhrb888]

Bonjour,
Une solution souvent évoquée ici, mais que vous connaissez déjà sans doute, et qui est loin des ETF : ouvrir un CTO auprès d’entreprises cotées qui vous intéressent, donc au nominatif pur, comme Air Liquide et L’Oréal. Leurs services actionnaires sont calés dans les donations.

 

[moietmoi]

Bonjour
Ce que TR n'accepte pas, c'est le changement de bénéficiaire effectif.
Pourquoi ne pas utiliser pendant 12/14 ans les avantages que tu trouves à TR, ,( ils auront changé d'ici 14 ans ,qui sait?) et transférer le cto dans une structure acceptant les changements juste avant la donation.
Ou le jour même de la donation ( avant) car après pourrait poser la problème :
L'acte notarié consacre le changement de propriété, mais la détention par un tiers détenteur ne constate pas le dépouillement.

Pour un décès , TR est bien obligé de le faire, car la loi organise, sans aucun acte, le transfert de propriété vers les héritiers à la seconde même du décès.

On suppose qu'au moment de la donation qui devrait être donation partage, les enfants seront majeurs.

 

[Kizzo]

Bonjour
Ce que TR n'accepte pas, c'est le changement de bénéficiaire effectif.
Pourquoi ne pas utiliser pendant 12/14 ans les avantages que tu trouves à TR, ,( ils auront changé d'ici 14 ans ,qui sait?) et transférer le cto dans une structure acceptant les changements juste avant la donation.
Ou le jour même de la donation ( avant) car après pourrait poser la problème :
L'acte notarié consacre le changement de propriété, mais la détention par un tiers détenteur ne constate pas le dépouillement.

Pour un décès , TR est bien obligé de le faire, car la loi organise, sans aucun acte, le transfert de propriété vers les héritiers à la seconde même du décès.

On suppose qu'au moment de la donation qui devrait être donation partage, les enfants seront majeurs.

Tout à fait d'accord sauf sur la donation-partage : elle n'est possible qu'entre presomptifs héritiers, ce que ke sont pas les petits-enfants. À la rigueur soit donation simple (imputation sur la quotité disponible) soit donation-partage transgénérationnelle et les enfants s'effacent au profit des petits-enfants
Mais tout cela n'est que de la "technique juridique" et si la volonté est de donner dans 15 ans, pas d'urgence à y songer
Mais pourquoi ne pas donner aujourd'hui la nue-propriété, bénéficier de l'abattement de 31865€, et donner l'usufruit dans 15 ans avec un nouvel abattement ? Il suffit de nommer un mandataire commun en la personne de l'usufruitier et c'est réglé pour la gestion.

 

[Vidal33]

je n'ai pas ouvert le cto encore et je compte donner dans 15 ans ,soit à leur majorité en purgeant les pv, c'étaiit l 'idée mais semble bien compliqué!
mERCI

 

[Stef500]

Bonjour
Ce que TR n'accepte pas, c'est le changement de bénéficiaire effectif.

Bonjour @moietmoi
Que veut dire "TR", s'il vous plaît ?

 

[moietmoi]

Bonjour @moietmoi
Que veut dire "TR", s'il vous plaît ?

Je l'ai utilisé ici pour Trade Republic, car j'ai cru comprendre que c'est ce dont il est question..
(Si Buffeto passe par là, nous aurons peut être une autre explication..). Je sors..

 

[flatty35]

Tout à fait d'accord sauf sur la donation-partage : elle n'est possible qu'entre presomptifs héritiers, ce que ke sont pas les petits-enfants. À la rigueur soit donation simple (imputation sur la quotité disponible) soit donation-partage transgénérationnelle et les enfants s'effacent au profit des petits-enfants
Mais tout cela n'est que de la "technique juridique" et si la volonté est de donner dans 15 ans, pas d'urgence à y songer
Mais pourquoi ne pas donner aujourd'hui la nue-propriété, bénéficier de l'abattement de 31865€, et donner l'usufruit dans 15 ans avec un nouvel abattement ? Il suffit de nommer un mandataire commun en la personne de l'usufruitier et c'est réglé pour la gestion.

Ca m'étonne d'entendre parler des 31k€, c'est bien ce qu'on nomme abusivement le don Sarkozy ? Si oui, n'est ce pas limité uniquement aux liquidités ? Ce ne serait pas la première fois que l'IA me dit des bêtises et qu'un professionnel les corrigent , c'est juste pour en être sur