clôture de PEA(-PME) contenant des titres non liquides

[Ar Maen]

J'ai, sur mon PEA-PME Bourso Bank, des obligations de financement participatif immobilier (merci de ne pas rire) qui sont en procédures diverses et variées, bref, non liquides. Ce PEA-PME (qui a plus de 5 ans, au cas où ça changerait quelque chose) étant par ailleurs en moins-value et ne contenant pas de titres que je souhaiterais forcément garder sur le long terme, j'envisage de le clore afin que la moins-value enregistrée puisse compenser une plus-value que j'aurais en vendant certains titres de mon CTO. NB : cette moins-value est due à des actions, pas aux obligations de financement participatif.

Question : est-ce possible ? Sachant que Bourso propose, lors de l'achat de l'obligation, de la loger sur un PEA-PME ou sur un CTO, je me demande si le transfert est possible a posteriori (avec les conséquences fiscales correspondantes, bien entendu) ou si ça peut bloquer la clôture du PEA-PME.

Deuxième question : le principe de compensation de la plus-value par une moins-value fonctionne-t-il bien dans ce cas, qui est probablement plutôt inhabituel ? C'est ce que j'ai cru comprendre mais ce n'est quand même pas complètement clair pour moi. C'est surtout à cause de cette dernière question que je n'appelle pas le service clientèle de Bourso directement (si ça ne marche pas, aucun intérêt de clore le PEA-PME, autant le garder).

Merci de ne pas poster de réponse d'IA, j'en ai interrogé et le résultat n'est vraiment pas convaincant (litote).

 

[Romain84]

Hello, pour faire court : non.
Tant qu’il reste une ligne c’est impossible de clôturer un compte, que ce soit PEA, PEA-PME ou CTO.
Pour le transfert il faudrait envoyer un message directement à la banque (je suis un peu dans le même cas que toi et je n’avais pas pensé à cette option), mais je doute que ce soit possible.

 

[Kizzo]

Hello, pour faire court : non.
Tant qu’il reste une ligne c’est impossible de clôturer un compte, que ce soit PEA, PEA-PME ou CTO.
Pour le transfert il faudrait envoyer un message directement à la banque (je suis un peu dans le même cas que toi et je n’avais pas pensé à cette option), mais je doute que ce soit possible.

Un PEA-PME ne peut pas être transféré/transformé sur un CTO ?

 

[Romain84]

L’IA de Bourso indique que c’est possible, par contre détail important, ce serait bien considéré comme un retrait partiel, à voir comment ce serait géré au niveau de la fiscalité.
Il faudrait voir directement avec le service client, ils sont réactifs et répondent sous 24h généralement, car pour le coup je ne suis pas certain que la réponse de leur robot soit correcte.

 

[Kizzo]

Si l'objectif est de fermer le compte c'est donc une solution

 

[D-Jack]

Comme votre PEA-PME a plus de 5 ans, vous pourrez retirer une partie sans le clôturer: vous pouvez par exemple retirer la partie correspondant aux actions "liquides"... vous enregistrerez une MV à mon avis reportable, et n'aurez pas de PS puisque en MV

 

[Ar Maen]

Comme votre PEA-PME a plus de 5 ans, vous pourrez retirer une partie sans le clôturer: vous pouvez par exemple retirer la partie correspondant aux actions "liquides"... vous enregistrerez une MV à mon avis reportable, et n'aurez pas de PS puisque en MV

Justement, d’après les infos (pas super claires) que je trouve, et que je demande à confirmer, pour pouvoir déclarer la moins-value du PEA et ainsi compenser la plus-value enregistrée en vendant des titres de mon CTO, il faut clore le PEA, un retrait partiel ne fonctionne pas. D'où la question concernant les titres illiquides.

 

[D-Jack]

Justement, d’après les infos (pas super claires) que je trouve, et que je demande à confirmer, pour pouvoir déclarer la moins-value du PEA et ainsi compenser la plus-value enregistrée en vendant des titres de mon CTO, il faut clore le PEA, un retrait partiel ne fonctionne pas. D'où la question concernant les titres illiquides.

Vous avez raison (et je pensais mal), la MV enregistrée sur un PEA/PEA-PME lors d'un retrait partiel reste attachée au PEA/PEA-PME et n'est pas reportable sur un CTO ... il faut donc impérativement le clore pour pouvoir le faire

 

[Kizzo]

J'en reviens à l'idée d'une clôture avec transfert des titres sur un CTO

 

[D-Jack]

J'en reviens à l'idée d'une clôture avec transfert des titres sur un CTO

C'est possible çà (le transfert) ?

 

[Ar Maen]

J'en reviens à l'idée d'une clôture avec transfert des titres sur un CTO

Pour les titres illiquides, je pense qu'avec Bourso la seule possibilité (si elle existe) est de les transférer sur CTO, je ne pense pas que ces titres puissent être logés"nulle part" dès lors qu'on les a achetés par leur biais. Quant aux actions, un transfert est peut-être possible mais s'il est plus simple de tout vendre, ça me va aussi.

 

[Kizzo]

Pour les titres illiquides, je pense qu'avec Bourso la seule possibilité (si elle existe) est de les transférer sur CTO, je ne pense pas que ces titres puissent être logés"nulle part" dès lors qu'on les a achetés par leur biais. Quant aux actions, un transfert est peut-être possible mais s'il est plus simple de tout vendre, ça me va aussi.

À mon avis il faut faire clôture par transformation en CTO puis vendre ce qui peut l'être

 

[Kizzo]

C'est possible çà (le transfert) ?

Normalement on peut transformer un PEA en CTO sauf si ça a changé

 

[D-Jack]

Normalement on peut transformer un PEA en CTO sauf si ça a changé

Ce que j'ai pu lire sur le sujet disait plutôt qu'il fallait vendre tous les titres côté PEA, le clore, puis les racheter côté PEA, mais bon

 

[Kizzo]

Ce que j'ai pu lire sur le sujet disait plutôt qu'il fallait vendre tous les titres côté PEA, le clore, puis les racheter côté PEA, mais bon

Il y a ce qu'on veut et ce qu'on peut faire. Le chemin est parfois plus complexe que ce qu'on voudrait