Chèque sous réserve d'encaissement

[Pascal1900]

Bonjour,

Lorsqu'un chèque est porté au crédit de notre compte peut on utiliser les fonds immédiatement ou doit on attendre un certain délai ?

Et si on doit attendre un certain délai, comment sait on que ce délai est écoulé ?

 

[Kizzo]

Bonjour,

Lorsqu'un chèque est porté au crédit de notre compte peut on utiliser les fonds immédiatement ou doit on attendre un certain délai ?

Et si on doit attendre un certain délai, comment sait on que ce délai est écoulé ?

Bonjour
Vous pouvez utiliser les fonds par principe mais la somme est indisponible : le chèque peut revenir sans provision (souvent sous 10 jours) ou fraude (2 mois)
Dans ce cas là somme est redébitée du compte, que vous ayez encore les fonds ou pas

 

[Pascal1900]

Bonjour
Vous pouvez utiliser les fonds par principe mais la somme est indisponible : le chèque peut revenir sans provision (souvent sous 10 jours) ou fraude (2 mois)
Dans ce cas là somme est redébitée du compte, que vous ayez encore les fonds ou pas

Je n'ai pas compris votre première phrase.
Comment puis-je utiliser les fonds si ils sont indisponibles ?

 

[lopali]

Bonjour,

Lorsqu'un chèque est porté au crédit de notre compte peut on utiliser les fonds immédiatement ou doit on attendre un certain délai ?

La banque peut bloquer les fonds jusqu'à 60 jours.

Et si on doit attendre un certain délai, comment sait on que ce délai est écoulé ?

Il faut étudier la convention de compte que vous avez signée ou interroger votre service client.

Cdlt.

 

[Pascal1900]

Bonjour,

La banque peut bloquer les fonds jusqu'à 60 jours.


Il faut étudier la convention de compte que vous avez signée ou interroger votre service client.

Cdlt.

Il me semble pour être précis que le blocage peut aller jusqu'à 62 jour.

 

[lopali]

Il me semble pour être précis que le blocage peut aller jusqu'à 62 jour.

Si vous avez déjà une réponse précise, pourquoi posez-vous la question ?

 

[lopali]

Vous faites un audit du forum avec toutes vos questions sur tous les sujets ?

 

[lopali]

Il me semble pour être précis que le blocage peut aller jusqu'à 62 jour.

Je vais être encore plus précis : 2 mois.

 

[Pascal1900]

Si vous avez déjà une réponse précise, pourquoi posez-vous la question ?

Quand je pose une question, en général je continue à chercher la réponse de mon coté.
Et entre le moment où j'ai posé ma question et votre réponse je suis tombé sur un ancien sujet du forum :

Hello bank - délai encaissement chèque

Mais cela ne répond pas à ma question.
C'est plutôt la réponse à la question : pendant combien de temps maximum la banque peut bloqué un chèque pour vérification ? (c'est à dire dans une situation exceptionnelle)

Ma question portait plus sur une situation standard : un chèque vient d'être créditer sur le compte, est ce que je peux faire un virement par exemple du montant du chèque ?

 

[Pascal1900]

Vous faites un audit du forum avec toutes vos questions sur tous les sujets ?

Si mes questions vous ennuis ou si vous les trouvez sans intérêt, il suffit de les ignorer.

 

[Kizzo]

Je n'ai pas compris votre première phrase.
Comment puis-je utiliser les fonds si ils sont indisponibles ?

Indisponible = c'est crédité et pas bloqué, mais à tout moment ça peut repartir. C'est pas pareil que bloqué
Imaginez si vous êtes payé par chèque et qu'on vous dit qu'il faut attendre encore X jours avant de pouvoir faire vos courses et payer votre loyer...
Du coup la banque laisse utiliser les fonds mais selon les règles évoquées ci-dessus

 

[Turbo-057]

Je vais être encore plus précis : 2 mois.

Non en zone euro c'est 22 jours ouvrés ou autrement dit environ 1 mois.
(Pour être totalement précis c'est même 21 jours ouvrés mais avec le jour de valeur de la PSD ca fait 22 max)

Après si c'est émis part une banque étrangère la effectivement le délai de règlement peut monter a 2 mois calendaires. Mais c'est un cas particulier.

Certaines banques font un crédit en compte "sous réserve d'encaissement" avec la date valeur type J / J+1 d'autres créditent en date valeur +21j ouvrés donc il faut surtout faire attention à la date valeur pas a la date de l'opération.

Si le chèque n'est pas frauduleux et correctement approvisionné de l'autre côté pas de soucis à avoir
En cas de fraude ou de manque des fonds la banque pourra annuler l'opération sous 22j ouvrés une fois qu'elle aura reçu le retour de la contrepartie. Et cela même si vous avez utilisé les fonds à ce moment la (Cas du "sous réserve d'encaissement")