Dans la majorité des cas, les contrats d’assurance-vie sont proposés conjointement par un assureur, type Generali, Suravenir (groupe Crédit Mutuel Arkéa) ou Predica (Crédit Agricole Assurance), et par un distributeur, c’est-à-dire une banque, un conseiller en gestion de patrimoine ou un spécialiste de l’assurance-vie en ligne comme Linxea ou Epargnissimo. Ce dernier, en tant qu’apporteur d’affaire, perçoit traditionnellement des frais de versement, ou frais d’entrée. Pourtant, les acteurs du web affichent et communiquent sur leur « 0 euro » de frais d’entrée. Comment peuvent-ils s'en passer ? Sur internet, « le processus de souscription est bien plus automatisé » et ne nécessite pas l'intervention d'un conseiller, explique Rodolphe Plouvier, directeur des opérations d’assurance de Generali Patrimoine.

Si les frais d’entrée constituent le gagne-pain du distributeur, les frais de gestion reviennent en principe à l'assureur qui propose les fonds, euros ou UC. Mais en réalité, ce n'est pas si simple. « Dire que la totalité des frais de gestion du contrat vont à l’assureur, ce n’est pas exact », coupe Rodolphe Plouvier. « Les apporteurs (ou distributeurs, ndlr) ont souvent des équipes qui suivent le client après la souscription. Cela implique une rémunération qui peut représenter une partie significative des frais de gestion. On monte parfois au-delà de 30% de la rémunération du contrat, parfois 40% », avance-t-il, en soulignant que « les frais correspondent toujours au service offert. »

Des frais différents selon les distributeurs

Des conséquences pour le client ? Parfois. La filiale web de Generali, E-Cie Vie, propose des contrats 100% en ligne distribués en partenariat avec Boursorama Banque, Linxea ou ING Direct, notamment : si les frais de gestion du fonds en euros « Eurossima » sont identiques, ceux des unités de compte varient de 0,6% pour Linxea Vie à 0,85% pour Boursorama Vie et ING Direct Vie. Et pourtant, vérification faite, le souscripteur peut choisir certains OPCVM que l'on retrouve à la fois chez Linxea ou Boursorama. Une offre quasi similaire à moins chère ? Sans répondre directement à la question concernant l’exemple cité, Rodolphe Plouvier justifie d’éventuels écarts de tarifs entre des opérateurs internet : « Les structures des acteurs peuvent être de tailles très différentes… L’un peut être orienté sur l’efficacité et des offres relativement simples. L’autre peut avoir une plateforme téléphonique pour aider le client dans ses choix, des simulateurs plus travaillés… Cela engendre des frais différents. »

Si Rodolphe Plouvier reconnaît l’existence de négociations entre assureur et distributeur pour déterminer frais et proportion revenant à l’un ou l’autre des acteurs, il estime que cela reste « assez rare » : « Pour deux acteurs internet, nous appliquons en général les mêmes frais assureurs, si les modes de fonctionnement sont similaires et engendrent les mêmes coûts. »

Quid des frais d’arbitrage ? Ils sont parfois gratuits sur internet, si le souscripteur intervient lui-même pour changer la répartition de son épargne entre les différents fonds disponibles. Des frais, forfaitaires ou jusqu’à 1% du montant concerné, sont prélevés si l’arbitrage est réalisé via un conseiller. A qui profitent-ils ? Impossible de connaître la répartition exacte. Rodolphe Plouvier avance qu’ils couvrent « soit le passage des actes », c’est-à-dire la saisie de données chez l’assureur, soit « le conseil » chez le distributeur. Exemple, chez Generali : si un arbitrage est réalisé suite au conseil d’un banquier, « un niveau de frais, très limité », est gardé par l’assureur, « la majeure partie des frais allant au conseil ».

Rétrocessions sur les fonds en UC

Leur existence n’a rien de secrète mais certains frais échappent cependant bien souvent à l’attention des clients. C'est le cas pour les fonds en unités de compte : outre les frais de gestion relatifs au fonctionnement du contrat d'assurance-vie, les OPCVM intégrent des frais de gestion internes, peu visibles car intégrés dans la valorisation affichée par chaque fonds. Là encore, rien de confidentiel, le document d’information clé pour l’investisseur (DICI) où figurent ces frais est théoriquement disponible pour tout OPCVM. Ce qui est plus opaque, c’est la part que l’assureur et le distributeur reçoivent sous forme de rétrocession.

« Chez nous, un travail de sélection est réalisé et, chez l’apporteur, le conseil est plus important », justifie Rodolphe Plouvier, de Generali. Or, explique-t-il, les taux de frais du contrat ne changent pas, ces rétrocessions couvrant donc « les coûts supplémentaires ». A qui est versé ce défraiement ? Là encore, impossible de connaître les proportions exactes. Dans le cas d’un fonds à risque, « complexe à suivre », « le montant de la rétrocession est soit gardé par l’assureur soit reversé partiellement au distributeur pour rémunérer le travail et/ou le risque supplémentaire ».

Taux de participation aux bénéfices : juste 85% pour le client ?

Dernière cible des spécialistes de l’assurance-vie : la politique des assureurs en matière de taux de participation aux bénéfices. Le Code des assurances leur permet de ne donner aux clients que 85% de la performance des investissements, net de frais de gestion. Un mode de rémunération caché pour l'assureur comme certains le prétendent ? Non tient à clarifier Rodolphe Plouvier : « Lorsque le taux de participation au bénéfice n’est pas à 100%, une partie peut être placée en réserve pendant un maximum de 8 ans. Bien entendu, si dans les 8 années suivantes, le fonds n’a pas les performances attendues, nous puisons dans cette réserve pour compléter la performance de l’année en question. En tout état de cause, si ces réserves n’ont pas été utilisées, elles sont reversées au client au bout des 8 ans. »

Le directeur des opérations d’assurance de Generali Patrimoine affirme que le distributeur et l’assureur se rémunèrent « principalement sur la base des frais de gestion », une base complétée selon lui par d’éventuels frais d’entrée et d’arbitrage.