Prenons un exemple. 200K EUR sur Primovie en 2015.
* En direct
- Prix de souscription: 191 EUR
- Nombre de parts souscriptibles: 1047
- Revenus: 1047 * 9.55 EUR = 9998.85 EUR
- Après imposition: 8449.02 EUR (TMI à 0%), 7049.18 EUR (TMI à 14%), 5449.37 EUR (TMI à 30%)
* Via une AV, contrat Spirica, au hasard:
- Prix de souscription: 191 * 0.908 = 173.43 EUR
- Nombre de parts souscriptibles: 1087 (tenir compte des 6% de frais)
- Revenus: 10380.85
On suppose des rachats partiels chaque trimestre. L'assiette taxable est donc:
- quasiment nulle si l'on considère la moins-value latente du fait des frais d'entrée comptabilisés durant l'année en cours
- faible si l'on arrondi grossièrement à la valeur d'acquisition + revenus au jour du rachat.
Dans la dernière hypothèse:
- 3*30.86+31.67 = 124.25 EUR est la base de calcul de l'imposition si je ne m'abuse.
Donc, il reste: 10380.85 EUR - 124.25 EUR * (0.14 + 0.155) par exemple. Soit: 10344.19 EUR.
Au pire, si l'on rachète en one-shot en fin d'année, et sans tenir compte de la rémunération des dividendes sur le fonds euros par exemple. L'assiette taxable serait de 512.22 EUR seulement. À confirmer.