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Pourquoi votre banque rêve que vous fermiez votre PEL

Tirelire cochon bleue cassée
© Christian Horz - stock.adobe.com

Progressivement vidé de sa substance, le Plan Epargne Logement (PEL) continue pourtant à coûter très cher aux banques. A tel point qu'elles rêvent de convaincre leurs clients détenteurs de plans d'ancienne génération, de les fermer. Voici pourquoi.

C’est l’histoire d’un produit d’épargne réglementé, conçu par les pouvoirs publics pour orienter les ménages vers l’accession à la propriété, devenu au fil des années un pur produit d’épargne, et une épine dans le pied des banquiers. Un produit dépassé mais qui présente de tels avantages que ceux qui en détiennent un refusent généralement de le fermer. Son nom : le Plan Epargne Logement (PEL).

Né en 1969, le PEL n’avait à l’origine qu’un objectif : encourager les ménages à se constituer un pécule, au cours d’une phase d’épargne d’une dizaine d’années, puis de le solder pour financer l’apport d’un achat immobilier. Pour les y convaincre, le plan leur offrait une exonération d’impôts sur les intérêts, une prime d’Etat et, à son terme, d’un taux de crédit immobilier avantageux.

A consulter : les anciennes générations de PEL

Un « deal » caduque depuis longtemps

Le « deal » originel a fonctionné jusqu’au début des années 1990. A l’époque, le taux effectif moyen des prêts immobiliers à taux fixe, mesuré par la Banque de France, dépassait régulièrement les 11% (11,65%, par exemple, pour le 4e trimestre 1990). Le Livret A était, lui, rémunéré 4,50%. Le PEL présentait donc le double avantage d’offrir une meilleure rémunération, à 6% pendant la phase d’épargne, et de vous faire bénéficier à terme (10 ans, normalement) d’un prêt immobilier à taux défiant toute concurrence à l’époque : 6,32%.

Depuis cette date toutefois, les taux moyens des crédits immobiliers n’ont cessé de baisser, passant durablement sous les 5% après la crise des subprimes, puis sous les 2% en 2015, pour atteindre 1,20% en novembre 2019, selon la Banque de France. Dans le même temps, le PEL a perdu sa vocation première - se constituer un prêt complémentaire à taux réduit pour le financement de sa résidence principale -, d’autres dispositifs ayant par ailleurs pris le relais : la déduction des intérêts d’emprunt à certaines périodes, le prêt à taux zéro, mais aussi l’allongement des durées d’emprunt et les financements dits à 110%, avec peu ou pas d’apport.

Un PEL raboté depuis 2011

De moins en moins intéressant dans l’optique d’un achat immobilier, le PEL est en revanche resté un excellent placement, sans risques et surtout très bien rémunéré. Et ce pour deux raisons. La première : il est imperméable aux évolutions du contexte de taux, puisque son taux initial est garanti durant toute la vie du produit. La seconde : au terme de la phase d’épargne de 10 ans, le produit ne peut plus être abondé, mais pouvait, pour les plans ouverts jusqu’en 2011, être conservé indéfiniment. Résultat : en période de taux bas, comme c’est le cas actuellement, les vieux PEL continuent à afficher des rendements hors normes.

Il fallu attendre les années 2000 pour voir les pouvoirs publics s’attaquer progressivement aux effets d’aubaine du produit, en plusieurs étapes : suppression du droit à prime automatique en décembre 2002, fiscalisation des PEL de plus de 12 ans en janvier 2006, limitation de la durée de vie à 15 ans en mars 2011, fiscalisation des intérêts dès la première année en août 2018… Et bien sûr, baisse des taux de rémunération jusqu’à 1% depuis le 1er août 2016, achevant ainsi de ramener le produit dans la norme actuelle.

A consulter : le fonctionnement du PEL actuel

Des vieux PEL qui coûtent cher aux banques…

Reste toutefois la question du stock d’anciens PEL, ouverts pour certains au 20e siècle, et qui conservent indéfiniment leurs rémunérations d’un autre temps. Selon la Banque de France, le taux moyen du stock des PEL ouverts était ainsi en novembre 2019 de 2,65%. Sur les 14 millions de plans ouverts fin 2018, deux tiers d’entre eux, ouverts entre août 2003 et janvier 2015, étaient rémunérés à 2,50%, selon l’Observatoire de l’épargne réglementée. Pire : plus de 20% de l’encours du PEL (276 milliards d’euros au total fin 2018) étaient placés sur des PEL antérieurs à août 2003, et donc rémunérés à 3,27% ou plus.

Résultat : financer de telles rémunérations dans le contexte de taux actuel coûte extrêmement cher aux banques. Selon Les Echos, le coût des intérêts annuels dépasse actuellement les 7 milliards d’euros par an. Une charge qui pèse particulièrement sur 3 groupes bancaires : le Crédit Agricole, BPCE, avec la Caisse d’Epargne et la Banque Populaire, et la Banque Postale.

Lire sur le sujet : Combien le PEL coûte-il vraiment aux banques ?

…mais qui rapportent aux épargnants

Dans ce contexte, on comprend que les banques ne rêvent que d’une chose : voir leurs clients fermer leur vieux PEL, au profit de placements moins coûteux. Il n’est ainsi pas rare que des conseillers encouragent leurs clients dans ce sens, en leur proposant d’abonder à la place une assurance vie.

C’est souvent peine perdu, ces clients ayant vite fait leurs calculs. Même fiscalisés, les vieux PEL restent en effet imbattables à l’heure actuelle. Voici, génération après génération, leur rendement :

  • Du 01/07/1985 au 15/05/1986 : 4,75%
  • Du 16/05/1986 au 06/02/1994 : 4,62%
  • Du 07/02/1994 au 22/01/1997 : 3,84%
  • Du 23/01/1997 au 08/06/1998 : 3,10%
  • Du 09/06/1998 au 25/07/1999 : 2,90%
  • Du 26/07/1999 au 30/06/2000 : 2,61%
  • Du 01/07/2000 au 31/07/2003 : 3,27%

NB : ces taux sont ceux servis après les 10 ans du PEL, sur le solde hors prime.

Aucun placement à capital garanti ne fait mieux aujourd’hui : ni les livrets ordinaires (0,17% brut en moyenne en novembre 2019), ni le Livret A (0,75% net, probablement 0,50% à partir du 1er février 2020), ni même les fonds euros de l’assurance vie, attendus en moyenne autour de 1,4%, avant prélèvements sociaux et fiscaux, en 2019.

Fiscaliser les vieux PEL ?

Face à la difficulté à convaincre leurs clients de clore leurs plans de leur plein gré, les banques tentent d’activer d’autres leviers pour limiter le coût du PEL.

Selon Les Echos, certaines enseignes souhaiteraient que les pouvoirs publics planchent sur une fiscalisation des vieux PEL, pour encourager les clients à déplacer leur épargne. Mais le sujet est délicat. « (…) La nature rétroactive d'une telle mesure serait juridiquement compliquée », écrit ainsi le quotidien. « A moins de montrer que l'avantage fiscal accordé dans le passé était lié à une acquisition immobilière ».

Officiellement, le sujet n’est d’ailleurs pas à l’ordre du jour du côté du ministère de l’Economie. En attendant, les épargnants pourront donc sans doute encore profiter un moment de l’aubaine de détenir un vieux PEL.

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© MoneyVox / VM - Frédéric VERGNE / Janvier 2020

Commentaires

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Publié le 15 janvier 2020 à 08h18 - #1Ezerian
  • Homme
  • Nouméa
  • 26 ans

Bonjour,
Possédant des PELs ouverts en 1984, le taux brut servi est de 6.30 %, après application du PFU, le taux passe à 4.41 %.
Quand on sait que le CAC40 GR, S&P 500 augmente en moyenne de 10 % par an, ça fait quand-même une marge de 3.70 % pour la banque, ce n'est pas suffisant ?
Merci de m'expliquer pourquoi les banques ne vont pas chercher le rendement là où il se trouve aujourd'hui pour rémunérer les PELs.
Les obligations à taux négatif, personne n'oblige les banques à les acheter.
Merci de me dire quel est le delta de perte sur ces PELs et sur quel support est investi le capital des PELs ?
Tata

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Publié le 15 janvier 2020 à 11h06 - #2Softy

@ Ezerian, les banques ont l'obligation de placer leurs fonds propres de façon sécurisée donc à taux négatifs, c'est une obligation réglementaire afin de s'assurer de la solvabilité des banques. En plus, les banques ont également eu l'obligation d'augmenter fortement leurs fonds propres ces dernières années (donc de placer encore plus à des taux nuls ou négatifs).
Idem pour les compagnies d'assurance qui ont l'obligation de garantir les fonds euros et sont contraintes de placer les fonds principalement en obligations souveraines donc à des taux ridicules

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Publié le 15 janvier 2020 à 11h51 - #3Ezerian
  • Homme
  • Nouméa
  • 26 ans

Du coup,
Les états désormais obligent les banques de dépôt et les compagnies d'assurance d'acheter leurs coupons négatifs. Je croyais que l'état n'avait pas à intervenir dans une économie libérale. L'état fait pression sur le secteur bancaire déjà fragilisé, est ce que cette pression va dans le but commun ?
Ces coupons négatifs permettent aux états de se financier gratuitement et de rembourser leurs dettes par la même occasion.
C'est pas fairplay dans un système qui prône les valeurs de liberté, d'obliger les banques d'acheter ses types de coupons.
Au final, c'est l'état qui devra les sauver après leur avoir mis trop de pression. À moins, que l'état veux les laisser couler.
Affaire à suivre

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Publié le 16 janvier 2020 à 07h23 - #5Stunt38
  • Homme
  • 100 ans

Les banques ne coulent pas, elles sont bien rentables, mais comme dit plus haut elles doivent obéir à un règlement de plus en plus stricte et ne peuvent pas faire ce qu'elles veulent avec l'épargne réglementée.
Afin de pouvoir anticiper les effets législatifs de notre chère France (et surtout de l'europe, car la vraie patronne c'est la BCE) on va provisionner ce qu'il faut dans nos bilans.
Pour ye donner un ex concret en matière d'epargne logement : je bosse au Credit Mut dans une caisse qui a 10 ans et un peu plus de 3000 clients, nous avons provisionné l'an dernier pour plus de 20 000 € pour nos PEL, en sachant que nous avons peu d'ancien PEL qui coûtent cher.
Nous sommes toujours rentables mais 1€ nécessite plus de moyens pour être produit

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Publié le 16 janvier 2020 à 10h33 - #6CAT
  • Femme
  • 78
  • 73 ans

La rétroactivité sur les anciens PEL est déjà acté par la taxation des PEL de plus de 12 ans. Quand ces PEL n'ont pas été utilisé pour l'achat immobilier prévu en raison de la hausse des prix immobilier, personne n'est venu aider le particulier à accéder à l'achat immobilier avec son plan qui en plus en raison de taux de marché plus bas ne servait plus à rien. Petit à petit les taux du marché ont baissé et maintenant que les taux du marché ont atteint des taux négatifs l'Etat reprend une partie du gain en taxant les PEL de plus de 12 ans et les banques veulent également reprendre la différence avec les taux du marché ? Les particuliers ne sont jamais gagnants !

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Publié le 17 janvier 2020 à 10h36 - #7paulpujols
  • Homme
  • Villeneuve sur lot
  • 63 ans

bonjour,
PEL 10 ans en avril 2019,intérêts créditeurs 1014 euros,prélèvements 1301 euros.
résultat: perte de 287 euros sur mon PEL.
impossible avoir la moindre info de la part de l'agence crédit agricole de villeneuve sur lot,(47)concernant le détail de ces prélèvements succéssifs et de ceux à venir.
est ce que je dois changer de banque?

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Publié le 17 janvier 2020 à 11h35 - #8Djack
  • Homme
  • Essonnes

@paulpujols
La raison est la suivante: votre PEL ayant atteint ses 10ans en 2019, les prélèvements sociaux correspondant aux intérêts acquits pendant ces 10 années ont été prélevés en une seule fois, le montant global de ceux-ci étant supérieur aux intérêts acquits pour la seule année 2019.

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Publié le 17 janvier 2020 à 11h54 - #9paulpujols
  • Homme
  • Villeneuve sur lot
  • 63 ans

bjr DJACK,
vôtre descriptif est tout a fait éxact,mais n'ayant eu aucune info me prévenant de ce "grugeage",j'ai été surpris à la découverte du montant de mon PEL en janvier 2020.
de plus,un contact banque qui laisse a désirer.

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Publié le 17 janvier 2020 à 13h42 - #10Djack
  • Homme
  • Essonnes

Bjr Paulpujols,
Effectivement, une petite communication préalable de votre banque aurait été souhaitable et appréciable pour déminer le terrain ;-).
Changer de banque pour cette lacune de la votre est peut-être trop cependant, à moins que ce ne soit qu'un grief parmi d'autres (je ne suis pas sur que la concurrence aurait fait mieux en termes d'informations sur ce point particulier).
D'un point de vue purement pragmatique, ce "vieux" PEL à 2,5% brut (donc 2,07% net de CSG/CRDS) est presque un trésor aujourd'hui dans l'univers des placements sécurisés, et si vous rencontreriez certainement de grandes difficultés, voire des obstacles insurmontables, pour le transférer dans une nouvelle ...

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Publié le 17 janvier 2020 à 14h46 - #11Petit louis
  • Homme
  • 68 ans

Oui Djack...mais,à la CSG et CRDS, il faut rajouter 2% de prélèvement de solidarité ,la contribution additionnelle de 0.3%,et le prélèvement social à 4.5% , ce qui fait 17.2%!!!

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Publié le 17 janvier 2020 à 15h35 - #12paulpujols
  • Homme
  • Villeneuve sur lot
  • 63 ans

bonjour DJACK et PETIT LOUIS,
je suis face a deux têtes pensantes,je vous remercie pour cet ajustage de précisions.

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Publié le 19 janvier 2020 à 06h50 - #13Djack
  • Homme
  • Essonnes

@ petit Louis ... oui, vous avez raison j'ai effectivement et abusivement résumé PS en "CSG/CRDS",... à vrai dire quelle que soient les composantes et les étiquettes, le résultat est le même: 17,2% de contributions sociales (aujourd'hui) ;-)

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Publié le 23 janvier 2020 à 17h38 - #14mike29600
  • Homme
  • MORLAIX
  • 70 ans

Bonjour,
Nous (au nom de mon épouse) avons ouvert un PEL le 07/02/2013 au taux de 2.50% brut l'an.
Nous avons suite à un héritage, effectué un versement de 32 500,00 € le 3 juin 2018 afin de porter notre capital pratiquement au maximum autorisé soit 61 199.93 €.
Nous avons bénéficié jusqu'à la date du 07/02/2019 d'un taux brut de 2.50% brut (échéance donc de 5 ans) comme prévu initialement à l'ouverture du PEL.
Par contre au 31/12/2019, déception, le taux appliqué n'est plus que de 1% brut. Est-ce normal ?
Le versement de 32500,00 € doit-il être pris en compte pour le calcul des intérêts car effectué après 4 ans, mais dans ce cas pourquoi avons nous bénéficié du taux initial de 2.50% à la date du 07/02/2019 échéance de 5 ans.
Merci de bien vouloir me renseigner si je suis dans l'erreur et si la banque (Caisse d'Epargne) a raison ou si je suis dans mes droits de faire réclamation et me préciser comment procéder.
Merci de votre compréhension.

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Publié le 23 janvier 2020 à 17h52 - #15Petit louis
  • Homme
  • 68 ans

A ma connaissance, un PEL rémunéré à 2.5% brut l'est durant toute sa durée de vie.
Bien relire le contrat signé avec la Caisse d'Epargne.
C'est très,très curieux.

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Publié le 23 janvier 2020 à 21h33 - #16Stunt38
  • Homme
  • 100 ans

Le PEL conserve le même taux de rendement durant toute sa durée de vie et pour tout versement complémentaire.
Impossible d'avoir un taux différent.
Si tu ouvrais un PEL aujourd'hui il serait à 1% brut.
Le tien restera à 2,5% -17,2% de prélèvements sociaux, donc à 2,07% nets.
Au bout de la 12ème année les intérêts seront à déclarer dans les revenus, donc il faudra déduire à ce moment là des 2,07% ton taux d'imposition pour avoir le net.

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Publié le 24 janvier 2020 à 20h45 - #17malouss
  • Femme
  • Ardennes
  • 39 ans

Bonjour, voilà je ne m'y connais pas trop dans les comptes bancaires toussa toussa..
Bref, fin 2018 mon conjoint, suite à un petit héritage à était conseiller par son banquier d'ouvrir un PEL.
Mon conjoint l'a fait et y a déposer la modique somme de 2500 euros.
Or, son banquier ne l'a jamais prévenu que cette ouverture de compte coûtait 250 Euros !!
( imaginez la surprise quand on a vu le relevé de compte..).
Est-ce une pratique légale, alors que le banquier ne l'a jamais informé qu'il fallait payer pour l'ouverture d'un PEL ??
Merci d'avance pour vos réponses.

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