moietmoi
Modérateur
Staff MoneyVox
Je pense que la banque n'a plus rien à voir.Kizzo a dit:Il est nécessairement clôturé, le rentier a aliéné son capital et l'assureur doit le service de la rente, éventuellement pour le compte de la banque par subrogation
Le pea initial a été clôturé.
Le 2 ème pea, ouvert chez un assureur est aussitôt mis en phase de rente.
Par analogie un contrat d'assurance vie en phase de rente viagère est toujours le même contrat.
Ici il y aurait un pea en phase de rente.( C'est la condition pour que la rente ne soit pas imposable)









