Nom du bénéficiaire incorrect mais IBAN/BIC correct

[donk]

Paal, je ne sais pas si tu as remarqué, mais les messages auxquels tu réponds datent de plus de 10 mois

 

[paal]

Paal, je ne sais pas si tu as remarqué, mais les messages auxquels tu réponds datent de plus de 10 mois

Oh ! Non, je n'avais pas remarqué, et c'et un pue l'inconvénient de ce type de files génériques, où il suffit qu'un intermédiaire relance le sujet, qu'il y ait donc confusion de demandeur sur des sujets voisins .... conduisant à relancer ainsi un sujet ancien ....

Mais de toute façon, une piqûre de rappel, cela ne fait pas de mal, au moins pour le prochain lecteur !

Et notre mineur de l'époque est devenu majeur donc pleinement responsable !

 

[Juju63]

Et notre mineur de l'époque est devenu majeur donc pleinement responsable !

Majeur mais toujours avec des soucis dans un futur proche je pense...

https://www.moneyvox.fr/forums/fil/a-partir-de-quel-montant-un-virement-interpelle.30516/

 

[paal]

Majeur mais toujours avec des soucis dans un futur proche je pense...

Oui, cela semble être un jeune homme, il évolue, mais de façon particulièrement singulière ...

C'est assez déconcertant !

 

[biscaml]

Bonjour,
Je travaille pour une société et nous utilisons l'interface bancaire en ligne de notre banque pour les virements SEPA. C'est donc moi qui saisi un nom de bénéficiaire et l'IBAN.
En février, j'ai saisi l'IBAN d'un fournisseur en indiquant un nom qui est en général le nom d’appellation que nous utilisons en interne (il peut s'agir du nom commercial au lieu de la dénomination sociale par exemple).
Sauf que le fournisseur nous a ensuite appelé pour nous indiquer qu'il n'avait pas reçu le virement et effectivement, après contrôle l'IBAN que nous avons saisi ne correspond à aucun de leur compte de près comme de loin. J'ai demandé à notre banque de rechercher le bénéficiaire mais ils me redonnent le nom que j'ai saisi. Même si la somme n'est pas importante, le bénéficiaire du virement ne s'étant pas manifesté, la banque peut-elle récupérer son identité ?
Merci pour vos réponses.

 

[hargneux]

Non, les banques ne donnent pas leurs bases de données aux autres banques.
Il faut que votre banque demande à la banque du bénéficiaire de leur donner le nom du titulaire de l'IBAN. Toutefois, cette banque n'a aucune obligation de répondre.

 

[biscaml]

Merci pour votre réponse. Je crois qu'il existe une procédure de rappel des fonds, non ? La somme perçue par le bénéficiaire ne peut pas être justifiée, puisqu'elle ne lui était pas destinée.... Mais s'il s'agit d'un particulier le retour doit être compliqué....

 

[hargneux]

La procédure de rappel dit recall est possible dans un nombre de cas limités par la réglementation : fraude, doublon, erreur technique bancaire.
En ce qui vous concerne, il s'agit d'une erreur du donneur d'ordre, dès lors le principe est qu'un ordre de virement est irrévocable.
Il vous reste comme solution, avec l'appui de votre banque demander un retour amiable via le réseau swift MT199 mais il faudra l'accord du bénéficiaire, soit plus hard entamer une procédure judiciaire sur la base de l'enrichissement sans cause et de la répétition de l'indu mais il vous faudra un avocat, comptez 4500 € de procédure, la somme en vaut elle la peine ?

 

[biscaml]

Non aucunement.... moins de 100€... merci pour vos conseils
Bonne journée

 

[Malik 21]

Bonjour,

Je suis dans un situation un peu délicat, je devrais recevoir un virement d'un particulier mais le problème ce dernier a donné l'ordre du virement le vendredi soir en faisant erreur sur le nom du titulaire du compte qui met totalement inconnu ( genre ce n'es pas mon nom du compte qu'il à faire rentrer). Le virement étant immédiat et que je devrais le reçois dans les secondes à suivre mais ma banque n'affiche pas les virements instantané en tant et les traites comme virements standard avant de les afficher. Rassurez moi que cela ne posera pas de problème vu que c'est la première fois que cela m'arrive et en faisant des recherches j'ai vue que les banques ne tient pas en compte les noms si l'IBAN et le BIC est correct...