Au retour de son expatriation aux Etats-Unis, longue de cinq ans, Alexandre a pris contact avec son assureur historique afin de signer un contrat d'assurance auto pour un véhicule acheté d'occasion. Lors de l'échange téléphonique, c'est la douche froide : son bonus auto de 0,50 est annulé. Il se voit appliquer un coefficient de réduction-majoration (CRM) – nom officiel du système de bonus-malus – identique à celui d'un conducteur débutant.

« Mon assureur m'a expliqué que je n'avais pas été assuré pendant plusieurs années et que j'étais considéré comme un conducteur à risque », relate cet habitant des Bouches-du-Rhône. « J'ai eu beau justifier que je louais des voitures durant mes vacances et que j'étais titulaire du permis américain, rien n'y a fait », se désole-t-il, deux ans après cette amère expérience.

Une surprime potentielle

En la matière, Alexandre a été confronté à une disposition relativement méconnue du Code des Assurances. Pour la dénicher, il faut se référer à l'article A-121-1-1 et son annexe. Tout y est une question de calendrier. Lors d'une interruption ou résiliation d'assurance auto, votre coefficient de réduction-majoration est maintenu pour une période inférieure à trois mois. Ensuite, la conservation de votre CRM est laissée à la libre interprétation des assureurs.

Soyez rassurés : généralement, une compagnie d'assurance va préserver votre bonus-malus au moins durant 36 mois. Pourquoi cette limite ? Là encore, il faut se référer au même article du Code des Assurances. Il y est indiqué que « pour les assurés ayant un permis de trois ans et plus, mais qui ne peuvent justifier d'une assurance effective au cours des trois dernières années précédant la souscription du contrat », la prime de référence « peut donner lieu à l'application d'une surprime ».

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Des assureurs peu bavards

En clair, votre bonus peut être réduit ou tout simplement annulé. C'est ce qui est arrivé à Alexandre. Il est loin d'être le seul. Sur des forums traitant de l'assurance auto, nombre de particuliers se désolent d'avoir vu la décision de leur assureur tombée comme un couperet. Pour vous éviter pareille situation, une solution existe. Elle tient en un mot : concurrence. C'est ce qu'a fait Alexandre. « Déçu » de la réponse de son assureur, il s'est tourné vers une autre société qui lui a accordé sa reprise de bonus.

Puisque les assureurs n'ont pas légalement une obligation d'appliquer la surprime, leur politique commerciale en la matière n'est pas uniforme. MoneyVox a interrogé les cinq principales compagnies d'assurance auto en France pour connaître leur position en la matière. Premier constat : le sujet semble sensible. Trois assureurs (Groupama, Crédit Agricole Assurances et Covéa qui regroupe les marques MAAF, MMA et GMF) n'ont pas « souhaité répondre » ou « donner suite » à notre sollicitation.

Des stratégies divergentes

Allianz France a fait davantage preuve de transparence. « Un prospect qui vient s'assurer chez nous après une période de non-assurance, même de plusieurs années, ne perd pas le bénéfice du CRM obtenu précédemment », indique l'assureur.

Pour bénéficier de cette possibilité, la seule condition est de justifier de son bonus auto « en présentant le [son] dernier relevé d'information ». Chez Axa, la politique est différente. Si en dessous de trois ans d'interruption, le bonus est conservé – « sauf exception » – pour « traiter les cas majoritaires d'interruption de conduite : expatriations, année sabbatique, missions dans un endroit ne nécessitant pas de véhicule », la bascule des 36 mois change la donne.

Selon l'assureur, au-delà de cette période, « le conducteur a potentiellement beaucoup perdu en agilité de conduite [...] et le bonus-malus est défini au cas par cas en fonction des justificatifs et explications fournis par le client et de son expérience de conduite antérieure ».

La société s'en justifie : « Nous estimons que nous ne pouvons pas mettre sur le même pied d'égalité un conducteur ayant un ou deux ans d'expérience de conduite avant son interruption avec un conducteur ayant lui 15 ans d'expérience de conduite avant. Idem si le conducteur nous prouve qu'il a conduit régulièrement un véhicule à l'étranger (même des véhicules de location, facture à l'appui) cela rentre en compte. »

Ainsi, veillez à conserver vos documents et autres justificatifs relatifs à la conduite et à contacter plusieurs assureurs si le vôtre se refuse à reprendre votre ancien bonus auto.

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