L'aide financière attribuée aux acheteurs et loueurs longue durée (minimum deux ans) de véhicules électriques, fonctionnant exclusivement à l'électricité ou à l'hydrogène (ou une combinaison des deux) est appliquée à 20 véhicules supplémentaires.
Ce bonus écologique est appliqué, depuis le 1er janvier 2023, aux voitures dont le coût d'acquisition est inférieur à 47 000 euros et la masse inférieure à 2,4 tonnes mais également aux camionnettes électriques et aux deux ou trois roues et quadricycles à moteur électrique. Ces véhicules doivent par ailleurs répondre à un score environnemental minimal qui prend en compte son impact environnemental « depuis sa fabrication jusqu'à son utilisation sur la route », relate le site du gouvernement. Le véhicule doit aussi faire partie d'une liste bien définie accessible sur le site economie.gouv.fr, mise à jour par un arrêté daté du 5 février et publié ce mercredi 7 février au Journal officiel. Ainsi pas moins de 20 modèles ont été ajoutés.
| Marque | Modèle | Type Variante Version (TVV) |
|---|---|---|
CITROEN | Ë-BERLINGO | EMZKUZ-17A0CA |
CITROEN | Ë-BERLINGO | EMZKUZ-17A0CB |
CITROEN | Ë-BERLINGO | EMZKUZ-17A0EB |
FIAT | E-DOBLO | EMZKUZ-27A0CA |
FIAT | E-DOBLO | EMZKUZ-27A0CB |
FIAT | E-DOBLO | EMZKUZ-27A0EB |
OPEL | ASTRA SPORTS TOURER | FNZKWZ-G0V000 |
PEUGEOT | 308 | FNZKWZ-D0V000 |
PEUGEOT | e-RIFTER | EMZKUZ-47A0CC |
PEUGEOT | e-RIFTER | EMZKUZ-47A0CD |
PEUGEOT | e-RIFTER | EMZKUZ-47A0ED |
RENAULT | SCENIC | RCBHE2J1EEA7K000B0 |
RENAULT | SCENIC | RCBHE2J8EEA6J000B0 |
SKODA | ENYAQ 60 | NYABEBJCL1LX2C0PE1PE1MH002ON01AA |
TESLA | MODEL Y | 003Y6LRBZb3s5T3X |
TOYOTA | PROACE | VZZKXZ-P7R00L(1U) |
TOYOTA | PROACE | VZZKXZ-P7U00L(1V) |
TOYOTA | PROACE | VZZKXZ-P7U00N(1U) |
TOYOTA | PROACE | VZZKXZ-P7U00N(1V) |
VOLVO | XC40 | XZEHRL0 ? |
Voiture électrique : vers une réforme du bonus écologique
A combien s'élève le bonus écologique ?
Tout dépend du véhicule.
- Pour une voiture, le montant de l'aide est fixé à 27% du coût d'acquisition toutes taxes comprises, augmenté le cas échéant du coût de la batterie si celle-ci est prise en location. Le bonus est plafonné à 5 000 euros pour les particuliers et 3 000 euros pour les personnes morales ;
- Pour une camionnette, le montant est fixé à 40% du prix toutes taxes comprises, dans la limite de 6 000 euros pour une personne physique, 4 000 euros pour une personne morale ;
- Pour les deux ou trois roues et quadricycles à moteur neufs (sans batterie au plomb) et dont la puissance maximale nette du moteur est supérieure ou égale à deux kilowatts ou à trois kilowatts, le bonus écologique s'élève à 900 euros ;
- Pour les véhicules d'occasion fonctionnant à l'électricité et/ou l'hydrogène, l'aide est fixée à 1 000 euros.
Le bonus écologique peut aussi être majoré de 2 000 euros pour les particuliers dont le revenu fiscal revenu fiscal de référence par part est inférieur ou égal à 14 089 euros (dans la limite de 7 000 euros pour une voiture particulière et 8 000 euros pour une camionnette).
Enfin, un particulier ne peut bénéficier d'un bonus par catégorie qu'une fois tous les 3 ans.
