Michel Sapin : pas de TVA réduite pour les transports en commun

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Bus à Saint-Etienne
Bus à Saint-Etienne - CC Irkeos/Wikimedia

Le ministre des Finances Michel Sapin a nié vendredi étudier l'instauration d'une TVA réduite de 10 à 5,5% pour les transports en commun (bus, métro, trains régionaux et trains intercités), évoquée par le quotidien Les Echos.

« Ce n'est pas un sujet qui est sur ma table », a assuré Michel Sapin sur Europe 1. « C'est une rumeur qui revient comme ça de temps en temps et qui est portée par un certain nombre de gens qui auraient peut-être intérêt à ce qu'il y ait une baisse de la TVA », a-t-il ajouté. Selon le ministre, une telle mesure coûterait « cher » à l'Etat. « Si on veut avoir une voix forte à l'extérieur, il faut être sérieux budgétairement, il faut diminuer les déficits », a-t-il précisé.

Dans l'édition datée de vendredi, Les Echos affirment que cette réduction est à l'étude au gouvernement, qui réfléchit aux contours de sa fiscalité environnementale. Cette mesure pourrait coûter entre 300 et 500 millions d'euros à l'Etat, ajoute le quotidien qui cite une source proche du dossier.

La ministre de l'Écologie et de l'Énergie Ségolène Royal a par ailleurs exclu jeudi d'aligner d'ici à 2020 la fiscalité du diesel sur celle de l'essence, comme le préconisait mercredi le rapport d'une commission d'enquête sénatoriale sur le coût de la pollution de l'air. Mais « à terme l'alignement est souhaitable », a-t-elle précisé en expliquant qu'il fallait « trouver un dispositif pour neutraliser les avantages du diesel sans augmenter la fiscalité ».

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Par la rédaction avec AFP

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