tuto déclaration impot lié AV et PEA et CTO

mimidouxe

Contributeur
Après de multiples recherches et cogitation interieur je me permet de demander de l'aide concernant la déclaration d'impot lorsque on a une ou plusieurs AV ainsi que PEA et CTO.
Si une personne de competente peut expliquer a la communauté quelles sont les cases a remplir, quand faut il preferer la PFU ou flat tax, doit on déclarer des sommes investies dans une AV meme si on a rien retiré (pas fait de rachat) ou bien apres 5 ans ou 8 ans... de meme avec le CTO si on retire rien ni dividende ni rien ou bien on retire...bref un récapitulatif de quoi faire en fonction des cas ... ce serait formidable !
 

CharlyBgood

Contributeur régulier
Hello Mimi,

bon déjà tu as les remontées automatiques pour tes AV
=> juste vérifier les détails

Ensuite il te faut connaître ta TMI, mais clairement quand on gagne à peu près correctement sa vie genre un salaire à 3000 balles / mois (et même moins quand on vit seul), on arrive souvent dans les tranches marginales hautes rapidement, et notamment celle de 30%.
=> Flat-tax c'est moins douloureux et plus simple

Tu as aussi tes IFU qui te prennent par la main et t'indiquent les cases à renseigner (à agréger parfois si plusieurs CTO)

On l'oublie mais la notice du site en ligne est parfois riche d'enseignements, donc à cliquer

Tu as qq magazines pas mal faits comme Le Particulier qui peuvent t'aider

Enfin tu as ... MoneyVox mais oui !
Et j'ai reçu ça hier soir, toi sans doute aussi ?


Après il faut nous en dire plus car ta question est trop vaste.

Nous avons la chance d'avoir à bord un taulier, j'ai nommé @jmi12 !
 

paal

Top contributeur
Après de multiples recherches et cogitation interieur je me permet de demander de l'aide concernant la déclaration d'impôt lorsque on a une ou plusieurs AV ainsi que PEA et CTO.
Je vais tenter de compléter l'intervention de Charly, mais il est exact que vous abordez de front 3 produits qui ont chacun leurs spécificités, et il faudrait davantage les étudier de façon séparée

Si une personne de compétente peut expliquer à la communauté quelles sont les cases a remplir, quand faut il préférer la PFU ou flat tax

Doit on déclarer des sommes investies dans une AV même si on a rien retiré (pas fait de rachat) ou bien après 5 ans ou 8 ans...
Non, aucune déclaration spécifique à effectuer, et votre assureur, il communique déjà très bien avec l'administration fiscale ; et comme indiqué par Charly, il vous suffit de vérifier les IFU reçus de la part de votre assureur, lequel vous indiquera les cases à compléter pour les rachats effectués ...

Si aucun rachat effectué durant une année civile, aucune incidence fiscale, si l'on excepte les PS prélevés sur les produits des supports en Euros générés dans l'année ....

Pour info, le délai de 8 ans s'applique à l'assurance-vie, alors que celui de 5 années se rapporte au délai minimal de détention pour obtenir l'exonération des Plus-values du PEA ; attention à ne pas tout mélanger ....

de même avec le CTO si on retire rien ni dividende ni rien ou bien on retire...bref un récapitulatif de quoi faire en fonction des cas ... ce serait formidable !
Mais, et il y a un gros mais, la réglementation fiscale est une matière qui évolue au gré des lois de finances votées par les parlementaires (députés et sénateurs), et le résultat c'est une construction qui est à la fois fragile et variable ....
Et ce n'est donc pas pour rien que même les fiscalistes réputés éditent une version annuelle d'un mémento pratique (chez les Editions Francis Lefebvre par exemple)

Pour ce qui concerne un CTO, vous devenez imposable lorsque vous percevez une somme de la société dont vous possédez des titres (dividendes) ou lorsque vous décidez de réaliser une cession de titres (imposable dès que l'ensemble des plus-values de cessions sera supérieur au montant des moins-values ....) ceci pour faire simple ; et vous avez alors l'option de choisir en fin d'année l'option qui vous semble la plus économique .....

Mais il vaut alors mieux procéder à une estimation de votre imposition, en utilisant le simulateur officiel du Trésor ....

Ensuite et pour le choix à opérer entre soumission à la flat tax (ou au barème progressif de l'IR), cela dépend essentiellement de votre situation fiscale personnelle (situation de famille, montant des revenus imposables, etc ....)
 
Dernière modification:

mimidouxe

Contributeur
Merci pour vos réponses :). Concernant l' AV je n'ai rien retiré donc rien a déclarer circulez ... comme dirait l'autre...
En ce qui concerne le PEA, je n'ai rien fait hormis d'investir.. donc rien à déclarer non plus...
Concernant le CTO en revanche, que j'ai depuis peu en raison des BSA macphy, il faut que je regarde l'IFU, mais je n'ai rien recu de la part de BOURSE DIRECT, peut etre en raison de la jeunesse de ce dernier.. tout juste quelque mois... Pour info mon TMI est de 0 car pension alimentaire et frais réel...
Merci encore pour vos éclaircissement car la déclaration est pour moi une source d'anxiété énorme !
 
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