SCI familiale pour une maison ( 3 personnes )

Humbert

Nouveau membre
Bonjour,
je viens de m’inscrire sur votre forum, je recherche un éclairement sur un point .. que je n’ai pas réussis à trouver, je sollicite donc votre aide!

Voici la situation
trois frères et soeurs vont acheter une maison, 900 000€ disons pour l’exemple.
Julie peut mettre un apport de 200 000€ (57%)
Ariane peut mettre 100 000€ (28,5%)
et Floriant, 50 000€ (14,5 )

le reste serait payé par un crédit fait par la Sci .. ( crédit de 550 000€ )

Le point spécial: Julie et Floriant vont vivre dans la maison, mais Ariane ne vivra pas dedans..

Sachant que Ariane à investit dans la maison, elle devra percevoir un loyer de la part des deux autres, qui correspondrait au lontant de 30% ( son apport initial )du loyer que la maison serait loué..

donc, si la maison se loue 3000€ par mois, les deux membres vivant dans la maison verseront chaque mois 1000€ à Ariane (500€ chacun )

À coté de cela, il y a le prêt à payer, 550 000€
Admetons que la somme finale à rembourser sera de 600 000€ ( avec les interet ), 600 000/20=30 000
30000/12 = 2500 par mois de crédit à remboursé..

Et c’est la que je cherche à éclaircir le shéma: qui rembourse combien du crédit?

Ariane possède 30% des parts, elle remboursera donc 30% des mensualité? ( 833€ ? )
Florient possède 15% donc il rembourse 15% du crédit? ( 375€) ?
Et Julie possède 57% donc elle rembourse 57% du crédit ( 1425€) par mois .

donc chaques mois:

Ariane recoit 1000€ de loyer, et paye 833€ de crédit.

Julie paye 1425+500€ ( crédit + loyer )

Floriant paye chaque mois 500€+ 375€ ..

Autre vision de la chose :
ariane et floriant payent un loyer de 1500€ chacun

Donc, bénéfice de la sci chaques mois: 3000€
charges : ( le crédit de 2500€ )
3000-2500=500€

Ariane touche 30% des 500€ (150€)
Julie touche 57% des 500€ (287€)
Et Floriant touche 15% des 500€ (75€)

et quand le crédit sera remboursé, ils se diviseront les 3000€ de loyer en fonction des parts ..

Idéalement d’ici là Floriant et Julie se débrouillerai pour redistribuer les parts à 50/50 afin de ne plus perdre d’argent chaques moi et racheter les parts d’ariane..

Voilà je suis vraiment désolé de vous lacher un texte si long et pas forcément claire..

Je suis le fils de julie et je souhaite vraiment qu’ils arrivent à acheter cette maison, si quelqu’un pouvait prendre le temps de lire ceci et m’éclairer, je serais plus que ravis..

j’éspère aussi que je l’ai placé dans la bonne section...
Merci,
Passez une bonne journée!
 

Triaslau

Contributeur régulier
Bonjour,
Vous voulez faire une sci mais gérer les choses comme si elle n’existait pas.

C’est la sci qui rembourse le crédit. c’est la sci qui perçoit les loyers, c’est la sci qui decide de distribuer des résultats ou d appeler des fonds.

Ce que vous decrivez ressemblerait plus à un achat en indivision.
 

Buffeto

Modérateur
Staff MoneyVox
pour éviter les conflits ultérieurs il me parait indispensable de consulter un notaire qui devra préciser les choses par contrat
 

jmi12

Contributeur régulier
Bonjour,
je viens de m’inscrire sur votre forum, je recherche un éclairement sur un point .. que je n’ai pas réussis à trouver, je sollicite donc votre aide!

Voici la situation
trois frères et soeurs vont acheter une maison, 900 000€ disons pour l’exemple.
Julie peut mettre un apport de 200 000€ (57%)
Ariane peut mettre 100 000€ (28,5%)
et Floriant, 50 000€ (14,5 )

le reste serait payé par un crédit fait par la Sci .. ( crédit de 550 000€ )

Le point spécial: Julie et Floriant vont vivre dans la maison, mais Ariane ne vivra pas dedans..

Sachant que Ariane à investit dans la maison, elle devra percevoir un loyer de la part des deux autres, qui correspondrait au lontant de 30% ( son apport initial )du loyer que la maison serait loué..

donc, si la maison se loue 3000€ par mois, les deux membres vivant dans la maison verseront chaque mois 1000€ à Ariane (500€ chacun )

À coté de cela, il y a le prêt à payer, 550 000€
Admetons que la somme finale à rembourser sera de 600 000€ ( avec les interet ), 600 000/20=30 000
30000/12 = 2500 par mois de crédit à remboursé..

Et c’est la que je cherche à éclaircir le shéma: qui rembourse combien du crédit?

Ariane possède 30% des parts, elle remboursera donc 30% des mensualité? ( 833€ ? )
Florient possède 15% donc il rembourse 15% du crédit? ( 375€) ?
Et Julie possède 57% donc elle rembourse 57% du crédit ( 1425€) par mois .

donc chaques mois:

Ariane recoit 1000€ de loyer, et paye 833€ de crédit.

Julie paye 1425+500€ ( crédit + loyer )

Floriant paye chaque mois 500€+ 375€ ..

Autre vision de la chose :
ariane et floriant payent un loyer de 1500€ chacun

Donc, bénéfice de la sci chaques mois: 3000€
charges : ( le crédit de 2500€ )
3000-2500=500€

Ariane touche 30% des 500€ (150€)
Julie touche 57% des 500€ (287€)
Et Floriant touche 15% des 500€ (75€)

et quand le crédit sera remboursé, ils se diviseront les 3000€ de loyer en fonction des parts ..

Idéalement d’ici là Floriant et Julie se débrouillerai pour redistribuer les parts à 50/50 afin de ne plus perdre d’argent chaques moi et racheter les parts d’ariane..

Voilà je suis vraiment désolé de vous lacher un texte si long et pas forcément claire..

Je suis le fils de julie et je souhaite vraiment qu’ils arrivent à acheter cette maison, si quelqu’un pouvait prendre le temps de lire ceci et m’éclairer, je serais plus que ravis..

j’éspère aussi que je l’ai placé dans la bonne section...
Merci,
Passez une bonne journée!

Comme indiqué par Triaslau, vous ne pouvez pas faire abstraction de la personnalité morale de la SCI. Dans votre schéma, c'est la SCI qui est propriétaire et non chaque frère et soeur qui possèdent des parts de société, de nature mobilière, au prorata des apports effectués. Le capital peut être constitué par les apports que vous avez mentionnés ou par un apport minimal, les apports complémentaires étant inscrits en compte-courant (autrement dit un prêt des associés à la SCI), mais il n'est pas certain que la banque qui consentira le prêt accepte cette solution qui n'a d'ailleurs pas grand intérêt, si, au plan fiscal, la location n'est pas taxée, ce qui sera le cas en l'absence de baux réels à loyers normaux.
Pour le reste, la constitution d'une SCI entraîne la tenue d'une comptabilité par la société, avec encaissement des loyers et paiement des charges par la SCI, comme pour toute société. Il ne faut pas oublier toutes les obligations légales de la SCI, autres que la tenue d'une comptabilité (constitution, AG, déclaration au greffe, etc...).
Cdt
 

Humbert

Nouveau membre
Nous ferions appel à un notaire si nous decidions de creer une SCI, oui.
J’essaye juste de comprendre clairement le principe pour l’exposer à ma famille..

Donc ce serait la deuxième vision que je proposait,

la Sci percoit le loyer, se sert de se loyer pour rembourser le crédit et ensuite redistribut l’argent en plus en fonction des parts de chacun...

Il faudra donc s’occuper des charges de la SCI, constituer des assemblées générales une fois par an etc..

Voyez vous un avantage réel à utiliser une SCI plutot que l’indivision?
si vous n’avez pa sle temps de répondre à ces questions je comprend parfaitement, je fais mes recherches de mon coté de toute façon même si il est compliqué d’être sure d’avoir compris haha!

Merci vous m’avez déjà pas mal éclairer!
 

Buffeto

Modérateur
Staff MoneyVox
Merci vous m’avez déjà pas mal éclairer!


le souci c'est que le loyer perçu par la SCI va etre imposable au titre des revenus fonciers.

chaque associé devra donc acquitter un impôt correspondant à son nombre de parts dans la SCI .....
 

jmi12

Contributeur régulier
Nous ferions appel à un notaire si nous decidions de creer une SCI, oui.
J’essaye juste de comprendre clairement le principe pour l’exposer à ma famille..

Donc ce serait la deuxième vision que je proposait,

la Sci percoit le loyer, se sert de se loyer pour rembourser le crédit et ensuite redistribut l’argent en plus en fonction des parts de chacun...

Il faudra donc s’occuper des charges de la SCI, constituer des assemblées générales une fois par an etc..

Voyez vous un avantage réel à utiliser une SCI plutot que l’indivision?
si vous n’avez pa sle temps de répondre à ces questions je comprend parfaitement, je fais mes recherches de mon coté de toute façon même si il est compliqué d’être sure d’avoir compris haha!

Merci vous m’avez déjà pas mal éclairer!

En effet et bien que l'on ne connaisse pas tous les tenants et aboutissants de cet achat en commun, la création de la sci n'est pas dénuée d'intérêt, dans le cadre de votre 2eme vision des choses qui correspond à la réalité économique et aux obligations juridiques et fiscales de la sci qui encaisserait les loyers, paierait les charges et répartirait les résultats annuellement, bénéficiaires ou déficitaires.
Pour ce qui est de l'aspect fiscal, indivision ou sci, il n'y a pas de différence, les revenus fonciers, s'il s'agit bien de cela (baux avec loyers normaux et non simple remboursement de charges) seront imposables ou déductibles (déficits éventuels ) au prorata des droits ou parts de chacun. Si vous vous orientez vers une location réelle avec baux normaux, il serait préférable, comme je l'avais évoqué, de réduire les apports en capital au minimum (une centaine d'euros) suffit et de faire des apports en compte-courant rémunérés et déclarés aux services fiscaux afin de déduire les intérêts et de réduire les résultats fonciers.
Si vous vous orientez vers ce schéma, il est vrai qu'un notaire pourrait vous en dire plus en fonction de la connaissance qu'il aura du dossier.
Cdt
 

Humbert

Nouveau membre
Très bien,
c’est noté, je vais regarder plus en détails tout ça afin de pouvoir avoir un plan d’action concret pour ne pas finir l’histoire avec des dettes de tout les cotés sans pouvoir les remboursé!
j’expliquerai tout cela à ma famille..
Merci encore du temps que vous m’avez accordé, ça a été d’une aide précieuse,
Je vous souhaite une bonne journée!
 
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