paal
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Quel que soit l'intermédiaire utilisé, l'essentiel c'est que la simulation soit dans l'univers du possible ...
La solution qu'il m'est arrivé d'utiliser lorsque l'intermédiaire ne dispose pas d'un outil spécifique, c'est la suivante :
1- je commence par demander une simulation qui me permette de connaître le traitement fiscal pour un rachat total (donc avec un prélèvement de 7.5% sur la totalité des produits imposables) ; j'en déduis le montant de ces produits
2 - connaissant le montant total restant sur le contrat, j'en déduis le montant net cumulé des opérations sur les versements, et par règle de trois, le pourcentage de produits imposables contenus sur la totalité du contrat
3 - compte tenu de la valeur de l'abattement annuel (9.200 dans votre cas), j'applique ce pourcentage à la valeur actuelle du contrat
4 - selon que je souhaite dépasser ou non l'abattement annuel sur produits imposables, je minore ou majore le montant du rachat avant soumission à la fiscalité ; admettons que ce pourcentage soit de 30% pour les produits imposables, j'obtiens 30.667 (9200/0.3) ...
Si je veux rester à l'intérieur de l'abattement, je ne vais procéder qu' un rachat de 30.600 Euros ; si je souhaite être certain d'utiliser tout l'abattement (quitte à le dépasser légèrement), jje vais choisir un montant de 30.750 Euros (dans ce dernier cas, le montant des produits imposables sera de 9.225 (soit un dépassement de 25 euros imposés à 7.5% soit moins de 2 Euros)
A l'inverse, et en demandant un rachat de 30.600, le montant des produits imposables ressort à 9.180, soit juste en-dessous du plafond ; donc aucune imposition, ni au barème progressif, ni au prélèvement
