Question avant d'ouvrir un CTO - calcul du TMI

nT_44

Membre
Bonjour,

Je dispose déjà d'un PEA et je m'interroge sur l'opportunité d'ouvrir également un CTO.
Le but de mon PEA est de me constituer un patrimoine en bénéficiant des avantages fiscaux liés au plan. Pour le CTO, je serais également dans l'optique d'augmenter mon patrimoine mais je ne serais pas contre d'encaisser mes éventuels plus values sans pour autant clôturer mon compte.

Néanmoins, je ne souhaite pas être pénalisé sur l'imposition. Aussi, étant à la limite de sauter une tranche, je souhaiterais savoir si les revenus issue du CTO rentrent dans le calcul du TMI (si ces revenus peuvent me faire sauter une tranche).

Merci pour vos réponses.
 

Tomas466

Contributeur régulier
Juste une précision au cas où, car c'est un malentendu commun concernant l'IR : le fait de "sauter de tranche" ne s'appliquera qu'aux nouveaux revenus dépassant la limite de la tranche, pas à ceux d'avant.

Exemple chiffré : soit un foyer fiscal d'une seule personne avec 25 500 euros de revenus imposables, pas très loin de la limite inférieure de la "tranche 30%" actuellement située à 25 710 euros pour une part. Ajoutons 500 euros de revenus imposables supplémentaires : les 210 jusqu'à 25 710 seront imposés à 11%, puis les 290 seront eux imposés à 30%.

Davantage de détails en cas de besoin et notamment l'exemple en milieu de page
 
M

Membre50050

Bonjour
En effet, comme Tomas466, je me permets d'insister sur cette historie de tranche, c'ets juste l'imposition marginale qui ets plus élevé, ca ne change rien en dessous du seuil, donc l'effet de tranche en réalité nexiste pas vraiment car on ne 'saute rien'.
On est en gros imposé à un taux moyen alors que marginalement une toute petite partie est imposée au taux le plus élevé.

DU coup, aucune stratégie de saut de taux à envisager.
En revanche oui, en augmentant vos revenus vous allez être... plus imposé :) , et en effet 'plus plus' puisque ces revenus additionnels le seront à un taux marginal supérieur; Mais ou est le problème?
Refuseriez vous une augmentation de salaire sur ce principe?
 

MChat

Contributeur
Les revenus du CTO (plus-value ou dividendes) serons donc imposé à hauteur de 28,2% (PS 17,2% + IR 11%) pour une partie, et 30% (PFU) pour celle dépassant la tranche de 30%.
C'est vrai que ça ne va pas changer radicalement les choses.
 

rémois

Contributeur régulier
Les revenus du CTO (plus-value ou dividendes) serons donc imposé à hauteur de 28,2% (PS 17,2% + IR 11%) pour une partie, et 30% (PFU) pour celle dépassant la tranche de 30%.

Pas exactement.
C'est soit le PFU, soit à l'IR. Ce n'est pas un mix des deux.;)
Il faut choisir une des deux solutions et c'est cette seule solution qui sera appliquée.
 

nT_44

Membre
Merci pour vos nombreuses réponses. Je suis effectivement bien conscient que seuls la part de revenu au delà de la tranche est imposé sur la plus élevée. Mais lorsque je parlais de sauter une tranche je parlais de l’imposition des revenus mobiliers issus du Cto.
En effet, comme il est fait mention plus haut, l’imposition de ces revenus correspond à PS + TMI. Si je saute une tranche, il me semble que je serai bien perdant (moins que je me trompe)
Ex : si je suis actuellement à 11 % : je serais imposé sur ces revenus mobiliers à hauteur de 17,2 % + 11 %
Si je saute une tranche à 30 % : je serais imposé sur ces revenus mobiliers à hauteur de 17,2 % + 30 %…. La y’a intérêt à prendre le PFU…

c’est pour cela que je posais la question de savoir si les revenus mobiliers entraient dans le calcul du TMI.
 
M

Membre50050

Pour répondre à votre question, oui ils entrent dans ce calcul et aussi dans les deux cas (option ou pas) dans votre revenu de référence.

Au moment devotre déclaration vous pourrez faire votre choix fiscal donc apres coup.
 
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