Que faire de ce vieux contrat d'AV ?

Cocho

Membre
Bonjour à tous,

En rangeant des papiers de mon père (lequel est toujours vivant, je précise), j'ai retrouvé un vieux contrat d'assurance vie (contrat "Poste avenir" CNP / Banque postale), qui affichait... 87,41€ le 31/12/20 (pour un rendement de 0,5 cette année-là...). Il avait en fait laissé des miettes suite à un rachat partiel (quasi total donc) en 2012 — et, depuis, il a oublié qu'il avait ce contrat, ne lisant même plus le courrier envoyé par CNP...

C'est un contrat qui a au moins 20 ans : le plus vieux relevé remonte à 2001.

Un courrier de 2019 informant de la loi Pacte lui proposait de le convertir en contrat "Cachemire 2" (toujours chez CNP, forcément).

Qu'en faire ?
- Option 1 : Un rachat total et on en parle plus ? Sachant qu'il a un autre contrat bien plus récent et rémunérateur chez Linxea.
- Option 2 : Ou profiter de l'antériorité fiscale pour y placer de plus belles sommes, ou des sommes régulières, après transfert interne sur Cachemire 2 (ou autre ?), de préférence sur des UC (pourquoi pas à 100% ?) ?

Concernant l'Option 2 : J'ai l'impression que les termes des différents contrats à la Banque postale sont inintéressants et inadaptés... mais je me trompe peut-être.

Merci par avance.
 

pipiou

Membre
Si c'est vraiment un très très vieux contrat , souscrit avant 11/1991 , il me semble que votre père , même âgé de plus de 70 ans , peut continuer à y verser en bénéficiant de la règle des 152.500 et non des 30.500
Les contrats d'assurance-vie passés avant le 20 Novembre 1991 disposent d'un régime fiscal avantageux :
  • Les sommes reçues par le bénéficiaires avant le 13 Octobre 1998 sont totalement exonérées des droits de succession.
  • Les sommes versées à partir du 13 Octobre 1998 subissent un abattement de 152 500 € par bénéficiaire. L'abattement signifie que les bénéficiaires ne seront imposables qu'au-delà de la somme prévue. L'imposition est de 20 % jusqu'à 700 000 € et de 31,25 % au-delà. Ce prélèvement ne s'applique pas au bénéficiaire conjoint ou partenaire pacsé.
 

paal

Top contributeur
Si c'est vraiment un très très vieux contrat , souscrit avant 11/1991 , il me semble que votre père , même âgé de plus de 70 ans , peut continuer à y verser en bénéficiant de la règle des 152.500 et non des 30.500
Les contrats d'assurance-vie passés avant le 20 Novembre 1991 disposent d'un régime fiscal avantageux :
  • Les sommes reçues par le bénéficiaires avant le 13 Octobre 1998 sont totalement exonérées des droits de succession.
  • Les sommes versées à partir du 13 Octobre 1998 subissent un abattement de 152 500 € par bénéficiaire. L'abattement signifie que les bénéficiaires ne seront imposables qu'au-delà de la somme prévue. L'imposition est de 20 % jusqu'à 700 000 € et de 31,25 % au-delà. Ce prélèvement ne s'applique pas au bénéficiaire conjoint ou partenaire pacsé.
En relisant cela, cela conduit à ne pas changer de contrat (même si son solde est dérisoire), à ne pas accepter l'ouverture d'un nouveau contrat (qui sera sous une législation différente), mais à renforcer plus ou moins graduellement le contrat en cours ; et ce type de contrat là, c'est une petite mine d'or ....
 

Cocho

Membre
Merci pour vos réponses !

Il pense qu’il a été souscrit après 91 (« sans doute entre 92 et 95, par-là… »).
Quel Schmilblic, tout ça !
 

pipiou

Membre
Rassuré de voir Paal confirmer mes propos . Agé moi même de + de 70 ans , je verse régulièrement sur un bon contrat ( Res de la Macsf) souscrit en 1989 avec mes 4 petits enfants bénéficiaires 152500 x 4 soit 610.000 euros exonérés je pense .
 

Buffeto

Modérateur
Staff MoneyVox
un bon contrat ( Res de la Macsf)
un bon contrat ?.... lu sur le site de la MACSF : Les frais sur versement du contrat RES s'élèvent à 3% pour les versements libres comme pour les versements programmés ou prélèvements automatiques.

en comparaison le RES a eu un taux de rendement 2020 de 1.55% ....

j'ai aussi eu le RES Macsf mais je l'ai fourgoussé vers les RES multisupport
 

pipiou

Membre
Chaque fin d'année les frais sur versement , même sur le fond euros , sont de 0 % . Les frais de gestion sont seulement de 0.5 % et le rendement du fond euros est toujours dans la bonne moyenne des contrats . Certes le choix des U C est limité si on compare à Linxéa ou d'autres ...
 

paal

Top contributeur
Chaque fin d'année les frais sur versement , même sur le fond euros , sont de 0 % . Les frais de gestion sont seulement de 0.5 % et le rendement du fond euros est toujours dans la bonne moyenne des contrats . Certes le choix des U C est limité si on compare à Linxéa ou d'autres ...
Si tel est le cas pour un multi-support, sans frais de versements, et souscrit avant 1991, c'est un contrat à conserver, jusqu'à ce que les bénéficiaires en bénéficient ; mais pour des contrats souscrits entre 1991 et 1998, la donne est différente, pour des versements après 1998, on tombe de fait dans le régime actuel avec la création de deux compartiments, l'un avec des profits exonérés pour les versements d'avant 1998, et des profits taxés sur les versements effectués après le 13/10/98 ....

J'ai encore un contrat souscrit entre 1991 et 1998, mais il n'est pas fortement doté, et maintenant, c'est trop tard ....
 

Ezerian

Contributeur régulier
Moi aussi, j'ai un RES monosupport que j'ai fourgousé en agence en RES multisupport.

Pour les frais de versement, c'est passé de 1 % à 3 % mais uniquement sur le f€ via versement ou arbitrage.

Le premier arbitrage de l'année est gratuit.

Sinon, j'ai posé la question pourquoi il y a si peu de fonds et surtout des fonds avec des frais de gestion élèvés ?

- Réponse : On propose peu de fonds mais les meilleurs. Je ne suis pas tombé de ma chaise mais presque.

- J'ai fait un rachat de 4600 € de PV et son capital associé et j'ai demandé une avance des 60 % restant à un taux annuel de 2.20 % (taux du f€ + 1 %).

Franchement, j'ai demandé pourquoi ils ne proposent pas un taux d'avance de 0.50 % comme Boursorama. Apparemment, ils n'ont pas le droit de mettre moins que le taux du f€. J'espère qu'ils va baisser le taux du f€, comme ça je peux emprunter pour moins cher.

Sinon j'ai aussi des trucs étranges.

Médipierre INDIV (1991) :​

Versements brut : 3 800 €
Valorisation : 15 000 €
TRI annuel moyen : 4.7 %

Ils appellent ce contrat un contrat Pierre. C'est exonéré d'IR sur la plus value ou pas, car dans leur simulation par d'IR ?
Du coup, est ce que c'est comme une AV avec une seule UC ou autre chose ?

Médi Supports AMAP (2000) :

Versements brut : 21 000 €
Valorisation : 26 000 €
TRI annuel moyen : 1.41 %

Du coup, est ce que c'est comme une AV avec seulement quatres UC ou autre chose ? Ici, il y a prélèvement obligatoire de 7.50 % + les prélèvement sociaux lors des simulation de rachat.

PERS AMAP (1990) :

Versements brut : 6000 €
Valorisation : 29 000 €
TRI annuel moyen : 5.10 %

Idem, il n'y a qu'une seule UC et c'est aussi un contrat pierre. Est ce que c'est comme une AV ou bien un PERP. Apparemment, on peux tout retirer mais on ne paye jamais d'IR dans leur simulation, uniquement des prélèvement sociaux. C'est quoi ce produit ?

Merci
 
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