Protéger ses enfants de la tentation

Turbo-057

Contributeur régulier
Bonjour,

Lors de mon déménagement j'ai fait un bilan complet et du coup également celui sur la situation financière de mes enfants et une simulation de leur situation d'ici quelques années.
Et certes tant mieux pour eux elle sera normalement intéressante.
Par contre je souhaite que ces derniers puissent en profiter mais que cela ne leur "nuise" pas c'est à dire ne les influence pas en tant que tel dans leur choix qu'ils se fassent une situation correcte et bosse avant d'en beneficier et ne le dilapide pas dans leurs premiers moments d'adolescence ou dans les prédébut de leur vie adulte.

En résumé que cela leur soit acquit plutot vers leur 25/30 ans quand leur situation sera stable.

Quels sont les moyens légaux à ma disposition.

Actuellement ils ont chacun

PEL : 60k€ + Interets a projeter sur 20 ans
LA : 20k€ + Interets a projeter sur 20 ans
AV : 35k€ + Interets a projeter sur 20 ans
Part de SCI (minoritaire) a 7% (mais qui va s'accroitre plus tard via donation en nu propriété etc etc cela ce point est deja vu avec Notaire et clairement j'en aurais le controle facilement)

Par contre sur le cash, l'idée serait de faire en sorte que le capital soit bloqué d'une manière ou d'une autre jusqu'à leur 25ème anniversaire ou aval des parents avec éventuellement disons une partie de 15k€ déblocable allez à 18 ans.

Je crains que le fait de disposer d'un gros capital dès 16 ans ne leur nuise meme si je me trompe peut etre mais bon de ce fait je compte les protéger de ce soucis jusqu'à ce qu'ils soient en age de pouvoir assumer ce "fardeau" donc je regarde ce que je peux faire en passant via notaire, via des compte a double signature mais je doute que ce soit possible sur les produits qu'ils ont, ou autre procédure possible.

Je vais aussi voir avec mon notaire directement ce qu'il propose mais j'imagine qu'il existe des produits bancaires répondant à ce besoin.

PS : Je précise que je ne suis plus résident fiscal francais ni résident francais tout court.
Cependant mes enfants ayant la double nationalité il se peut qu'ils résident en France par la suite. Voire y fasse leur étude.
 

baroudeur44

Contributeur
Bonjour,

Mes parents ont été dans le même cas que vous, et la solution la plus simple qu'ils ont trouvés, c'est de nous (3 enfants) débloquer les fonds lors de nos achats de RP, ce qui sous entends une situation professionnelle stable.

Après, il y a la solution d'un notaire qui pourra peut être débloquer des fonds à un age défini.

Tenez nous au courant.
 

gunday

Contributeur régulier
Bonjour,
dans votre situation, avec des livrets classiques type PEL ou livret A, dés leur majorité, ils en sont pleinement propriétaire!
 

Turbo-057

Contributeur régulier
Certes mais je peux de toute manière réorganiser les fonds pour les déplacer sur d'autres produits. J'ai mis au plus simple pour le moment.

Par défaut vu les faibles montants francais j'avais fait direct 100k€ de donation a leur naissance a chacun. Hsitoire d'anticiper la transmission de patrimoine a leur naissance je n'envisageais pas de déménager a l'étranger.
De ce fait j'aurais du prévoir un peu avant mais c'est vrai qu'au départ je n'y voyais pas de soucis. C'est juste que lors du bilan j'ai réalisé que ca ferai peut etre un peu bcp d'argent d'un coup a leur jeune age et qu'il vaut mieux les proteger d'eux mêmes et de la tentation afin qu'ils ne pensent pas tout avoir sans rien faire derrière. Car clairement dès qu'ils seront actifs pas de soucis a leur lacher la totalité voire meme plus si il faut et que je le peux. Mais je veux qu'ils se fassent une situation avant.

Pour la RP chacun aura un appartement a sa majorité de toute manière via l'intermédiaire de la SCI mais cela je peux le décider a un instant T sans soucis.
 

Turbo-057

Contributeur régulier
Bon apparement coté produits financiers c'est pas trop possible.
Hormis des comptes à double signature il n'y a vraiment pas grand chose.
Je vais voir avec mon notaire s'il est possible qu'il garde les fonds sous séquestre ou par un autre moyen.
 

Azur

CGPI
J'ai bien une piste de solution, mais par rapport aux éléments que vous avez précisés (sur le fait que vous avez déjà matérialisé vos donations, à la naissance de vos enfants), il faudrait voir si c'est adaptable.

Certaines compagnies d'assurance prévoient qu'on puisse faire des donations à nos enfants sous la forme d'assurances vie. Ces donations s'accompagnent d'un "pacte adjoint", un pacte dans lequel on définit les modalités de la donation, du remploi des capitaux. Il permet également aux parents de se réserver un droit de regard ou un pouvoir de gestion sur lesdits capitaux, jusqu'aux 25 ans de l'enfant.
Le fait que vous soyez non-résident aujourd'hui ne pose pas problème (possibilité de passer par un contrat de droit luxembourgeois).

Cela correspondrait exactement à votre situation. Sauf qu'a priori, vous avez déjà effectué vos donations à la naissance de vos enfants. Est-ce que vous les avez effectuées devant notaire? Enregistrées à la recette des impôts?
 

Turbo-057

Contributeur régulier
Les donations ont été enregistré aux impots mais pas devant notaire pour ce genre de démarche ce n'était pas indispensable.
Entre temps le notaire m'a donné quelques "pistes" notamment celle des contrats d'assurance vie bloqué jusque 28 ans
Ainsi que d'autres solutions compte à double signature, fonds sous séquestre

Du coup j'ai transféré une grosse partie vers justement ce type de contrat d'AV avec clause.
J'ai laissé une partie "libre" qui pourra leur servir le cas échéant mais dont le montant reste raisonnable (2500 euros)
Une autre partie a été placé sur un compte à double signature. (10k€) il faudra ma signature ou celle de ma femme pour débloquer les fonds.
Et par la suite si je leur donne autre chose je verrai avec le notaire pour justement placer dès le départ ce type de clause le problème de la situation initiale était que la donation était DEJA effectué clairement il vaut mieux prévoir avant de donner. Cela evite pas mal de paperasse si on le prévoit à l'avance.

Cependant je trouve étonnant que très très peu de produits permettent de traiter ce genre de cas de figure hormis passer par un notaire les solutions "simples" sont quasi inexistantes.
 

Azur

CGPI
Disons qu'il s'agit de solutions assez peu répandues. J'ai personnellement eu l'occasion de les mettre en place , notamment des grands-parents qui souhaitaient gratifier leurs petits-enfants en conservant un droit de regard sur les fonds.
 
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Turbo-057

Contributeur régulier
C'est dommage cela me parait pourtant préférable tant que l'enfant n'a pas appris la gestion d'un budget et la vraie valeur de l'argent.
 
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