Prélèvements sociaux sur plus-value long terme exonérés ou pas pour les LMP ?

Dans mon cas, Je n’ai vu aucun intérêt à rester LMP en retraite du fait des cotisations sauf pour la plus value pro d’où certains arbitrages à faire avant
 
Donc les PV long terme sont exonérées d'impôt et les PV cour terme soumises aux seules cotisations sociales.

Les cotisations sociales sont normalement déductibles sur l'IR mais est ce la cas ici vu que ces plus values court temps ne sont pas soumises à l'IR ?
 

moietmoi

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Les cotisations sociales sont normalement déductibles sur l'IR mais est ce la cas ici vu que ces plus values court temps ne sont pas soumises à l'IR
Il y a erreur sur ton schéma. ...quoique...tu me pousses vers des terrains peu courants;
D'abord le plus simple:
Tu oublies que le LMP est vu comme une entreprise.
Les cotisations sont déductibles du bénéfice de l'entreprise. Et non pas de l'ir
En année courante
Ton LMP fait 100 de résultat comptable , il y a 40 de cotisations , ton résultat fiscal est de 60.
Si tu vends avec 30 de plus value court terme;
tu auras toujours 40 de cotisations +12 de cotisations sur la plus value court terme; et là je me pose une question: ton résultat fiscal est il de 60 ou de 60-12=48;? ?????????

Si tu es en résultat =0 grâce à la déduction d'amortissement mis de côté; on diminuera la déduction dûe aux amortissement de la valeur de 12; et ton résultat sera de 0;
exemple résultat avant déduction des amortissement mis de coté ,18; part des amortissements de coté utilisée 18: résultat 18-18= 0 cotisations sur plus value court terme 12 ; donc résultat recalculer 18-12=6; utilisation des amortissements mis de coté 6 ; résultat fiscal 6-6=0
 
Merci. Pas simple effectivement.

Une plus value court terme est elle considérée comme entrant dans le revenu fiscal bien qu'étant exonérée d'impôt si activité depuis plus de 5 ans?

Pour être sur il faudrait que je fasse une simulation en remplissant un modèle de déclaration simplifiée et voir ce qu'il en ressort.
 

moietmoi

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Une plus value court terme est elle considérée comme entrant dans le revenu fiscal bien qu'étant exonérée d'impôt si activité depuis plus de 5 ans?
je ne comprends pas ta question, ni la motivation de ta question;
le lmp ( le lmnp aussi) est une entreprise; c'est comme certains disent; un véhicule; donc la comptable délivre un chiffre , celui du bénéfice imposable;
 
je ne comprends pas ta question, ni la motivation de ta question;
le lmp ( le lmnp aussi) est une entreprise; c'est comme certains disent; un véhicule; donc la comptable délivre un chiffre , celui du bénéfice imposable;
Je cherche juste à comprendre à quel moment est comptabilisé ce revenu particulier qu’est la plus value court terme vu sa particularité fiscale. Un point en particulier me questionne: Faisons l’hypothèse d’un résultat nul hors plus value court terme. Les seuls revenus seront donc les revenus de la plus value qui n’est pas imposable donc pourquoi ramener à 0 le résultat en piochant dans les amortissements vu que c’est un revenu non imposable ?
 

moietmoi

Top contributeur
Je cherche juste à comprendre à quel moment est comptabilisé ce revenu particulier qu’est la plus value court terme vu sa particularité fiscale.
cette particularité n'est pas lmp; mais pour toutes les entreprises répondant aux critères; tous les comptables savent faire;
donc sur la 2031 la rubrique 5 plus value deuxième colonne : PVCT exonerée; Puis sur la dsi ou équivalent on rempli la case XF revenu exonéré à réintégré PVCT ; puis à la rubrique 7 de la 2031 on coche la case ; article cgi permettant l'éxonération: 151 septies ( si c'est celui là) avec le montant;

Concernant la 2033B la plus value s'inscrit en produit exceptionnel;( case 290 je crois) donc en rajout au résultat; mais on l'inscrit aussi en case 350 ( déduction) donc elle devient neutre....

Faisons l’hypothèse d’un résultat nul hors plus value court terme. Les seuls revenus seront donc les revenus de la plus value qui n’est pas imposable donc pourquoi ramener à 0 le résultat en piochant dans les amortissements vu que c’est un revenu non imposable ?
le résultat(comptable ou fiscal) est nul pour quelle raison?
les recette-charges= o ou car recette-charges -amortissement=0 ou car recette-charges-amortissement- amortissement ancien non consommé=0
 
Je vais essayer de clarifier avec un exemple:
  • Recettes HT (I): 50
  • Total des charges d'exploitation (II): 52 (charges externes 12 + Impôts 6 + charges sociales 11+ dotation am 23)
  • Résultat d'exploitation (I-II): -2
Note: les 11 de charges sociales sont estimées sur base de la plus-value court-terme de 27
  • Produits exceptionnels: 27 (plus-value court terme mais ne faut il pas inscrire ici la PV court-terme+long terme?)
  • Charges financière (III): 1
  • Bénéfice ou perte: 24 = Résultat d'exploitation + produit exceptionnel -charges financières
Réintégration des dotations écartées: 24 ?
Résultat fiscal: 0 ?

Ai je bien tout compris?
 

moietmoi

Top contributeur
  • Recettes HT (I): 50
  • Total des charges d'exploitation (II): 52 (charges externes 12 + Impôts 6 + charges sociales 11+ dotation am 23)
  • Résultat d'exploitation (I-II): -2
Bonjour, les liasses ne sont pas mon fort,sauf sur quelques cases; cependant je crois connaitre les éléments permettant de remplir, mais je laisse cela aux comptables
te places tu dans l'hypothèse de l'éxonération? ou pas? si je comprends bien sans exonération
moi je vois les choses comme cela...pas en comptable...
mais fiscalement:
donc recettes 50
charges déductibles 29
résultat "intermédiaire" 21
Si les charges financières sont les intérêts
Résultat 21-1=20
amortissement de l'année 23
consommation sur les amortissements de l'année 20
résultat 20-20=0
amortissement non consommés qui viennent grossir le stock 3
ou si tu préfères en langage de comptable:, on retraite les amortissements à partir de ton résultat de -2 en appliquant la spécificité du lmp concernant l'article 39c qui indique que fiscalement les amortissements ne sont déductibles que dans la limites de recettes-charges,

concernant produits exceptionnels, comme je n'ai pas les chiffres mais je comprends vu ce que tu dis, qu'il s'agit de la pvct; effectivement la pv long terme ne rentre pas en produit;
donc produits excep :27
Aucune possibilité d'imputer les amortissement vu le 39c.
Sans exonération
Résultat fiscal social 27
Avec exo
Fiscal 0
Social 27
Par ailleurs fiscal et social ou pas du tout sur la plus value à long terme
 
J'ai prix l'hypothèse d'une exonération fiscale totale de la PVCT (27) et de la PVLT (hypothèse 100 donc plus-value totale de 127).
Par contre bien entendu cotisations sociales sur PVCT
 
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