PEL et CEL

titou63

Nouveau membre
j'emprunte avec ma femme je possède un PEL de 2002 qui donne droit a un taux a 4.97% pas très intéressant en ce moment , et ma femme possède un CEL, ses parent et sa grand mère ,lui cèdent leurs droit.Est ce possible que mes parents cèdent leurs droits CEL a ma femme sans que j'utilise les droits de mon PEL ?

merci pour vos réponse
 

kenko82

Contributeur régulier
Non car vos parents ne peuvent ceder leurs droit à votre épouse d'une part, et même si c'était possible il faut d'abord utiliser ses propres droits avant d'utiliser ceux issus de la cession.
 

Aristide

Top contributeur
Non car vos parents ne peuvent ceder leurs droit à votre épouse d'une part, et même si c'était possible il faut d'abord utiliser ses propres droits avant d'utiliser ceux issus de la cession.

Je ne suis pas du tout d'accord avec kenko82.

Quel que soit le régime matrimonial, les parents et beaux parents peuvent céder des droits EL à leurs enfants et beaux enfants.

Mais il faut être précis

Vous détenez un PEL
Votre épouse détient un CEL

Quels produits détiennent les parents et la grand mère de votre épouse ?

Si ce sont des CEL
=> A condition que votre épouse utilise en totalité et en priorité ses propres droits CEL, les sessions sont possibles.
Vous n'avez pas besoin d'utiliser votre PEL car cette règle s'applique produit par produit

Si ce sont des PEL
=> Là il vous faut utiliser en priorité et totalité vos droits PEL et vos beaux parents pourront vous céder leur droits

s'il y a PEL et CEL
=> Une cession CEL est possible à condition d'utiliser en priorité et totalité vos propres droits CEL
=> Une cession PEL est possible à condition d'utiliser en pririoté et totalité vos propres droits PEL
 

titou63

Nouveau membre
merci pour vos réponse !! la banque est plutôt de l'avis du modo, sinon je suis le seul a avoir un PEL tous le monde a des CEL grand mère parent et beaux parents !!!
De plus un banquier m'a précisez que je pouvez transformer mon PEL en CEL pour pouvoir bénéficier du CEL des mes parents or ma banque m'a confirmer que je pouvez faire ma convention du PEL en CEL mais par contre que je ne pourrait pas acquérir les droits de mes parents car il faut que le cel soit ouvert de puis plus d'un an ??
je pensai que la transformation faisait que mon PEL ce transformer en Cel depuis sa date d'ouverture !!!
Pouvez vous m'éclairer???
 

Aristide

Top contributeur
merci pour vos réponse !! la banque est plutôt de l'avis du modo, sinon je suis le seul a avoir un PEL tous le monde a des CEL grand mère parent et beaux parents !!!
De plus un banquier m'a précisez que je pouvez transformer mon PEL en CEL pour pouvoir bénéficier du CEL des mes parents or ma banque m'a confirmer que je pouvez faire ma convention du PEL en CEL mais par contre que je ne pourrait pas acquérir les droits de mes parents car il faut que le cel soit ouvert de puis plus d'un an ??
je pensai que la transformation faisait que mon PEL ce transformer en Cel depuis sa date d'ouverture !!!
Pouvez vous m'éclairer???
OUi, efectivement pour pouvoir utiliser des droits CEL il faut que le CEL du bénéficiaire ait au moins 18 mois et ceux du cédant au moin douze mois.

Mais il y a beaucoup d'autres règles d'ailleurs. (Cumul objet - encours plafonds - minimum droits ....)
 
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