Optimiser la fiscalité de ses plus values sur contrat AV de plus de 8 ans

paal

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Bonjour,
Si, comme je l'ai compris, votre but est de défiscaliser au maximum les plus-values de vos contrats, à votre place j'agirais en priorité sur le contrat avec 75% d'UC.
Ce serait exact si notre assuré n'avait pas 67 ans, et ne se trouvait pas dans la situation de devoir :
- soit ne procéder qu'à 3 rachats annuels limités au niveau de son abattement familial sur les produits imposables (9.200)
- soit procéder à ces 3 rachats mais en dépassant l'abattement familial, mais avec imposition sur le surplus (ce qui pose alors la question de son TMI, ou du montant global des versements (sous déduction des sommes restituées lors de rachats)

Et tout le problème qui lui est posé, c'est de pouvoir durant ces 3 années retirer le maximum de capital restitué, pour qu'il puisse :
- soit reverser tout ou partie de ces montants sur un des contrats AV (de préférence celui qui aura la meilleure performance), donc celui en UC)
- soit d'investir sur une autre forme de placements, voire procéder à des dons ou d'autres opérations patrimoniales, notamment s'il a une descendance.

C'est là où les plus-values sont maximales : les opérations de rachats permettent en outre de les sécuriser.
La première manière de sécuriser une plus-value (profit latent sur une UC), c'est SURTOUT de procéder à un ou plusieurs arbitrages (tant que la plus-value reste d'actualité) en faveur d'un fond sécuritaire (ou d'un fonds en Euros).

Une fois les plus-values logées sur ce support sécuritaire (il est de 25% du contrat à présent), il sera toujours temps de procéder à un rachat, même après les 70 ans du souscripteur ...

Mais ce qui restera bloquant, ce sera le remploi des sommes dégagées par chaque rachat effectué après ses 70 ans, et en allant prioritairement procéder aux premiers rachats sur le contrat comportant le plus performant (contenant le max de plus-values), on va par principe diminuer la quote-part de capital restitué durant ces 3 années ....

De plus, vous aurez des PS à payer sur les PV des UC mais pas sur celles des fonds en euros : vous ferez d'une pierre deux coups.
Exact, et ces PS sur ces plus values sont à hauteur de 17.2%, du montant de ces plus-values, et ce taux n'est pas anodin et même supérieur aux deux taux fiscaux de prélèvement (à savoir 7.5 et 12.8%) ....

Ne sachant pas qui sont les bénéficiaires des différents contrats du souscripteur, et tenant compte de l'importance de ce taux de PS (applicable en cas de rachat sur ce contrat en UC), ces PS resteront latents, jusqu'au décès de l'assuré (sauf s'il procède à un rachat sur ce contrat en UC)

Vous avez par ailleurs 3 contrats en Euros, sur lesquels les PS auront déjà été appliqués depuis leur origine, et donc ne sont plus à acquitter ....

Pour connaître la fiscalité applicable aux primes versées après le 26/09/2017 il faut vérifier si l'ensemble des primes versées sur l'ensemble des contrats au 31 décembre de l'année précédente excède ou non 150 k€ (après avoir déduis les primes rachetées).
Pour le moment, le souscripteur nous indique qu'il n' en aura pas eu, et son interlocuteur bancaire le confirme ; je soupçonne que ces contrats ont très probablement des frais sur versements, et des frais sur arbitrages, ce que n'ont pas les contrats en ligne ; mais les choses sont ce qu'elles sont ....

A noter que l'abattement de 9 200€ est applicable pour les contrats de plus de 8 ans, même si le seuil de 150k€ est dépassé.
Les contrats ayant été souscrits en octobre 2011, ils ont déjà leur 8 années d'existence depuis 2019
 
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