gain loyer scpi

xenesis57

Membre
Bonjour
Je me pose une question. Quand on souscrit des scpi via une av, les loyers recus sont sur le fond en euros.
Lui meme est valorisé avec un petit peu d'interet (1% par exemple). Il n'y a aucun versement dessus excepte les loyers trimestriels ou mensuels des parts de scpi.

De ce fait , apres 8 ans de detention, l'abattement de 4600 euros a lieu sur :

la somme totale gagné sur le fond en euros (loyers + interet du fond euros) ?
- ou -
la somme des interets (interet du fond euros) ?

Les "gains" sont ils alors le fruit des loyers versés par les scpi sur le fond euro ou est ce considéré comme du capital ?

Dans le cas contraire, comment ce passe la taxation ? (abattement plf csg ?)

La csg rds est du également sur l'abattement ?

Merci ;)
 

D-Jack

Contributeur régulier
Bonjour,

Le "gain" qui va servir de base de calcul est l'augmentation de la valeur de votre AV (valeur du contrat - total des versements)... ce gain comprendra donc les "loyers" de vos SCPI, le rendement du fonds €, mais aussi l'éventuelle revalorisation de vos parts de SCPI (ou autres UCs).

Les prélèvements sociaux seront appliqués sur ce gain (pas d'abattement de ce côté), mais les PS déjà prélevés annuellement sur le rendement du fonds € seront déduits.

L'I/R lui sera du sur la gain, après abattement de 4600/9200 selon le cas ... à vous de calculer la taille de votre retrait pour rester en deçà de l'abattement
 

xenesis57

Membre
Imaginons que j'ai 4000 € sur le fond en euros qui est le fruit des loyers des SCPI pendant 1 an.
Si je retire les 4000 € je serai sous le seuil de 4600 et donc non imposable sur cette base ? (Ormis les PLS)

J'ai juste ?
 

D-Jack

Contributeur régulier
Imaginons que j'ai 4000 € sur le fond en euros qui est le fruit des loyers des SCPI pendant 1 an.
Si je retire les 4000 € je serai sous le seuil de 4600 et donc non imposable sur cette base ? (Ormis les PLS)

J'ai juste ?
? si vous retirez 4000€, la "part" de gain dans ces 4000€ est forcément inférieure à 4000€, somme qui est elle-même inférieure à l'abattement, et donc vous ne paierez que les PS. (ou qq chose m'échappe dans votre question ?).
La part de gain dans votre retrait sera égale à la part de gain dans votre contrat (valeur-versements), multipliée par le ratio entre retrait et la valeur de votre contrat.
 

xenesis57

Membre
Dans mon exemple, c'était 4000 € de mis via le versement trimestriel ou mensuel que les loyers des SCPI génèrent. Aucun versement de ma part sur le fond euro.

Si le fond en euro rapporte 1%, a la fin de l'année (enfin au 01.01 de l'année suivante) j'aurais sur le fond euros :
4040 €.

Je retire tout. Le fond euros est à 0.
J'ai donc un "gain" de 4040 €. Comme le gain est < a 4600 € je ne paierai que les PLS dessus. Est ce que c'est juste ?

Ca aurait différent si javais mis 1000 € sur le fond en euros, à ce moment la je retire également des 1000 € une part du capital pour récupérer une partie de l'intérêt.
 

D-Jack

Contributeur régulier
Dès lors que votre retrait est inférieur à l'abattement, il n'y a aucune question à se poser.
Mais gardez bien en tête que le gain qui est pris en compte lors de votre retrait est calculé globalement (tous supports confondus) et ne se limite pas au gain réalisé sur le support que vous utilisez pour votre retrait.
Un exemple purement théorique:
Vous avez 2 supports A & B sur votre contrat, A étant en moins-value de 500, et B en plus-value de 1000.... globalement votre contrat est donc en plus-value de 500, et si vous effectuez un retrait en liquidant A, vous aurez des PS sur votre retrait (bien que A soit en MV)
 

donk

Contributeur régulier
Dans mon exemple, c'était 4000 € de mis via le versement trimestriel ou mensuel que les loyers des SCPI génèrent. Aucun versement de ma part sur le fond euro.

Si le fond en euro rapporte 1%, a la fin de l'année (enfin au 01.01 de l'année suivante) j'aurais sur le fond euros :
4040 €.

Je retire tout. Le fond euros est à 0.
J'ai donc un "gain" de 4040 €. Comme le gain est < a 4600 € je ne paierai que les PLS dessus. Est ce que c'est juste ?

Ca aurait différent si javais mis 1000 € sur le fond en euros, à ce moment la je retire également des 1000 € une part du capital pour récupérer une partie de l'intérêt.

Non, lorsque tu fais un rachat, c'est la valeur globale de ton AV qui est comparée au montant de tes versements pour savoir si tu es en PV ou en MV.
Si tu es en PV, dans ton rachat tu auras toujours une part de tes versements et une part de PV peu importe sur quelle ligne de ton AV tu fais porter le rachat.
 

xenesis57

Membre
Donc en reprenant mon exemple apres 9 ans de detention j'ai accumule sur le fond euros 4000 euros de loyer scpi. Je veux recuperer les loyers et donc vider le fond euro.
Je n'ai pas eu d'autres pv sur l'av. Je ne veux pas non plus toucher aux scpi.. si je comprend bien comme les 4000 euros sont des intérêts je devrais liquider également une part du capital des scpi investies minorée des frais de sorties. Exact ? Aucun moyen de récupérer les loyers intégralement sans toucher a la part capital des autres lignes ?
 
Dernière modification:

D-Jack

Contributeur régulier
Donc en reprenant mon exemple apres 9 ans de detention j'ai accumule sur le fond euros 4000 euros de loyer scpi. Je veux recuperer les loyers et donc vider le fond euro.
Je n'ai pas eu d'autres pv sur l'av. Je ne veux pas non plus toucher aux scpi.. si je comprend bien comme les 4000 euros sont des intérêts je devrais liquider également une part du capital des scpi investies minorée des frais de sorties. Exact ? Aucun moyen de récupérer les loyers intégralement sans toucher a la part capital des autres lignes ?
Lorsque tu fais un retrait partiel sur une AV , tu as le choix du montant et du ou des supports que tu veux désinvestir (dans ton cas à partir du fond €).
Donc tu pourras bien retirer uniquement ces 4000€ ... qui étant inférieurs à l'abattement ne donneront pas lieu à imposition.
A noter que la part de PV soumise à prélèvements sociaux ne sera pas de 4000 mais égale au produit suivant:
.............................. PV totale du contrat (donc 4000 dans ton exemple) X Montant du retrait (4000 ds ton exemple)
PV soumise = ---------------------------------------------------------------------------------------------------------
............................. Valeur totale de l'AV à la date du retrait (donc 4000+ Valeur des SCPI

Plus clair ?
 
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