Clause bénéficiaire AVIE

novice67

Contributeur
Bonjour j'ai besoin d'un petit conseil concernant l'élaboration de la clause bénéficiaire du contrat AV que va souscrire mon fils , actuellement célibataire et sans enfants. Il a un frère et ses parents au jour d'aujourd'hui.
Même si cette dernière est évolutive laquelle serait la plus judicieuse dans sa situation actuelle
Merci de vos suggestions
 

jp19

Contributeur régulier
J'ai besoin d'un petit conseil concernant l'élaboration de la clause bénéficiaire
(...) Laquelle serait la plus judicieuse dans sa situation actuelle ?
Pour te communiquer la meilleure formulation possible, il faudrait savoir à qui / dans quelles proportions / dans quel ordre ton fils veut faire bénéficier de son capital s'il vient à décéder. Sur ce point, lui seul peut en décider je pense ;-)
 

novice67

Contributeur
Bien sur qu'il décidera, c'est juste un conseil par rapport sa situation actuelle. En cas de décès et s'il n'a pas de conjoint ni d'enfants il voudrait que les capitaux reviennent à son frère ou éventuellement ses enfants (s'il en a car aujourd'hui ce n'est pas le cas). En dernier recours retour à ses parents?
 

novice67

Contributeur
Pour te communiquer la meilleure formulation possible, il faudrait savoir à qui / dans quelles proportions / dans quel ordre ton fils veut faire bénéficier de son capital s'il vient à décéder. Sur ce point, lui seul peut en décider je pense ;-)
Bonjour, pas de suggestions? merci
 

jp19

Contributeur régulier
Un des pros de ce forum va probablement bientôt te donner une proposition de formulation. Je n'en ai malheureusement pas les compétences.

Je suggèrerais (mais c'est uniquement une suggestion, à te faire confirmer) :

M. Prénom NOM du frère, né le xx.xx.xxxx à VILLE (Département), domicilié en date du xx.xx.xxxx à Adresse CP VILLE,
A défaut mes héritiers


NB : les héritiers devant être, en toute logique, les enfants s'il en a eu entre temps, ou sinon les parents si son frère est décédé
 

agra07

Contributeur régulier
Bonjour j'ai besoin d'un petit conseil concernant l'élaboration de la clause bénéficiaire du contrat AV que va souscrire mon fils , actuellement célibataire et sans enfants. Il a un frère et ses parents au jour d'aujourd'hui.
Même si cette dernière est évolutive laquelle serait la plus judicieuse dans sa situation actuelle
Merci de vos suggestions
Bah, je dirais a priori:
Mes enfants (nés) ou à naître, à défaut mon frêre M..... né le....à......, domicilié à ..... , vivant ou représenté, à défaut mes parents M et Mme..... domiciliés à..... par part égales, à défaut mes héritiers.
 

Buffeto

Modérateur
Staff MoneyVox
Bah, je dirais a priori:
Mes enfants (nés) ou à naître, à défaut mon frêre M..... né le....à......, domicilié à ..... , vivant ou représenté, à défaut mes parents M et Mme..... domiciliés à..... par part égales, à défaut mes héritiers.
j'aurais proposé grosso modo la meme chose en rajoutant pour mes enfants " vivants ou représentés "
 

agra07

Contributeur régulier
j'aurais proposé grosso modo la meme chose en rajoutant pour mes enfants " vivants ou représentés "
Ah tu as probablement raison sur le principe mais les enfants des enfants qui ne sont pas nés aujourd'hui, cela nous amène à une vingtaine d'années au moins. D'ici là, je pense que @novice aura eu en pratique l'occasion de réviser sa clause bénéficiaire.
 

Florent59

Contributeur régulier
Bien sur qu'il décidera, c'est juste un conseil par rapport sa situation actuelle. En cas de décès et s'il n'a pas de conjoint ni d'enfants il voudrait que les capitaux reviennent à son frère ou éventuellement ses enfants (s'il en a car aujourd'hui ce n'est pas le cas). En dernier recours retour à ses parents?

Bah, je dirais a priori:
Mes enfants (nés) ou à naître, à défaut mon frêre M..... né le....à......, domicilié à ..... , vivant ou représenté, à défaut mes parents M et Mme..... domiciliés à..... par part égales, à défaut mes héritiers.
Attention aux points suivants :
> "Mes enfants nés ou à naître" : Si un des enfants, pré-décédé, a eu lui-même des enfants, ces derniers seront exclus du bénéfice de l'assurance-vie car la part qui devait revenir à leur père/mère décédé(e), sera reversée à leurs oncles et tantes. Pour régler ce problème il faut modifier en : mes enfants nés ou à naître, vivants ou représentés.
> "Mes parents" : Si l'un des deux est décédé, c'est l'autre qui récupérera la totalité du capital.
> Concernant le conjoint, il est totalement exclu du bénéfice de l'assurance-vie avec cette clause.
> "Mes héritiers" : cette formule est ambiguë car dans le cas où l'intéressé aurait désigné par testament une personne à qui il souhaite léguer ses biens, cette personne a la qualité de "légataire" et pas d' "héritier". En cas de conflit c'est le juge qui doit déterminer quelle était la volonté du souscripteur, si en indiquant les héritiers, il incluait le ou les légataires, ou pas. Pour éviter cette ambiguité il faudrait trouver une autre formulation.
 
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