Besoin de conseil sur assurances vie et succession

Cffdjs

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Bonjour
Je vien vers vous car avec mes frere nous avons beaucoup de question sans réponse.
Je m'explique
En.juin de cette année nous avons perdu notre père subitement ce fut très brutal pour tout le monde ce dernier était beneficiaire d'un contrat d'assurance vie pour sa maman donc notre mamie cette dernière notre mamie et décédé peut de temps après notre papa et n'a apparemment pas eu le temps de modifier les beneficiaire de son contrat d assurance vie. Selon un de nos oncle le notaire lui aurai dit que si notre mamie n'a pas préciser a défaut de notre père ses héritiers sa part ne nous revient donc pas à nous ses enfants mais sera reversé à part égale au autres beneficiaire de ce contrat a savoir nos oncle et tante .
Nous somme un peu dans le flou car au sein de la famille tout le monde sait que notre grand mere aurait voulu que la part de notre père nous revienne car il y a le même cas pour un de nos cousin mais ici le nécessaire a etait car notre grand mère a eu le temps car sont fils et décédé depuis plusieurs année déjà
Nous somme dans le flou et totalement abasourdi par cette nouvelle apres avoir vécu 2 drame coup sur coup
J'aimerai être éclairci a ce sujet avoir vos retour vos avis, y a til des recours possible ou autre

Merci d'avance
 

moietmoi

Top contributeur
Bonjour,
Dans les moments difficiles,les traccasseries administratives sont encore plus douloureuses.Puisse le forum un peu atténuer ta douleur.
Donc ta mamie avait un contrat d'AV dont la clause bénéficiaire nommait ses enfants ,donc entre autre ton père comme bénéficiaires et elle est décédée.
Mais , l'un des bénéficiaires , ton père, est décédé avant elle.
A qui reviennent les fonds?
Tout dépend de l'écriture exacte de la clause.
Mot à mot, avec la ponctuation, sinon on pourrait faire une erreur.
 

Triaslau

Contributeur régulier
Bonjour,
Je ne suis pas sûr de comprendre comme @moietmoi car j'ai l'impression que c'est le père qui avait une AV dont sa mère était bénéficiaire. Mais comme elle est décédée avant d'avoir pu recevoir les fonds de l'AV, alors ceux ci sont transmis aux bénéficiaires suivants.

Si ma compréhension est exacte alors vous ne pouvez rien faire, si ce n'est convaincre les oncles et tantes de refuser les fonds, dans ce cas ils passent au bénéficiaire suivant qui est (si la clause a bien été rédigée) ses héritiers donc vous. En effet, les assurances vie sont hors succession donc même si vous aviez un testament de votre mamie en votre faveur, çà ne changerait rien sur l'affectation de l'AV.

Quoi qu'il en soit, je partage l'avis qu'il serait utile que vous nous copier précisément la clause bénéficiaire (en enlevant bien tous les noms, bien entendu).
 

Cffdjs

Nouveau membre
Merci pour vos reponse rapide en effet c la.version de @moietmoi qui est exact notre papa et décédé en juin et etait beneficiaire de l AV de sa maman qui elle et décédé peut de temps après lui et de ce fait selon notre oncle qui c'est entretenue avec le notaire la part de notre père reviendrai aux autres beneficiaire de contrat a savoir nos oncle et tante sauf clause rédiger au préalable nous somme actuellement en cours de dialogue avec le notaire afin d'avoir les terme exact du contat et des beneficiaire
 

Triaslau

Contributeur régulier
D'accord, désolé pour ma méprise. Dans ce cas vos oncles et tantes n'ont aucune raison de renoncer au bénéfice de l'AV, j'ai l'impression que c'est encore plus défavorable pour vous.

Il faut voir comment c'est rédigé, mais même si c'est "mes enfants", alors vos oncles et tantes seront toujours prioritaires sur vous. Il y a un espoir qu'elle ait mis dans la clause "mes enfants, vivants ou représentés" et dans ce cas vous seriez appelé.

Attendons d'avoir plus d'éléments pour vous répondre précisément.
 

paal

Top contributeur
Primo, la rédaction d'une clause bénéficiaire(s), lorqu'elle porte sur plusieurs personnes devrait toujours prévoir ce qu'il est possible de prévoir quoi qu'il se passe ....

Bonjour
Je viens vers vous car avec mes frere nous avons beaucoup de question sans réponse.
Je m'explique
En.juin de cette année nous avons perdu notre père subitement ce fut très brutal pour tout le monde ce dernier était bénéficiaire d'un contrat d'assurance vie (pour ??) sa maman donc notre mamie ....
Dans cette rédaction, cela donne l'impression que c'est la mère qui est bénéficiaire, (le mot pour) alors que c'est très probablement la mère qui aura institué bénéficiaire, chacun de ses enfants ....

Cette dernière notre mamie est décédée peu de temps après notre papa et n'a apparemment pas eu le temps de modifier les bénéficiaires de son contrat d assurance vie (au profit de ses enfants)
Dans le cas présent, la mamie aura prévu une répartition à parts égales, mais aura omis de préciser ce qu'il adviendrait si un des bénéficiaires venait à disparaître avant elle .....

Selon un de nos oncles le notaire lui aurait dit que si notre mamie n'a pas préciser a défaut de notre père ses héritiers sa part ne nous revient donc pas à nous ses enfants mais sera reversé à part égale aux autres bénéficiaires de ce contrat a savoir nos oncles et tante .
Et le notaire aura raison, car à défaut de clause bénéficiaire précise et/ou adaptée, c'est ce qui est écrit qui fait foi ....

Nous sommes un peu dans le flou car au sein de la famille tout le monde sait que notre grand mère aurait voulu que la part de notre père nous revienne car il y a le même cas pour un de nos cousins mais ici le nécessaire a été fait car notre grand mère a eu le temps car sont fils et décédé depuis plusieurs année déjà
Il est curieux qu'avec ce précédent, la mamie n'ait pas songé à en faire autant pour chacun des bénéficiaires, en ajoutant pour tous, "A DEFAUT, ses enfants nés ou à naître"

Nous sommes dans le flou et totalement abasourdi par cette nouvelle après avoir vécu 2 drames coup sur coup
J'aimerai être éclairci à ce sujet avoir vos retour vos avis, y a-t-il des recours possible ou autre
Merci d'avance
Comme nous sommes dans le domaine de la désignation bénéficiaire (et non dans une dévolution successorale) la seule solution qui serait (peut-être possible), sous réserve qu'il n'y ait pas de tension forte entre les enfants de la mamie, et puisqu'il semble que la volonté de cette dernière soit différente de ce qu'elle aura écrit, que se réunisse une sorte de conseil de famille, afin de tenter de rétablir l'équité ....

Mais (à défaut d'écrit modificatif) je n'ai aucune certitude que ce soit faisable, ni même possible à supposer que l'un quelconque des enfants de la mamie s'oppose ....

Comme quoi, et lorsque l'on institue une personne bénéficiaire, il faut aussi envisager le fait qu'elle ne se trouve pas en mesure de recevoir ce qui était son dû ....
 
Dernière modification:

moietmoi

Top contributeur
en cours de dialogue avec le notaire afin d'avoir les terme exact du contat et des beneficiaire
il serait également utile de voir avec l'assureur,

Par ailleurs ,il faudrait voir comment a ont été constitués les apports sur le contrat d'assurance vie de ta grand mère dans le cas où ton grand père est là; En effet si il étaient mariés sous le régime de la communauté, et que ton grand père est là, alors la moitié des fonds du contrat d'assurance vie appartient à la communauté, donc fait partie de l'héritage; (sans droits fiscaux)
et même si ton grand père est décédé, il faudrait voir si une partie des fonds ne sont pas touchés par une clause d'usufruit qui aurait été mise en place lors du décès de ton grand père; je précise sur un exemple si c'est le cas, après ta réponse...
 

Cffdjs

Nouveau membre
il serait également utile de voir avec l'assureur,

Par ailleurs ,il faudrait voir comment a ont été constitués les apports sur le contrat d'assurance vie de ta grand mère dans le cas où ton grand père est là; En effet si il étaient mariés sous le régime de la communauté, et que ton grand père est là, alors la moitié des fonds du contrat d'assurance vie appartient à la communauté, donc fait partie de l'héritage; (sans droits fiscaux)
et même si ton grand père est décédé, il faudrait voir si une partie des fonds ne sont pas touchés par une clause d'usufruit qui aurait été mise en place lors du décès de ton grand père; je précise sur un exemple si c'est le cas, après ta réponse...
Notre grand père est décédé l'année dernière et étant une famille recomposé il avait souscrit a un contrat assurances vie de son côté pour ses propres enfants qui ont touché se qu'il leur était du l'année deja
 

moietmoi

Top contributeur
Notre grand père est décédé l'année dernière et étant une famille recomposé il avait souscrit a un contrat assurances vie de son côté pour ses propres enfants qui ont touché se qu'il leur était du l'année deja
en fait mon interrogation porte sur "comment a été constitué le capital du contrat d'assurance vie de ta grand mère" par son travail et son capital propre, ou par un couple;
 
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