Je ne comprends pas votre réponse, c'est exactement ce que j'ai dit....
Pas tout à fait, car la façon dont vous avez exprimé votre solution (en parlant de remboursement de la quote-part d'apport au
moment de la vente,) je l'aurais tout à fait comprise si vous aviez parlé d'
au moment de la revente du bien, donc au moment proche de la séparation, ou de la fin de relation financière sur le bien immobilier ....
Monsieur prête à madame, madame a son apport. Ils prévoient ensemble un engagement qui fait qu'elle remboursera "in fine" à la date de la revente donc pas de capacité de remboursement / revenus dans l'équation. Entre particuliers tout est possible.
Affirmatif, et c'est bien parce qu'entre particuliers (non liés contractuellement - et encore ....), tout soit possible, qu'il m'apparaît utile de le mettre en garde qu'il va à l'encontre de possibles désagréments ....
Lorsque l'on se trouve en indivision sur un bien, il se trouve que la règle juridique de cette situation, c'est que l'on ne peut pas imposer le maintien de cette indivision, et que tout indivisaire peut demander à tout instant la fin de cette situation ; et dans ce cas, et si on ne dispose pas d'une structure juridique qui identifie précisément qui dispose d'un droit personnel (limité ou non) sur un bien, le plus c'est précis et le mieux c'est ....
Ensuite, et en matière en mise en commun d'un bien, il y a l'imparfaite indivision, et il reste aussi la mise en SCI du bien, avec une répartition physique des parts qui représente la part de chacun dans la répartition de la valeur du bien ; là aussi, ce n'est pas ce qu'il envisage, mais ce pourrait être une solution ....
Je suis entièrement d'accord avec vous sur les inconvénients de cette situation inégalitaire dans un couple, jamais je n'accepterai çà à titre personnel mais bon ils semblent s'orienter vers cette voie, c'est leur droit.
Nous sommes d'accord sur ce point, et c'est bien que vous le mentionniez ....
J'espère que le notaire a fait un peu son travail de conseil à cet égard.
Et que s'il ne l'a pas encore fait, le notaire donnera un avis sur l'extrême fragilité de la solution vers laquelle les membres de ce couple souhaitent s'orienter ....
Et si j'en parle ainsi, c'est qu'à plusieurs reprises, il m'est arrivé d'être le témoin involontaire de situations séparatives qui, sous l'angle financier se seront fort mal terminées .....
Et sur ce plan, il me semble qu'il faut considérer qu'une telle acquisition (qui porte tout de même sur une certaine somme) mérite que l'on aborde la question
avec une extrême prudence ; d'ailleurs dans certaines situations et même en étant mariés sous le régime légal, cela peut aussi conduire à une situation séparative (par décès dans la situation que j'ai en tête) d'une personne remariée mais qui avait eu des enfants d'un premier lit ...)
Dans le cas présent, et lorsque l'on suggère une solution (présentée par un seul des membres du couple), le tout en ne disposant que d'un exposé très partiel, on a deux solutions :
- soit proposer quelque chose qui repose de près ou de loin, sur la connaissance d'une situation similaire vécue (ou dont on aura eu connaissance)
- soit on lit, et on pense, en
se disant mentalement : tiens, ce qu'il compte faire est fragile et présente des failles ; mais dans ce cas là, on peut aussi s'abstenir de réagir, ce que j'aurais peut-être dû faire .....
