A l’automne 2016, l’Autorité des marchés financiers avait annoncé surveiller l’activité des sites proposant des simulations de performances futures. L’AMF a publié une recommandation détaillant les « bonnes pratiques » que ces fintechs doivent mettre en œuvre.

Des « acteurs » proposent aux internautes « des outils technologiques leur permettant de réaliser par eux-mêmes une simulation de la performance de leurs investissements », décrit l’AMF dans sa recommandation. Pour obtenir des perspectives de gains (ou de pertes), les prospects sont « invités à remplir des questionnaires standardisés », avec montant de l’investissement initial, versement mensuel envisagé, profil de risque, etc. Sur cette base, l’algorithme offre des « projections d’évolution », avec « plusieurs sénarii possibles, des plus pessimistes aux plus optimistes ». L’AMF décrit très clairement le mode de fonctionnement des robo-advisors ou autres fintechs distributeurs d’assurance-vie.

Après avoir sondé ces acteurs, via une consultation publique, l’AMF a donc mis à jour sa doctrine en y intégrant un volet sur les « simulations de performances futures ». Que les fintechs concernées soient immatriculées en tant que PSI, CIP ou CIF (1), l’autorité rappelle que les informations doivent dans tous les cas présenter un caractère « exact, clair et non trompeur ».

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Un message d’avertissement en découvrant les simulations

Principale nouveauté, pour les clients et prospects de ces fintechs, si celles-ci se mettent en conformité : ils verront apparaître l’avertissement suivant au moment de découvrir les résultats de leur simulation.

« L’illustration graphique [ou le résultat] présenté[e] ne constitue pas une prévision de la performance future de vos investissements. Elle [ou il] a seulement pour but d’illustrer les mécanismes de votre investissement sur la durée de placement. L’évolution de la valeur de votre investissement pourra s’écarter de ce qui est affiché, à la hausse comme à la baisse.

[Si plusieurs scénarios sont affichés] Les gains et les pertes peuvent dépasser les montants affichés, respectivement, dans les scénarios les plus favorables et les plus défavorables. En poursuivant votre navigation, vous reconnaissez avoir pris connaissance de cet avertissement, l’avoir compris et en accepter le contenu. »

Outre ce message d’avertissement, les fintechs devront respecter plusieurs « bonnes pratiques » pour pouvoir proposer des simulateurs de performances futures à leurs clients et prospects. Ces recommandations de l’AMF visent à éviter les prévisions « peu réalistes », notamment dans la comparaison de leurs propositions de placement avec un « scénario très défavorable » :

  • « Les simulations de performances sont réalisées sur la base d’hypothèses de marché réalistes ;
  • les hypothèses de volatilité utilisées dans un graphique de simulation de performances futures sont cohérentes avec les actifs sous-jacents, l’allocation et la durée d’investissement simulés ;
  • une simulation tient compte de l’horizon de placement et est basée sur des hypothèses raisonnables de marché cohérentes avec cet horizon (taux d’intérêts, volatilité, inflation, etc.) fondées sur des éléments objectifs ;
  • ne pas utiliser des hypothèses économiques à long terme de taux d’intérêt pour simuler à court terme des performances futures de placement en taux d’intérêts. »

(1) Prestataire de services d’investissement (PSI), conseiller en investissements participatifs (CIP) et conseiller en investissements financiers (CIF).